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Compte-Rendu - Compte Rendu cm du 14 DECEMBRE 2020
Document publié le Lundi 14 décembre 2020 par la commune de Trézelles.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu cm du 14 DECEMBRE 2020)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
14
DECEMBRE
2020
PRESENTS
: Messieurs
A.
VERNISSE
- D.
QUEZET
-— JJ
COMBARET
- P.WUILLEMIN
et S.
GUYOT.
Mesdames
: D.
DEVAUX
- R.
POUPELIN
-
O.
TIERSONNIER
-
V.
BONNEMOY
et
L.
BISCHOFF.
Excusée
: N.
CERCLE
Le
compte
rendu
de
la séance
du
2 novembre
est approuvé
à l’unanimité.
Informations
données
par
Mr
Le
Maire.
- Une
minute
de
silence
est
observée
en
hommage
à Mr
Etienne
Livrozet,
Mme
Jeanine
Livrozet,
Mme
Lucette
Mathé
et l’ancien
Président
de
la République
Valéry
Giscard
d’Estaing.
-
Le
recensement
de
la population
reporté
en
Janvier
2022
en
raison
de
la crise
sanitaire.
-
Information
vestiaires
du
stade:
l’estimatif
des
travaux
doit
être
réalisé
par
La
Fabrique
d’Architecture
pour
fin décembre
ou
début janvier
2021.
-
Réunion
avec
le BDQEËE
pour
prévision
travaux
assainissement.
- Communauté
de
Communes
: aide
fond
d’urgence
pour
les
commerçants.
Point
sur
les
différentes
commissions :
- Comité
d’Action
Sociale
: mise
en,
place
d’un
chèque
cadeau
à chaque
foyer
de
Trézelles.
-
Comité
gestion
des
espaces
et
développement
durable
: il
a
été
répertorié
tous
les
espaces
de
la
commune. Bilan
financier
donné
par
Mme
Poupelin.
Pas
d’observation
particulière
sur pour
3
budgets
de
la commune.
TRAVAUX
VOIRIE
2021/2022
Après
avoir
réalisé
un
état
des
chemins
communaux,
la commission
a décidé
de
retenir
les
chemins
VCI
— VC3
— Chemin
des
Vessets
et VC35.
Deux
devis
ont
été
sollicités,
après
examen
de
ceux-ci
les
membres
décident
de
retenir
l’entreprise
Bouhet
de
Digoin
pour
un
montant
de
travaux
de
47
596.03
€ HT.
Ces
travaux
pourraient
être
réalisés
en
deux
tranches
avec
un
étalement
sur
2
ans.
Les
membres
décident
de
solliciter
l’aide
du
Conseil
Départemental,
dans
le cadre
du
dispositif de
soutien
aux
travaux
de
voirie.
CHEQUE
CADEAU
DE
LA
COMMUNE.
La
Commission
d’Action
Sociale
qui
s’est
réunie
plusieurs
fois,
a
décidé,
ceci
en
accord
avec
le
Conseil
Municipal,
que
suite
à
la
crise
sanitaire
liée
à
la
Covid
19,
et
l’annulation
des
festivités
de
fin
d’année,
de
distribuer
à
titre
exceptionnel,
un
chèque
cadeau
d’une
valeur
de
15
€
dans
chaque
foyer
Trézellois,
à
utiliser
uniquement
dans
les
commerces
locaux :
- ETS
PEJOUX
-— LE
SAFRAN
DE
MARIE
-— VOLAILLES
D’ANTAN
-FERME
DE
LAVAT
-LE
CARLUC
-— MA
PLANCHE
-— COIFFURE
Sabine
- CHAMORIN
Brice
et CLAITTE
Laëtitia.
Ce
chèque
a une
validité jusqu’au
31 janvier
2021,
le remboursement
de
ceux-ci
se
fera
à chaque
commerçant
sur
présentation
des
chèques
perçus.
TRAVAUX
CHANTIER
D’INSERTION
Le
maire
informe
les
membres
qu’il
a reçu
un
courrier
de
la
Communauté
de
Communes
Entr’Allier
Besbre
et
Loire
afin
de
recenser
des
travaux
qui
pourraient
être
réalisés
dans
le
cadre
d’un
chantier
d'insertion. Plusieurs
propositions
sont
faites
: réhabilitation
de
l’abri
au
camping
—
taille
au
parcours
sportif
et
entretien
en
bord
de
Besbre.
AMENAGEMENT
DU
LOCAL
CPI.
Lors
d’une
précédente
réunion,
les membres
avaient
donné
leur
accord
pour
lancer
l’opération
de
réaménagement
des
locaux
du
CPI
de
Trézelles,
qui
consistent
au
réaménagement
de
l’ensemble
de
la zone
de
vie
afin
de
créer
des
vestiaires
dédiés
aux
personnels
féminins
ainsi
qu’une
salle
de
réunion
avec
un
espace
local
d’alerte
et un
office. Le
projet
s’élève
à la somme
de
115
312,00
€ HT
soit
138
375,00
€ TTC.
Le
financement
de
ces
travaux
sera
réparti
à hauteur
de
75
%
pour
le
SDIS
03
et 25
%
à la charge
de
la commune,
soit
28
828,00
€ HT.
Les
membres
décident
de
solliciter
l’aide
du
Conseil
Départemental,
dans
le cadre
du
plan
de
relance,
au
titre
du
bâti,
à hauteur
de
5 %
du
montant
total
du
projet.
REDEVANCE
SPECIALE
ORDURES
MENAGERES.
Mr
Le
Maire
informe
les
membres
qu’il
a reçu
un
courrier
du
Sictom
Sud-Allier
qui
souhaite
mettre
en
place
la
redevance
spéciale
pour
les
bâtiments
communaux
à partir
du
1% Janvier
2021.
Le
Maire
précise
que
des
bâtiments
communaux
sont
déjà
soumis
à la taxe
des
ordures
ménagères,
école,
camping,
église
et
la mairie,
hormis
la salle
polyvalente
et le cimetière.
Le
conseil
autorise
Le
Maire
à signer
la convention
qui
sera
établie
en
le
Sictom
Sud
Allier
et la Commune.
REGLEMENT
ET
CONDITIONS
DE
PRESENTATION
DES
QUESTIONS
ORALES
LORS
DES
REUNIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL.
Le
Maire
indique
qu’il
a reçu
un
courrier
de
la Préfecture
demandant
à chaque
commune
de
fixer
les
conditions
dans
lesquelles
sont
présentées
et traitées
les
questions
orales
lors
des
réunions
de
Conseil
Municipal.
Les
questions
orales
doivent
porter
sur
des
sujets
d’intérêt
général.
Elles
ne
donnent
pas
lieu
à des
débats,
sauf
demande
de
la majorité
des
conseillers
municipaux
présents.
Lors
de
chaque
séance
du
conseil
municipal,
les
conseillers
peuvent
poser
des
questions
orales
auxquelles
le maire,
l’adjoint
ou
le conseiller
municipal
délégué
compétent
répond
directement.
Les
questions
orales
sont
traitées
en
fin
de
chaque
séance
; la durée
consacrée
à cette
partie
pourra
être
limitée
à
20
minutes
au
total.
Si
le nombre,
l’importance
ou
la nature
des
questions
orales
le justifie,
le maire
peut
décider
de
les
traiter
dans
le cadre
d’une
séance
du
conseil
municipal
ultérieure.
REPRISE
CONCESSIONS
CIMETIERE
EN
ETAT
D’ABANDON.
Le
maire
informe
les
membres
qu’après
un
premier
recensement
au
cimetière,
il
y
aurait
35
à
40
tombes
qui
sont
en
état
d’abandon
et en
mauvais
état.
Plusieurs
conditions
sont
à vérifier
: concession
de
plus
de
30
ans
et
que
la
dernière
inhumation
date
de
plus
de
10
ans.
C’est
une
procédure
longue,
environ
3
ans,
et qui
pourrait
débuter
en
début
d’année.
Fin
de
la
séance
à 22
heures.