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Compte-Rendu - Compte rendu 2022 02 28
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Trézelles.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu 2022 02 28)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Eau et assainissement,
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
28
FEVRIER
2022
PRESENTS
: Messieurs
À.
VERNISSE
-— D.
QUEZET
- P.WUILLEMIN
- J.J.
COMBARET
-S.
GUYOT. Mesdames
: O.
TIERSONNIER
- V.
BONNEMOY
- D.
DEVAUX
-
L.
BISCHOFF
- R.
POUPELIN
et
N.
CERCLE.
Le
compte
rendu
de
la séance
du
31
Janvier
2022
est approuvé
à l’unanimité.
Informations
données
par
Mr
Le
Maire :
Fleurissement
: Présentation
faite
par
Véronique
Bonnemoy
pour
de
nouveaux
aménagements
de
parterres
de
fleurs
avec
des
plantes
vivaces.
Recensement
de
la
population:
un
point
est
fait,
le
recensement
s’est
terminé
le
19
février
2022,
maintien
de
la population
à 406
habitants.
Gestion
du
camping
communal
: Mr
et Mme
Geldof
ont
informé
Mr
Le
Maire
de
la mise
en
vente
de
leur
camping
situé
« La
Terrasse
» ainsi
que
de
la villa Hortensia.
A
voir
pour
la gérance
de
cet
été.
Départ
à
la
retraite
de
Jacqueline
Malleret
: une
commission
va
se
mettre
en
place
pour
étudier
et
prévoir
son
remplacement
pour
la gestion
de
la cantine
scolaire.
Travaux
logements
communaux
: les
travaux
prévus
ont
été
réalisés.
COMPTE
DE
GESTION
ET
COMPTE
ADMINISTRATIF
2021
«
BAR
RESTAURANT
»
Le
compte
administratif
2021
est présenté
à l’assemblée
et mise
au
vote
par
le doyen
d’âge,
il
s’identifie
rigoureusement
au
compte
de
gestion
de
la Trésorerie
de
Moulins
Municipale,
ce
qui
donne :
- un
excédent
de
fonctionnement
de
10
641,29
€
- un
déficit
d'investissement
de
-
9
560,00
€
Résultat
de
clôture
:
1
081,29
€
AFFECTATION
DU
R
ESULTAT
« BAR
RESTAURANT
»
Le
Conseil
Municipal
décide
d’affecter
les
résultats
2021
au
budget
2022
COMPTE
DE
GESTION
ET
COMPTE
ADMINISTRATIF
2021
«
ASSAINISSEMENT
»
Le
compte
administratif
2021
est présenté
à l’assemblée
et mise
au
vote
par
le doyen
d’âge,
il
s’identifie
rigoureusement
au
compte
de
gestion
de
la Trésorerie
de
Moulins
Municipale,
ce
qui
donne :
- un
excédent
de
fonctionnement
de
15
418,81
€
- un
excédent
d’investissement
de
3 403,80
€
Résultat
de
clôture :
18
822,61
€
AFFECTATION
DU
R
ESULTAT
« ASSAINISSEMENT
»
Le
Conseil
Municipal
décide
d’affecter
les résultats
2021
au
budget
2022
COMPTE
DE
GESTION
ET
COMPTE
ADMINISTRATIF
2021
«
COMMUNE
»
Le
compte
administratif
2021
est présenté
à l’assemblée
et mise
au
vote
par
le doyen
d’âge,
il
s’identifie
rigoureusement
au
compte
de
gestion
de
la Trésorerie
de
Moulins
Municipale,
ce
qui
donne :
- un
excédent
de
fonctionnement
de
107
637,39
€
- un
excédent
d’investissement
de
28
789,25
€
Résultat
de
clôture :
136
426,64
€
AFFECTATION
DU
R
ESULTAT
« COMMUNE
»
Le
Conseil
Municipal
décide
d’affecter
les
résultats
2021
au
budget
2022. REVISION
DES
TARIFS
COMMUNAUX
:
Les
membres
du
conseil
décident
de
maintenir
les
tarifs
en
vigueur
sauf
pour
l’assainissement
en
instaurant
une
part
fixe
à la redevance
d’assainissement :
Part
fixe
assainissement
:
Afin
d’anticiper
les
prochaines
modifications
de
seuil
d’éligibilité
aux
subventions
et
de
préparer
le transfert
de
compétences
à l’horizon
2026,
il convient
d’instaurer
une
part
fixe
tout
en
maintenant
la part
variable.
- Considérant
que
la redevance
d’assainissement
payable
sur
la consommation
d’eau
des
habitants
raccordés
à
assainissement
collectif permet
l’entretien
de
ce
dernier.
- Vu
la nécessité
de
maintenir
le budget
à l’équilibre
sur
les
années
à venir
afin
d’investir
dans
de
potentiels
travaux
d’entretien.
Après
discussion,
les
membres
à l’unanimité
décident
d’instaurer
une
part
fixe
de
20
€ et de
maintenir
la part
variable
à
1,20
€ pour
l’année
2022.
TRAVAUX
VESTIAIRES
AU
STADE
MUNICIPAL.
Mr
Le
Maire
informe
les
membres
que
les
marchés
de
travaux
viennent
d’être
signés
par
les
l’entreprises,
les
travaux
devraient
débuter
courant
mars
2022.
DEMANDE
DE
SUBVENTIONS
DIVERSES.
Les
membres
du
conseil
décident
de
reconduire
la subvention
pour
les
Donneurs
de
Sang
de
Jaligny,
mais
ne
donnent
pas
suite
à la demande
des
DDEN
et du
SIVOS
de
Le
Donjon.
Kapévélo
Jaligny
: des
informations
seront
demandées
au
Président.
PARTICIPATION
AU
CENTRE
SOCIAL
DE
JALIGNY
/ NEUILLY.
Le
Maire
informe
le conseil
municipal
du
courrier
adressé
par
le Président
du
Centre
Social
de
Jaligny
/ Neuilly
concernant
l’adhésion
des
communes
et le financement
de
l’ Accueil
de
Loisirs.
Le
Conseil
d'Administration
du
Centre
Social
a
décidé
de
maintenir
la
cotisation
d’adhérent
annuelle
par
habitant
pour
les
communes
de
son
territoire
à
1
€
auquel
s’ajoute
le
financement
de
l’activité
Accueil
de
Loisirs.
Le
conseil,
à l’unanimité
:
Accepte
l’adhésion
de
la commune
au
Centre
Social
de
Jaligny
/ Neuilly
pour
422
€.
Accepte
la
participation
financière
pour
l’ Accueil
de
Loisirs
pour
1 032,99
€.
Elections
Présidentielles
du
10
et 24
Avril
2022.
Le
planning
pour
la tenue
du
bureau
de
vote
est
établi.