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Compte-Rendu - COMPTE RENDU 04.03.2025
Document publié le Mardi 4 mars 2025 par la commune de Baudrières.
Lien du pdf (Compte-Rendu - COMPTE RENDU 04.03.2025)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Sécurité publique, Handicap et inclusivité,
BAUDRIERES
PROCES
VERBAL
Commune
de
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
BAUDRIERES
71370
Saône
et
Loire
Séance
du
04
mars
2025
Président
: M.
Cédric
DAUGE
Secrétaire
de
séance
: Nathalie
TISSOT
Présents
:Mmes
Sandrine
AUGEAT
- Colette
JODAR-TORRES
-
Nathalie
TISSOT
- Sylvie
SAUNIER
- Sylvie
BARTHELEMY-
Marie-Claire
MULLIERE
MM.
Cédric
DAUGE
- Dominique
BOUILLOUX
- Yves
LOMBARD
-
Sébastien
LESSARD
—
Cédric
TISSOT
Absents
excusés
:Quentin
D'ALASCIO
-—
Constance
FINAS
pouvoir
Cédric
DAUGE
—
Stéphanie
GREMERET
pouvoir
Marie-Claire
MULLIERE
- Céline
BESSONNAT
pouvoir
Yves
LOMBARD
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
du
compte
rendu
du
04
février
2025.
Le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
l’approuve.
Il
propose
au
Conseil
d'ajouter
à
l'ordre
du
jour
le
point
suivant:
Vote
du
Fonds
de
Solidarité
logement
(FSL).
Le
Conseil
accepte.
FONDS
DE
SOLIDARITE
LOGEMENT
2025
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
le
fonds
de
solidarité
de
logement
a
pour
objectif
d'aider
les
personnes
et
les
ménages
en
difficulté
à
accéder
à
un
logement
décent
et
indépendant
ou
à
s'y
maintenir.
Grâce
à
cette
contribution
communale
fixée
à
0.35
ct
€
par
habitant,
plusieurs
foyers
pourront
bénéficier
du
FSL
le
cas
échéant.
Le
Conseil
s'engage
à verser
à
nouveau
cette
participation
pour
2025.
VOTE
: proposition
adoptée
à l'unanimité
: 14
voix
pour Préalablement
aux
votes
financiers
du
jour,
Monsieur
le
Maire
explique
au
Conseil
que
le
Compte
administratif
(ordonnateur)
et
le
Compte
de
Gestion
(comptable)
disparaissent
pour
faire
place
au
Compte
financier
unique
(CFU).
La
mise
en
place
du
CFU
vise
plusieurs
objectifs
:
-__
Supprimer
les
doublons
qui
existent
entre
le
CA
et
le
CG
et
moderniser
l'information
budgétaire
et comptable
soumise
au
vote,
-__
Apporter
une
information
enrichie
grâce
au
rapprochement
de
données
d'exécution
financière
et
d'informations
patrimoniales,
-__
Simplifier
les
procédures
car
sa
production
est
totalement
dématérialisée
et s'appuie
sur
un
travail
collaboratif
entre
les
services
de
la collectivité
et ceux
du
comptable
public
COMPTE
FINANCIER
UNIQUE
2024
ASSAINISSEMENT
Le
Conseil
municipal,
adopte
le compte
financier
2024
de
l’assainissement
comme
suit
:
FONCTIONNEMENT
INVESTISSEMENT
Dépenses
12
893.30
€
0€
Recettes
49
935.13
€
9
077.55
€
Excédent
2023
33
087.66
€
68
016.82
€
Résultats
2024
37
041.83
€
77
094.37
€
VOTE
: proposition
adoptée
:
12 voix
pour
COMPTE
FINANCIER
UNIQUE
2024
COMMUNE
Le
Conseil
municipal :
-__
Adopte
le compte
financier
2024
de
la commune
comme
suit :
FONCTIONNEMENT
INVESTISSEMENT
Dépenses
794
278.13
€
474
230.99
€
Recettes
1 033
283.65
€
439
341.21
€
Excédent
2023
658
639.87
€
Déficit
2023
395
477.29
€
Résultats
2024
897
645,39
€
- 430
367.07
€
- _ Décide
de
reporter
l'affectation
de
résultats
en
2025
d’un
montant
de
77
742.71
€ au
compte
1068.
(déficit
d'investissement
diminué
des
restes
à
réaliser)
VOTE
: proposition
adoptée
: 12
voix
pour MODIFICATION
DES
TARIFS
DE
LOCATION
DU
GITE
14
PERSONNES
Monsieur
le Maire
explique
au
Conseil
que
pour
donner
suite
aux
demandes
des
personnes
louant
le
petit
gîte,
il serait
pertinent
de
leur
proposer
une
location
de
draps
comme
au
gîte
Perrusson.
Le
Conseil
valide
et décide
de
louer
chaque
parure
de
lit à
10
€.
VOTE
: proposition
adoptée
à
l'unanimité
: 14
voix
pour
AFFAIRES
ET
QUESTIONS
DIVERSES
M.
le
Maire
évoque :
Le
projet
de
l'Embuscade
et
présente
le global
estimatif
élaboré
par Atelier
71,
les
devis
de
mission
SPS
et du
bureau
de
contrôle.
Il ajoute
que
la demande
de
subvention
DETR
a
été
faite
par
ses
soins.
Les
rendez-vous
avec
4
candidats
susceptibles
de
prendre
la
gérance
du
restaurant.
Un
nouvel
entretien
leur
sera
de
nouveau
proposé
les
27
et 30
mars
prochains,
Le
devis
de
COMALEC
et
l'étude
d'OUDOT
Ingénierie
concernant
le
projet
de
pose
de
panneaux
photovoltaïques
sur
le
toit
de
la
structure
d'accueil
et
de
sa
rentabilité,
Le
projet
d'achat
d'un
désherbeur
mécanique
en
étudiant
au
mieux
le matériel
adapté
à
nos
sols, Un
courrier
de
la poste
nous
informant
que
des
relevés
mensuels
d'activité
seront
présentés
en
lien
avec
les
indemnités
perçues
pour
l'agence
postale
communale,
Le
devis
de
CR
Menuiserie
à
inscrire
au
budget
pour
l'installation
de
stores
intérieurs
aux
écoles, Le
départ
en
retraite
d'un
cantonnier
au
31
mars
2025,
Les
travaux
à envisager
à
l'étang
de
la Verne
: chenal
à
rénover,
curage
à
l'entrée,
arbres
à
couper
pour
lots
de
bois,
drain
à
reprendre,
pontons
à
rénover,
vannage
à
refaire.
ces
opérations
seront
inscrites
au
budget,
La
nécessité
de
souscrire
à un
contrat
d'astreinte
pour
les éventuels
problèmes
de
plomberie
du
gîte
Perrusson
avec
la
société
COMALEC,
Les
prochaines
orientations
budgétaires
:
terrain
multisport,
portillon
école,
fonds
de
concours
voirie,
etc.
Yves
lombard
revient:
Sur
le
devis
actualisé
de
la
société
COMALEC
concernant
la
pose
de
caméras
de
surveillance.
Cette
opération
sera
inscrite
au
budget
et
nécessitera
une
modification
de
déclaration
en
gendarmerie,
Sur
la nécessité
de
prévoir
également
au
budget
la remise
aux
normes
de
la sono
de
l'église,
Sur
la
recherche
de
spectacles
pour
la
prochaine
fête
du
Troquis.
Nathalie
TISSOT
fait
part
au
conseil :
De
la
proposition
du
SICED
pour
l'installation
d'un
site
de
compostage
collectif,
De
la date
du
prochain
conseil
d'école
: 18
mars
2025
Des
destinations
de
voyages
en
partie
subventionnés
par
le
SIVOS
au
profit
des
collégiens :
Barcelone,
Balm
et
Vendôme. Colette
JODAR
-TORRES
évoque
la
possibilité
d'installer
une
carte
Sim
à
la
chaufferie
bois
permettant
ainsi
d'alerter
les
cantonniers
en
cas
de
panne.
Elle
se
propose
d'approfondir
les
conditions
de
mise
en
place
de
ce
système.
Marie-Claire
MULLIERE
fait
part
au
Conseil
:
-__
De
la
réunion
«
fleurissement
»
et
le besoin
de
remise
à
niveau
de
certains
points
privilégiant
le
naturel.
Elle
ajoute
que
le diplôme
pour
la
première
fleur
a été
remis
à
la
commune,
-
Du
projet
du
terrain
multisport
et d’une
nouvelle
réunion
du
conseil
jeunes
à
ce
sujet,
-
De
la
réunion
de
secteur
des
4
bibliothèques
: la
fréquentation
de
celle
de
Baudrières
a
augmenté
et
des
remerciements
de
l'école
de
St
Vincent
ont
été
adressés
pour
l'implication
auprès
des
enfants,
-
De
la
rencontre
Com-Com
enfance
jeunesse
évoquant
divers
projets
comme
la
matinée
Sapeurs-pompiers
de
Loisy
prévue
le
10
mai
prochain,
-
De
la date
du
prochain
marché
des
producteurs
prévu
le
16
mars
prochain.
Dominique
BOUILLOUX
informe
le conseil
que
les
affouages
sont
en
partie
terminés.
Sylvie
SAUNIER
demande
s'il
est
possible
de
stocker
le
matériel
des
conscrits
dans
un
placard.
Monsieur
le Maire
propose
de
créer
3 box
sur
le plancher
de
stockage
de
la grange
et de
les
mettre
ponctuellement
à disposition
des
associations
manquant
de
place.
Sandrine
AUGEAT
informe
le Conseil
que
les
bennes
du
cimetière
sont
pleines.
Sébastien
LESSARD
fait
part
au
Conseil
:
-
Que
sept
concessions
inscrites
à
l’état
d'abandon
seront
donc
à
relever
par
une
entreprise
de
Pompes
funèbres
en
2025.
La
somme
de
cette
opération
devra
être
mise
au
budget,
-__
Qu'il
sera
nécessaire
d'ouvrir
l'ossuaire
pour
juger
de
la
capacité
d'accueil
de
ce
dernier.
Sylvie
BARTHELEMY
revient
sur
la problématique
des
peupliers
aux
Mauprès.
Dates
à
retenir
:
Marché
des
producteurs
: dimanche
16
mars
2025
matin
Journée
citoyenne
et
vide
restaurant
: samedi
22
mars
2025
Commission
finances
: mercredi
02
avril
2025
à
19h
Prochain
Conseil
municipal
: mardi
08
avril
2025
à
20h