Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - table chronologique de reference 2025 5
Procès Verbal - table chronologique de reference 2025 4
Déliberation - 2023 020 cession ah165
Procès Verbal - pv cm 22032021 version finale
Procès Verbal - pv lection du maire et des adjoints
Procès Verbal - 2023 03 27 3
Conseil Municipal - tableauconseil13092021
Procès Verbal - pv 20230327
Déliberation - 2024 116 annexe
Procès Verbal - 2022 057 pv
Procès Verbal - 514090a8b3e9aa44b8f433adea14cb14
Document publié le Lundi 17 février 2025 par la commune de Ruy-Montceau.
Lien du pdf (Procès Verbal - 514090a8b3e9aa44b8f433adea14cb14)
Thèmes du document : Justice et droit, Industrie, Institutions publiques,
2025_023 Approbation du procès-verbal de la séance de conseil du 17 février 2025 Adoptée
2025_024 Compte rendu des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal Adopté
2025_025 Avis sur le projet d’actualisation du 3ème Programme Local de l’Habitat - PLH3 Adopté
2025_026 Fiabilisation du passif comptable Adoptée
2025_027 Fixation des taux de fiscalité directe locale Adoptée
2025_028
Garanties d’emprunts pour l’acquisition de terrains
destinés à la location par bail réel et solidaire (BRS)
du projet « Le Collisée »
Adoptée
2025_029 Mandat au Centre de Gestion de l’Isère pour représenter et négocier certaines prestations sociales Adopté
2025_030 Convention de service commun avec la CAPI pour la documentation Adoptée
2025_031 Ajustement des effectifs municipaux suite à réorganisation du restaurant scolaire Adopté
2025_032 Ajustement des effectifs municipaux consécutif à l’évolution des profils de poste Adopté
2025_033 Tarification des photocopies règlementées Adoptée
Conseil municipal du 17 Mars 2025
Liste des délibérations
Publié le : 11/07/2025 11:38 (Europe/Paris)
Collectivité : Ruy-Montceau
https://www.ruy-montceau.fr/documents_administratifs/35336