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Convocation - 2024 07 25 convocation
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Châtel-Censoir.
Lien du pdf (Convocation - 2024 07 25 convocation)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Eau et assainissement,
République française
Département de l'Yonne - Arrondissement : AVALLON
CNE CHATEL CENSOIR
Mairie
1 Place Aristide Briand
89660 CHATEL-CENSOIR
Le 19 juillet 2024 ,
CONVOCATION
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir participer à la Séance ordinaire qui aura lieu le :
25/07/2024 à 19 heures 30
Salle du Conseil Municipal
MAIRIE
89660 CHATEL CENSOIR
Ordre du jour:
Décision modificative budgétaire sur le budget principal
Dépôt d’un dossier de demande de subvention DETR
Acceptation d’une créance éteinte
Vente d’un logement Domanys
Adhésion à un groupement de commande pour la maintenance des points eau incendie
Adhésion au service de conseil en énergie partagée du SDEY
Rapport d'activité 2023 de la CCAVM
Echange de terrain entre la Commune et un particulier
Modification du plan cadastral pour des parcelles communales
Délibération rectificative sur la procédure d’incorporation de biens sans maître
Proposition de rachat de vaisselle et équipements par la Commune présentée par le Club castelcensorien
Dans l'attente de cette rencontre, je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations dévouées
Le Maire,
MAGUET Olivier