Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - cr cm 2023 05 24
Compte-Rendu - cr cm 2022 09 05
Compte-Rendu - cr cm 2022 09 05
Compte-Rendu - cr cm 2020 09 24
Compte-Rendu - cr cm 2020 09 24
Compte-Rendu - cr cm 2021 06 24
Compte-Rendu - cr cm 2021 06 24
Compte-Rendu - cr cm 2023 07 26
Compte-Rendu - cr cm 2021 05 20
Compte-Rendu - cr cm 2024 06 05
Compte-Rendu - cr cm 2023 05 24
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Lary-Soulan.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 2023 05 24)
Thèmes du document : Environnement, Jeunesse, Institutions publiques,
MAIRIE
D E
SAINT-LARY-SOULAN
HAUTES-PYRENEES
65170
SAINT-LARY-SOULAN Tél.
: 05.62.40.87.87
MB/VSH
COMPTE-RENDU
DE
LA
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
24
MAI
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
vingt-quatre
mai
à
dix-huit
heures
et
trente
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
SAINT-LARY-SOULAN,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
André
MIR,
PRÉSENTS
: André
MIR,
Philippe
AIZIER,
Jacques
SALAT,
Aline
NARS,
René
DARAN,
Marie-
Françoise
VIDALON,
Hélène
GUIOUNET,
Jacques
ROCA,
Marie-Pierre
FORGUE
SUPERBIE,
Sophie
REY,
Daniel
GASPA,
Jean-Henri
MIR,
Nicolas
HERQUÉ.
ABSENTS/EXCUSÉS:
Christophe
BOURREC
(procuration
à
André
MIR),
Alain
DEDIEU
{procuration
à Hélène
GUIOUNET)
SECRÉTAIRE
DE
SEANCE
: Aline
NARS
Le
conseil
municipal,
le Maire
entendu
après
en
avoir
délibéré
:
- Approuve
le
compte
rendu
de
la
séance
du
13
avril
2023
- Décide
d’adhérer
au
CAUE
des
Hautes-Pyrénées
- Approuve
et
autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
avec
la
Communauté
de
Communes
Aure
Louron :
* La
convention
de
gestion
du
Pôle
Petite
enfance
pour
l’année
2023
*
La
convention
de
gestion
du
site
NATURA
2000
Rioumajou
Moudang
pour
l’année
2023
- Vote
contre
la
restitution
de
la
compétence
SDIS
aux
Communes
par
la
Communauté
de
Communes
Aure
Louron
- Sollicite
dans
le cadre
du
projet
de
construction
d’une
salle
multisports
*
Une
subvention
au
titre
de
l’appel
à
projet
Développement
Territorial
du
Département
des
Hautes-Pyrénées
* Une
subvention
auprès
de
l'Agence
nationale
du
Sport
Paris
2024.
- Transfert
de
la compétence
Ordures
Ménagères
au
SMECTOM
* Le
conseil
approuve :
+
La
convention
cadre
relative
à
la
gestion
de
la
collecte
des
ordures
ménagères
sur
le
secteur
du
Pole
Aure
2008
+
La
convention
technique
relative
à
la
gestion
de
la
collecte
des
ordures
ménagères
sur
le
secteur
du
pole
Aure
2008
+
La
résiliation
anticipée
de
la convention
relative
à la gestion
de
la
déchetterie
de
la
Prade
de
Camou
+
La
convention
de
mise
à
disposition
partielle
d’un
fonctionnaire
territorial
+
La
convention
de
mise
à disposition
de
matériel
- Autorise
le lancement
de
la consultation
pour
l'aménagement
d’un
restaurant
d'altitude
sur
le
site
de
Tourette
- Approuve
le
mandat
spécial
pour
la
participation
de
Monsieur
le
Maire
à
la
mission
BENCHMARK
en
Autriche - Personnel
Communal
:
* Autorise
:
+
La
création
d'emplois
non
permanents
pour
accroissement
d'activité
+
Le
recrutement
d'agents
contractuels
pour
remplacer
des
agents
territoriaux
momentanément
indisponibles
+ Sollicite
du
représentant
de
l'Etat
le financement
de
la
2è"€
année
du
contrat
de
projet
dans
le cadre
du
programme
Petites
Villes
de
Demain
- Valide
la
mise
en
place
de
l’adressage
pour
la
création
de
noms
de
rues
et
le
numérotage
des
adresses
au
Pla
d’Adet
et à Soulan
- Approuve
le plan
de
financement
SDE/Commune
pour
la
dépose
de
5 candélabres
d'éclairage
public - Valide
la
participation
de
la
Commune
dans
le
cadre
de
l'extension
du
réseau
pour
le
projet
de
la
Terrasse
fleurie
- Autorise
la
prise
en
charge
du
défraiement
des
curistes
accueillis
à Sensoria
dans
le cadre
de
l’expérimentation
pour
le traitement
de
la Gonarthrose
{homologation
du
forage
SLS5)
Prend
connaissance
des
décisions
prises
par
Monsieur
le Maire
par
délégation
du
Conseil
Municipal
au
titre
de
l’article
L2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
à savoir
:
- décision
n°
2023-13
pour
l'ouverture
d’un
compte
avec
le Conseil
National
de
l'Ordre
des
Médecins
{étude
pour
évaluer
le
bénéfice
de
la
cure
thermale
dans
la
gonarthrose)
- décision
n°
2023-14
pour
la signature
de
la convention
de
partenariat
avec
le
Parc
National
des
Pyrénées
en
vue
de
la
gestion
de
l’accueil
de
la
Maison
du
Parc
à Saint-Lary
Soulan
- décision
n°
2023-15
relative
à
la
signature
de
la convention
avec
le
centre
thermoludique
Sensoria
Rio
pour
le besoin
des
activités
d'apprentissage
de
la
natation
des
élèves
de
l’école
de
Saint-Lary
Soulan.
Prend
connaissance
des
informations
suivantes
communiquées
par
monsieur
le Maire
et concernant :
- Le
projet
d'hôtel
de
charme
à Caneilles
- Le
réseau
de
chaleur
- La
procédure
d'homologation
du
forage
SLS5
- La
réintroduction
du
bouquetin
en
vallée
d’Aure
et dans
le
Rioumajou
- La
circulation
des
VTT
au
départ
du
village
d’'Ens
- Les
activités
du
groupement
Pastoral
du
Rioumajou
- La
demande
de
reversement
de
l'excédent
de
fonctionnement
du
SIAHVA
- L'avenir
de
la Trésorerie
Aure
Louron
- Le
projet
de
lotissement
Chante
Coucou
et
la
procédure
du
Bail
Réel
Solidaire
- L'état
d'avancement
du
projet
de
salle
de
congrès
/ cinéma
- Les
travaux
du
sentier
de
l’eau
en
vallée
du
Rioumajou
La
séance
est
levée
à 21h00
Le
Conseil
Municipal,