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Convocation - 2022 11 25 convocation
Document publié le Samedi 1 janvier 2022 par la commune de Châtel-Censoir.
Lien du pdf (Convocation - 2022 11 25 convocation)
Thèmes du document : Ruralité, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
République française
Département de l'Yonne - Arrondissement : AVALLON
CNE CHATEL CENSOIR
Mairie
1 Place Aristide Briand
89660 CHATEL-CENSOIR
Le 21 novembre 2022 ,
CONVOCATION
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir participer à la Séance ordinaire qui aura lieu le :
25/11/2022 à 19 heures
Salle du Conseil Municipal
MAIRIE
89660 CHATEL CENSOIR
Ordre du jour:
Foncier, infrastructures et réseaux
Convention de portage financier avec l’EPF
Achat d’une maison
Changement des horaires de l’éclairage public
Immatriculation de la Commune de Châtel-Censoir en tant que sylviculteur
Consultations et informations de la commune
Approbation du rapport d'activité de la CCAVM (invité : Pascal Germain, président de la CCAM)
Modification des statuts de la CCAVM (invité : Pascal Germain, président de la CCAM)
Modification des statuts de la Fédération des Eaux Puisaye-Forterre
Tarifs, participations, redevances et frais divers
Convention CCAVM/Commune sur le fonctionnement de la MFS
Révision du tarif des affouages
Budget
Décision modificative sur le budget principal, section de fonctionnement
Création d’un budget annexe pour l'opération village vacances
Projet de village
Dépôt d’une lettre d'intention à la Région BFC pour le FEDER rural 2023 (opération village vacances)
Convention avec le Conseil départemental pour intégrer la bibliothèque municipale de Châtel-Censoir au réseau départemental avec le niveau 3
Adhésion à l'application numérique « Legendr » et nomination d’un référent auprès de la société Rendr
dans le cadre d’une opération Cités de caractère BFC
Programme de cinéma itinérant pour l’année 2023
Gestion du stationnement rue Alfred de la Loge et rue du Vivier
Actualisation du dispositif de participation citoyenne
Informations diverses
Dans l'attente de cette rencontre, je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations dévouées
Le Maire,
MAGUET Olivi
OE