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Compte-Rendu - Compte Rendu du cm du 2 NOVEMBRE 2020
Document publié le Lundi 2 novembre 2020 par la commune de Trézelles.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu du cm du 2 NOVEMBRE 2020)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
2 NOVEMBRE
2020
PRESENTS
: Messieurs
A.
VERNISSE
-— D.
QUEZET
- JJ
COMBARET
- P.WUILLEMIN.
Mesdames
: D.
DEVAUX
- R.
POUPELIN
—
O.
TIERSONNIER
- N.
CERCLÉ
-— V.
BONNEMOY
et L.
BISCHOFF. Excusé
: S.
GUYOT
Pouvoir
: S.
GUYOT
à A.
VERNISSE.
Le
compte
rendu
de
la séance
du
14 septembre
est approuvé
à l’unanimité.
Informations
données
par
Mr
Le
Maire.
- Une
minute
de
silence
observée
en
hommage
au
professeur
Samuel
Paty
et aux
victimes
des
attentats.
- Un
point
sur
le confinement
et sur
le nouveau
protocole
à l’école.
-
Bilan
financier
donné
par
Mme
Poupelin.
- Un
point
est
fait
sur
les
différentes
commissions
qui
se
sont
réunies
(bulletin
municipal
—
RPI
-
travaux
- actions
sociales
— gestion
des
espaces
et développement
durable).
MOBILIER
DE
LA
MAIRIE
Suite
à l’aménagement
de
la mairie
et
de
l’agence
postale,
il a été
nécessaire
de
faire
l’acquisition
de
mobilier
pour
l’aménagement
de
ces
nouveaux
locaux.
- Aménagement
de
placard
et rayonnage
: Menuiserie
Tablet
à Saint-Léon
pour
un
montant
de
2
070
€ HT
et
- Mobiliers
: Ets
Sovadis
pour
un
montant
de
7 430,62
€ HT.
Une
demande
de
subvention
a
été
déposée
auprès
du
Conseil
Régional
à
hauteur
de
40
%,
les
membres
décident
également
de
solliciter
le
Fonds
de
Concours
aux
communes
membres
de
la
communauté
de
communes
Entr’Allier
Besbre
et
Loire
pour
l’année
2020
à
hauteur
de
2
039
€
représentant
le
solde
de
cette
aide
et autorisent
le Maire
à signer
tous
documents
en
rapport
à cette
décision.
CONTRAT
DE
CONCESSION
DE
SERVICE
PUBLIC
- CAMPING
MUNICIPAL
Mr
Le
Maire
informe
les
membres
que
la
convention
pour
le
contrat
de
concession
de
service
public
pour
le
camping
municipal
qui
avait
été
conclue
pour
une
durée
de
3
ans,
prend
fin
cette
année.
Mr
Le
Maire
précise
qu’après
avoir
reçu
les
géants,
ils
semblent
favorables
pour
continuer
la
gestion
du
camping
municipal.
Après
discussion,
le
conseil
municipal,
à
l’unanimité
décide
de
proposer
à
l’identique,
le
renouvellement
de
cette
convention
et autorise
la Maire
à signer
celle-ci
avec
les
gérants.
REMPLACEMENT
DES
FOYERS
-— ECLAIRAGE
PUBLIC
Mr
Le
Maire
informe
les
membres
qu’il
a contacté
le
SDE
03
pour
faire
réaliser
une
estimation
des
travaux
qui
consisteraient
au
renouvellement
de
42
lanternes
de
100W
par
des
lanternes
à LED.
L’avant-projet
des
travaux
s’élèvent
à 30
500
€
avec
une
prise
en
charge
à
80
%
par
le
SDE
soit
24
400
€
avec
un
reste
à charge
à la commune
de
6
100
€
qui
pourrait
être
étalé
sur
une
durée
de
5
ans.
Après
discussion,
les
membres
à
l’unanimité,
autorisent
le
Maire
à
signer
l’avant-projet
afin
qu’une
étude
complète
soit
réalisée
et qu’un
plan
de
financement
définitif soit
établi.
CONSTRUCTION
D’UN
BATIMENT
VESTIAIRE
AU
STADE
MUNICIPAL
SUBVENTION
BONUS
RELANCE. Mr
Le
maire
fait
le
point
sur
le
dossier
de
construction
d’un
bâtiment
vestiaire
au
stade
municipal
et
informe
les
membres
que
nous
avons
eu
l’accord
de
plusieurs
subventions.
Le
coût
estimatif
des
travaux
s’élèvent
à 209
000
€
HT
soit 250
800
€ TTC.
Après
renseignements
pris
auprès
de
la
Région
Auvergne-Rhône-Alpes,
nous
pouvons
également
déposer
un
dossier
dans
le cadre
du
Bonus
Relance
2020-2021. Après
avoir
entendu
toutes
les
explications
fournies
par
Mr
Le
Maire,
le
conseil
municipal,
à
l’unanimité,
décide
de
déposer
une
demande
de
subvention
au
titre
du
Bonus
Relance
2020-2021
auprès
de
La
Région
Auvergne-Rhône-
Alpes. REPRISE
DU
RESULTAT
DU
CCAS
Mr
Le
Maire
rappelle
à
l’assemblée
qui
suite
à
la
dissolution
du
CCAS
au
31/12/2019
le
résultat
excédentaire
d’un
montant
de
770,30
€
a
été
intégré
dans
le
budget
2020
à
l’article
002,
ce
qui
donne
un
excédent
total
de
18
593,15
€ pour
la section
de
fonctionnement
et un
excédent
de
124
637,16
€ pour
la section
d’investissement.
DECISIONS
MODIFICATIVES
Il
y
a
lieu
de
prévoir
une
décision
modificative
afin
de
passer
les
écritures
pour
la
sortie
de
l’inventaire
communal
l’ancien
tracteur
kubota
ainsi
que
les
travaux
en
régie
effectués
par
les
employés
municipaux
lors
de
la pose
d’un
revêtement
de
sol
aux
écoles.
INDEMNITE__DE
CONFECTION
DES
DOCUMENTS
BUDGETAIRES
ALLOUEE
AUX
COMPTABLES
DU
TRESOR.
Mr
Le
Maire
rappelle
à
l’assemblée
qu’en
application
des
dispositions
de
l’article
97
de
de
la
loi
82/213
du
2
mars
1982
et
du
décret
82/9079
du
19
novembre
1982,
un
arrêté
en
date
du
16
décembre
1983
a
précisé
les
conditions
d’attribution
de
l’indemnité
citée
en
objet.
Après
en
avoir
délibérer,
les
membres
à
l’unanimité,
décident
de
verser
à
Mme
DESNOS
Catherine,
pour
l’année
2020,
une
indemnité
de
30,49
€
brute
correspondant
à l’indemnité
de
confection
de
budget,
l’indemnité
de
conseil
des
comptables
publics
ayant
été
supprimée.
DEMANDE
DE
RECONNAISSANCE
DE
L’ETAT
DE
CALAMITE
AGRICOLE
SECHERESSE
2020
SUR
LE
TERRITOIRE
DE
LA
COMMUNE
DE
TREZELLES.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
à
l’unanimité,
décide
de
solliciter
auprès
de
l’Etat
la
reconnaissance
de
l’état
de
calamité
agricole
« sécheresse
» pour
l’année
2020.
RECENSEMENT
DE
LA
POPULATION
Mr
Le
Maire
rappelle
à
l’assemblée
que
le
recensement
de
la
population
a
lieu
tous
les
5
ans
et
que
pour
la
commune
de
Trézelles,
il
aura
lieu
du
21
Janvier
2021
au
20
Février
2021.
Faute
de
candidature
et
après
discussion
les
membres
décident
de
faire
effectuer
le
recensement
de
la
population
par
les
employés
communaux,
qui
connaissent
bien
la
commune
et
les
administrés.
REPRISE
DES
CONCESSIONS
FUNERAIRES
EN
L’ETAT
D’ABANDON.
Le
Maire
informe
l’assemblée
qu’il
serait
souhaitable
d’engager
une
procédure
de
reprise
de
concessions
après
avoir
constaté
qu’un
certain
nombre
de
tombes
sont
en
état
d’abandon
et
en
mauvais
état
(environ
25
à
30).
A
l’unanimité,
les
membres
sont
favorables
à cette
procédure.
EXONERATION
LOYER
PARTIE
COMMERCIALE
- BAR
RESTAURANT
_
Comme
évoqué
lors
de
la
dernière
réunion,
et
après
avoir
rencontré
les
gérants
du
Bar
Restaurant,
et
vu
la
i
2
période
du
2°%
confinement
imposée
dans
la
cadre
de
la
lutte
contre
la
propagation
du
virus
Covid-19,
le
Maire
propose
aux
membres
de
refaire
un
geste
afin
de
les
soutenir.
Les
membres
à
l’unanimité
décident
d’annuler
le
loyer
de
la
partie
commerciale
pour
la
période
octobre
—
novembre
et décembre
2020. PARTICIPATION
AU
CENTRE
SOCIAL
JALIGNY
/ NEUILLY
2020
Mr
Le
Maire
rappelle
à
l’assemblée
le
courrier
qu’il
avait
reçu
du
Centre
Social
de
Jaligny
/ Neuilly
concernant
l’adhésion
des
communes
et le financement
de
l’ Accueil
de
Loisirs.
Le
conseil,
à l’unanimité
:
Accepte
l’adhésion
de
la commune
au
Centre
Social
de
Jaligny
/ Neuilly
pour
417
€.
Accepte
la
participation
financière
pour
l’accueil
de
loisirs
pour
721
€.
Cette
participation
d’un
montant
total
de
1
138
€ sera
payée
sur
l’article
62878
du
budget
2020.
ELU
CORRESPONDANT
SECURITE
ROUTIERE
Mr
Le
Maire
informe
les membres
qu’il
avait
reçu
un
courrier
de Mme
Le
Préfet
de
l’Allier
informant
la nécessité
de
nommer
un
correspondant
sécurité
routière
afin
qu’il
puisse
être
l’interlocuteur
privilégié
entre
les
services
de
l'Etat et des
autres
acteurs
locaux.
Mr
Le
Maire
se
porte
volontaire
pour
être
ce
correspondant.
La
séance
est
levée
à 22
heures.