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Déliberation - DEL2023 013 Personnel Modification et adoption du tableau des effectifs permanents v
Document publié le Mercredi 1 mars 2023 par la commune de Champagnier.
Lien du pdf (Déliberation - DEL2023 013 Personnel Modification et adoption du tableau des effectifs permanents v)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Éducation,
Commune
de
.
Chambagnier
DÉPARTEMENT
DE
L'ISÈRE
Membres
en
exercice
: 15
Membres
présents
: 8
Nombre
de
pouvoirs
: 3
Membres
votants
: 11
Envoyé
en
préfecture
le
31/03/2023
Reçu
en
préfecture
le
31/03/2023
Publié
le
S
L Gr
ID
: 038-213800683-20230327-DEL2023_013-DE
DÉLIBÉRATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
27
mars
2023
Le
vingt-sept
mars
deux
mil
vingt-deux
à dix-neuf
heures,
le Conseil
municipal
de
Champagnier
s'est
réuni
en
session
ordinaire
publique
en
mairie
de
Champagnier,
sous
la
présidence
du
Maire,
Florent
CHOLAT.
Date
de
convocation
: 23
mars
2023
Présents:
Florent
CHOLAT,
Elise
BRALET,
Jean-Paul
JULIEN,
Christine
CAVARRETTA,
Sarah
AFENDIKOW,
Lucie
HARREAU,
Pascal
PERRIER,
Hubert
COLLAVET Absents
:
Pascal
SOUCHE
(donne
pouvoir
à
Benoît
ROSSIGNOL),
Hervé
ALOTTO
(donne
pouvoir
à Christine
CAVARRETTA),
Carole
ANDRIES
(donne
pouvoir
à Jean
Paul
JULIEN),
Pierre-Alain
MENNERON,
Benoît
ROSSIGNOL,
Nathalie
BARON
(donne
pouvoir
à
Hubert
COLLAVET),
Brigitte
ORGANDE
Secrétaire
de
séance :
Elise
BRALET
DEL2023_013
: Personnel
-
Modification
et
adoption
du
tableau
des
effectifs
permanents
Suite
au
délibération
DEL2023_011
et
DEL2023_012,
il est
proposé
de
mettre
à jour
le
tableau
des
emplois
comme
suit :
Tableau
des
effectifs
permanents
mis
à jour
:
FILIÈRE
CATÉGORIE | EFFECTIF | DURÉE
Cadre
d'emploi
HEBDOMADAIRE DE
SERVICE
ADMINISTRATIVE Secrétaire
de
mairie
A
1
35h
Attaché
territorial
A
1
35h
Rédacteur
B
2
35h
Adjoint
administratif
territorial
C
L
TNC
à 28h
Adjoint
administratif
territorial
(CDI)
€
À
TNC
à 8h
TECHNIQUE Agent
de
maîtrise
€
T
35h
Adjoint
technique
principal
de
1"
classe
€
4
35h
CULTURELLE Adjoint
territorial
du
patrimoine
principal
de
2° classe
C
L
TNC
à 28h
MÉDICO-SOCIALE Agent
spécialisé
des
écoles
maternelles
principal
de
2°
C
Œ
35h
classe ANIMATION Animateur
B
1
35h
Adjoint
territorial
d'animation
€
1
TNC
à 31h30
Adjoint
territorial
d'animation
€
2
35h
Adjoint
territorial
d'animation
(CDI)
C
1
35h
Adjoint
territorial
d'animation
E
2
TNC
à 20h
POLICE Brigadier-chef
principal
€
L
TNC
à 17h30
Brigadier-chef
principal
C
1
35h*
* non
pourvu
Séance
du
Conseil
municipal
de
Champagnier
du
27
mars
2023
- Délibération
2023_013
Page
1
sur2 Envoyé
en
préfecture
le
31/03/2023
Reçu
en
préfecture
le
31/03/2023
Publié
le
S
L Gr
ID
: 038-213800683-20230327-DEL2023_013-DE
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal
décide
à
l’unanimité :
e
D’approuver
le tableau
des
emplois
permanent
actualisé
de
la collectivité.
Modalités
de
vote
: 11
POUR
/ O CONTRE
/ O ABSTENTION
(3nc
Florent
CHOLAT
Elise
BRALET
Maire
Secrétaire
Certifié
exécutoire
compte-tenu
de
la
Transmission
en
préfecture
le :3
1 MARS
Zu:
Publié le :3 1 MARS 2023
Séance
du
Conseil
municipal
de
Champagnier
du
27
mars
2023
- Délibération
2023_013
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