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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Baudrières.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu 19 12 23)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Environnement, Justice et droit,
ï
De, BAUDRIERES
PROCES
VERBAL
Commune
de
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
BAUDRIERES
71370
Saône
et
Loire
Séance
du
19
décembre
2023
Président
: M.
Cédric
DAUGE
Secrétaire
de
séance
: Mme
Nathalie
TISSOT
Présents
: Mmes
Sandrine
AUGEAT
- Colette
JODAR-TORRES
-— Nathalie
TISSOT
—
Sylvie
BARTHELEMY
Céline
BESSONNAT
- Marie-Claire
MULLIERE
- Stéphanie
GREMERET
MM.
Dominique
BOUILLOUX
- Yves
LOMBARD
- Cédric
TISSOT
- Quentin
D'ALASCIO
—
Cédric
DAUGE
—
Sébastien
LESSARD
Absentes
excusées
:Sylvie
SAUNIER
pouvoir
Nathalie
TISSOT
- Constance
FINAS
M.
le
Maire
ouvre
la
séance
et
donne
lecture
du
procès-verbal
du
14
novembre
2023.
Le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents,
l’'approuve.
Demande
de
subventions
Monsieur
le Maire
fait part
au
Conseil
des
demandes
de
subvention :
-__
Du
collectif
intercommunal
du
Téléthon
2023
organisé
cette
année
au
sein
de
la
commune
de
L’Abergement
Sainte
Colombe,
-
De
l'Amicale
des
sapeurs-pompiers
de
Loisy
Le
conseil
décide
d’octroyer
la
somme
de
100
€
pour
le
Téléthon
et
de
500
€
pour
l'Amicale
des
sapeurs-pompiers. VOTE
: proposition
adoptée
à l'unanimité
:
14
voix
pour
Demandes
de
subventions
pour
cheminements
piétons
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
Conseil
le
projet
de
mise
en
place
d’un
cheminement
piéton
Aux
Bruyères
(route
de
Simandre),
à
Boulay
et
dans
la
continuité
de
celui
de
la
route
de
Saint-Etienne
au
Bourg.
Il
expose
les
différentes
subventions
possibles
à
demander
avant
la
fin
d'année
2023
ainsi
qu'en
2024
pour
financer
une
partie
des
travaux
:Appel
à
projets,
amendes
de
police,
DETR... Le
Conseil
valide
cette
proposition
et
charge
Monsieur
le
Maire
d'engager
les
demandes
nécessaires
et de
produire
les justificatifs
correspondants.
VOTE
: proposition
adoptée
à
l'unanimité
: 14
voix
pour
Restes
à
réaliser
commune
2023/2024
Les
restes
à
réaliser
2023
à
imputer
sur
l'année
2024
sont
exposés
par
Monsieur
le
Maire
de
la
manière
suivante :
Dépenses
d'investissement :
|
Construction
de
la
chaufferie
bois
compte
2131
MB
TOITURE
3
013.87
€
ENTREPRISE
CORDIER
40
960.42
€
ENTREPRISE
DESPINARD
23
766.14
€
D2M
4
549.20
€
SAS
RENE
CLERE
58
033.20
€
COMALEC
956.62
€
EPH
12
686.81
€
SAMAG
HORS
MARCHE
1 565.08
€
Construction
chaufferie
bois
travaux
supplémentaires
compte
2131
ENTREPRISES
20
000.00
€
Aménagement
Cimetière
compte
2116
VENDROUX
LOC
TP
3
805.20
€
Remboursement
prêt
boulangerie
compte
1641
CREDIT
AGRICOLE
60
000.00
€
Aménagement
espaces
verts
Tenarre
compte
2151
Saône
et
Loire
paysages
4
008.00
€
TOTAL
RAR
DEPENSES
233
344.54
€
| Recettes
d'investissement :
Création
chaufferie
bois
Subvention
Région
2023
15
040.36
€
Subvention
DETR
2023
108
643.88
€
Subvention
FEDER
165
076.00
€ Création
salle
multi-activités
Subvention
DETR
2019
141
172.33
€
Installation
d'une
cuve
de
récupération
eaux
pluviales
Subvention
appel
à
projets
2023
11
520.00
€
Emprunt
Chaufferie
bois
compte
1641
CREDIT
MUTUEL
300
000.00
€
TOTAL
RAR
RECETTES
741
452.57
€
VOTE
: proposition
adoptée
à
l'unanimité
: 14
voix
pour
Modification
du
tarif
du
gîte
14
personnes
et
salle
de
réunion
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
qu'aucun
tarif
calculé
au
prorata
des
jours
supplémentaires
d'occupation
n'est
prévu
lorsque
le
gîte
est
loué
au
mois
de
manière
exceptionnelle.
Le
calcul
de
chauffage
doit
être
également
revu
pour
les
mêmes
raisons.
À cet
effet,
il propose
de
modifier
les
tarifs
de
la
manière
suivante :
-__
Location
mensuelle
exceptionnelle
hors
charges
: 700
€
Nombre
de
jours
supplémentaires
inférieurs
à 20
jours
calculé
au
prorata
du
mois
concerné
Nombres
de
jours
supplémentaires
supérieurs
à
20
jours,
lé
mois
complet
sera
facturé.
-__
Forfait
chauffage
mensuel
: 200
€
Le
complément
de
chauffage
sera
également
calculé
au
prorata
du
nombre
de
jours
supplémentaires
d'occupation.
Au-delà
de
20
jours,
le
forfait
complet
de
chauffage
est
appliqué.
D'autre
part,
Le
maire
précise
qu'aucun
forfait
chauffage
n'est
prévu
pour
les
locations
ponctuelles
de
la
salle
de
réunion
par
les
professionnels.
|!
propose
un
forfait
de
10
€
que
ce
soit
pour
une
journée
ou
une
demi-journée.
VOTE
: proposition
adoptée
à
l'unanimité
: 14
voix
pour
Organisation
du
temps
scolaire
pour
la
rentrée
2024
M.
le
Maire
présente
au
Conseil
un
courrier
de
la
DSDEN
(Direction
des
Services
Départementaux
de
l'Education
Nationale)
présentant
la
nécessité
de
renouveler
la
validation
de
l’organisation
du
temps
scolaire
des
écoles
du
département
pour
la
rentrée
2024.
Le
Conseil
municipal
valide
l'organisation
du
temps
scolaire
sur
4 jours
et
décide
de
conserver
les
mêmes
horaires
et durée
quotidienne
que
l’année
précédente.
VOTE
: proposition
adoptée
à
l'unanimité
:
14
voix
pour AFFAIRES
ET
QUESTIONS
DIVERSES
M.
le
Maire
évoque
:
La
loi APER
(Accélération
pour
le
développement
des
énergies
renouvelables)
qui
imposent
aux
communes
d'identifier
des
zones
publiques
et
privées
susceptibles
de
recevoir
des
projets
d'implantation
d'énergies
renouvelables.
Considérant
qu'il est délicat de
se
prononcer
sur
le
sujet
par
manque
de
compétences
techniques
et
d'informations
détaillées,
il propose
au
Conseil
d'adresser
un
courrier
au
Préfet
pour
lui
faire
part
qu'aucune
décision
ne
sera
prise
pour
l'instant.
L'éventualité
de
mettre
en
place
un
radar
pédagogique
au
Bourg
(intersection
route
de
Simandre/
route
du
Moulin)
ainsi
qu'une
chicane
route
de
Saint
Vincent.
Yves
LOMBARD
informe
le
Conseil
que
le
bulletin
municipal
est
parti
à
l'impression
et
que
les
caméras
du
Bourg
sont
à
nouveau
fonctionnelles.
Nathalie
TISSOT
évoque
la
nécessité
de
régler
le
radar
de
l'entrée
de
Tenarre
(vitesse
et
luminosité). Marie-Claire
MULLIERE
informe
le
Conseil
:
De
la
mise
en
place
du
nouveau
Conseil
Municipal
Jeunes
(CMJ}.
Louis
LESSARD,
représentant,
Calliopée
DUMOULIN,
porte-parole
et Tom
LECUYER,
porte-drapeau
ont
été
élus.
Elle
ajoute
que
les jeunes
seront
impliqués
dans
la distribution
des
colis
CCAS
auprès
des
résidents
de
l'EPHAD,
Du
concept
VAN
71
organisant
des
ateliers
d'accompagnement
numérique
tous
les
mercredis
après-midi
du
10 janvier
au
14
février
2024,
De
l'installation
de
bacs
à
Bd
à
la
bibliothèque,
subventionnés
en
partie
par
la
Direction
départementale
de
la
lecture
publique
et
de
l'action
culturelle.
Montant
de
la
subvention
:
2300
€
pour
une
dépense
de
3990
€
HT,
Du
bon
retour
du
dernier
marché
local.
Ce
marché
de
producteurs
sera
maintenu
sur
l'année
2024,
sur
une
fréquence
trimestrielle,
De
l'état
du
chemin
du
Bois-de-la-Porte.
Des
solutions
seront
étudiées.
Sylvie
BARLETHEMY
précise
que
des
arbres
sont
tombés
sur
le sentier
du
Lièvre
et demande
si
tout
l'éclairage
public
est
muni
d’ampoules
LED.
Le
maire
précise
que
ce
sera
bientôt
le
cas.
Céline
BESSONNAT
évoque
les
décisions
du
SICED
et
précise
que
le
compostage
sera
obligatoire
à partir
du
1° janvier
2024. Dominique
BOUILLOUX
évoque
le projet
d'élagage
des
abords
de
dessertes
de
bois
communaux
et
la coupe
de
l'excédent
communal
au
pont
Monin
par
l’entreprise
CORDIER.
Il ajoute
que
la
société
SYLCOBOIS
a
fait
une
offre
de
4800
€
pour
le
lot
de
peupliers
situé
au
Relouises
et
que
la
société
BOISLAX
engagera
les
coupes
de
peupliers
route
de
la
Verne,
aux
Mauprès,
route
de
la
Frette,
aux
Besses
et aux
Paquiers
dès
que
le temps
le
permettra.
Cédric
TISSOT
demande
de
barrer
la
route
des
Relouises
au
plus
vite
afin
de
protéger
la chaussée
le
temps
nécessaire.
Sébastien
LESSARD
évoque
le
problème
de
fossé
devant
la
propriété
de
Mme
QUINTARD
et
informe
le
Conseil
que
l'assemblée
générale
du
Tennis
est
prévue
le
14
janvier
prochain
à
la
salle
multi-activités.
Cédric
DAUGE,
Maire
,
s