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Déliberation - DEL2024 009 Personnel – Modification et adoption du tableau des effectifs permanents
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Thèmes du document : Institutions publiques, Sécurité publique, Démocratie,
Séance
du
25
mars
2024
Commune
de _
=
©
DÉLIBÉRATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
vingt-cinq
mars
deux
mil
vingt-quatre
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
municipal
de
Champagnier
s’est
réuni
en
session
ordinaire
publique
en
mairie
de
Champagnier,
sous
la
hampagnier DÉPARTEMENT
présidence du Maire, Florent CHOLAT.
DE
L'ISÈRE
Date
de
convocation
: 12
mars
2024
Présents:
Florent
CHOLAT,
Pascal
SOUCHE,
Elise
BRALET,
Hervé
ALOTTO,
Jean-Paul
Membres
en
exercice
: 15
Membres
présents
: 13
Nombre
de
pouvoirs
: 0
Membres
votants
: 13
Secrétaire
de
séance
: Elise
BRALET
Absentes
: Brigitte
ORGANDE,
Nathalie
BARON
JULIEN,
Christine
CAVARRETTA,
Carole
ANDRIES,
Pierre-Alain
MENNERON,
Sarah
AFENDIKOW,
Benoît
ROSSIGNOL,
Lucie
HARREAU,
Pascal
PERRIER,
Hubert
COLLAVET
DEL2023_ 009
: Personnel
- Modification
et adoption
du
tableau
des
effectifs
permanents
Suite
aux
délibérations
DEL2023_034,
DEL2023_ 078,
DEL2024_ 008,
il est
proposé
de
mettre
à jour
le tableau
des
emplois
comme
suit
:
FILIÈRE
CATÉGORIE | EFFECTIF | DURÉE
Cadre
d'emploi
HEBDOMADAIRE DE
SERVICE
ADMINISTRATIVE Secrétaire
de
mairie
A
1
35h
Attaché
territorial
A
1
35h
Rédacteur
B
1
35h
Rédacteur
B
1
35h*
Adjoint
administratif
territorial
€
1
TNC
à
28h
Adjoint
administratif
territorial
C
1
35h
TECHNIQUE Agent
de
maîtrise
€
1
35h
Adjoint
technique
principal
de
1"
classe
C
4
35h
CULTURELLE Adjoint
territorial
du
patrimoine
principal
de
2° classe
C
1
TNC
à 28h
MÉDICO-SOCIALE Agent
spécialisé
des
écoles
maternelles
principal
de
2°
€
À
TNC
à 31h30
classe ANIMATION Animateur
B
1
35h
Adjoint
territorial
d'animation
C
1
TNC
à 31h30
Adjoint
territorial
d'animation
C
2
35h
Adjoint
territorial
d'animation
(CDI)
C
L
35h
Adjoint
territorial
d'animation
Ê
2
TNC
à 20h
POLICE
MUNICIPALE
Brigadier-chef
principal
C
1
TNC
à 17h30
*:
non
pourvu
TNC
: Temps
non
complet
Séance
du
Conseil
municipal
de
Champagnier
du
25
mars
2024
- Délibération
2024_009
Page
1 sur
2 Après
en
avoir
débattu,
le Conseil
municipal
décide
à l'unanimité :
e
D’approuver
le tableau
des
emplois
permanents
ci-dessus
actualisé
de
la collectivité.
Modalités
de
vote
: 13
POUR
/ 0 CONTRE
/ 0 ABSTENTION
Florent
CHOLAT
Elise
BRALET
Maire
Secrétaire Certifié
exécutoire
compte-tenu
de
la
'
Transmission
en
préfecture le
:
0
2
AVR,
2024
1 1
Publié le
:
{
1
AVR.
1024
Séance
du
Conseil
municipal
de
Champagnier
du
25
mars
2024
- Délibération
2024_009
Page
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