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Compte-Rendu - cr cm 2021 05 20
Compte-Rendu - cr cm 2022 10 06
Compte-Rendu - cr cm 2022 10 06
Compte-Rendu - cr cm 2020 05 29
Compte-Rendu - cr cm 2024 06 05
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Lary-Soulan.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 2024 06 05)
Thèmes du document : Environnement, Énergies, Investissement et développement économique,
MAIRIE
DE
SAINT-LARY-SOULAN
HAUTES-PYRENEES
65170
SAINT-LARY-SOULAN
FB/VSH
Tél.
: 05.62.40.87.87
COMPTE-RENDU
DE
LA
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
05
JUIN
2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
cinq
juin
à
dix-huit
heures
et
trente
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
SAINT-LARY-SOULAN,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
Mairie
de
Saint-Lary
Soulan,
sous
la
présidence
de
Monsieur
André
MIR,
PRÉSENTS
:André
MIR,
Philippe
AIZIER,
Jacques
SALAT,
René
DARAN,
Christophe
BOURREC,
Alain
DEDIEU,
Hélène
GUIOUNET,
Jacques
ROCA,
Marie-Pierre
FORGUE
SUPERBIE,
Sophie
REY,
Daniel
GASPA,
Jean-Henri
MIR,
Nicolas
HERQUÉ.
ABSENTES/EXCUSÉES
:
Aline
NARS
(procuration
à André
MIR),
Marie-Françoise
VIDALON
(procuration
à Sophie
REY).
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
: Jean-Henri
MIR.
Le
compte-rendu
du
conseil
municipal
du
10
avril
2024
est
approuvé
à
l'unanimité.
Délégations
d’attributions
du
conseil
municipal
au
Maire
(L2122-22
du
CGCT)
:
°
Décision
n°
2024
-
06
:signature
d’un
contrat
logiciel
de
prospective
financière
avec
la
Société
SIMCO
pour
une
durée
de
3
ans
à
compter
du
01/07/2024
pour
une
redevance
annuelle
de
3
990,00
€
TTC
et
des
frais
de
mise
en
service
de
1
800,00
€
TTC.
°
Décision
n°
2024
-
07
:acquisition
d’un
chariot
télescopique
d'occasion
avec
la
Société
SARL
JARRY
JATP
- 1
Route
de
Lézat
- 31860
PINS-JUSTARET
pour
un
montant
de
55
000,00
€
HT
soit
66
000,00
€ TTC.
e
Décision
n°
2024
- 08
:acquisition
de
véhicules
d'occasion
—-
marché
avec
la
Société
SAS
ABEILHE
Autos
—
route
de
Mirande
- 32230
MARCIAC
pour
un
montant
total
de
142
494,14
€
HT
soit
170
225,80
€ TIC.
°
Décision
n°
2024
-
09
:souscription
d’un
emprunt
de
700
000,00
€
auprès
de
la
Banque
Postale.
°
Décision
n°
2024
- 10
:Mission
de
conseils
et
d'assistance
pour
la
mise
en
concurrence
des
contrats
d'assurances
de
la
commune
à
Monsieur
Jean-Baptiste
RAMON
—
SASU
JBR
AUDIT
pour
un
montant
de
3
800,00
€
HT
soit
4
560,00
€
TTC.
°
Décision
n°
2024
-
11
:souscription
d’un
emprunt
de
700
000,00
€
auprès
de
la
Banque
Postale
—
annule
et
remplace
la
décision
n°
2024-09.
*
Décision
n°
2024
-
12
:souscription
d’une
ligne
de
trésorerie
de
500
000,00
€
auprès
du
Crédit
Agricole
Pyrénées
Gascogne. ke
ok
ke ee
HR
Re SRE
Ge
OK GRECE
OO
OR
Re
1/
Relations
copropriété
Village
des
Chalets
-
Commune
de
Saint-Lary
Soulan
:convention
afférente Affaire
reportée
2/
Office
de
Tourisme
de
Saint-Lary
Soulan
:désignation
des
représentants
titulaires
et
suppléants
des
activités
accueil
et
réceptif,
animation
et
événementiel
et
culture
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité,
décide
:
+De
désigner
les
représentants
titulaires
et
suppléants
suivants
des
activités
accueil
et
réceptif,
animation
et
événementiel
et
culture
de
l'office
de
tourisme
de
Saint-Lary-Soulan
: Activités
Titulaires
Suppléants
Accueil
et
réceptif
Magalie
BONNEAU
Julien
THOMAS
Animation
et
événementiel
Claire
RENARD
Philippe
MATHIEU
Culture
Anaïs
VIDAL
Julien
VERNARDET
+De
confirmer
la
composition
du
comité
de
direction
de
l’office
de
tourisme
de
Saint-Lary
Soulan
ainsi
qu'il
suit
:
Représentants
de
la
collectivité
:10
membres
Titulaires
Suppléants
André
MIR
Philippe
AIZIER
Marie-Pierre
FORGUE
SUPERBIE
Daniel
GASPA
Christophe
BOURREC
Hélène
GUIOUNET
René
DARAN
Nicolas HERQUÉ
Aline NARS
Jean-Henri
MIR
Jacques
SALAT
Sophie
REY
Jacques
ROCA
Marie-Françoise
VIDALON
Représentants
des
professions
et
activités
intéressées
par
le
tourisme
sur
le
territoire
:9
membres
Activités
Titulaires
Suppléants
Accueil
et
réceptif
Magalie
BONNEAU
Julien
THOMAS
Animation
et
événementiel
Claire
RENARD
Philippe
MATHIEU
Culture
Anaïs
VIDAL
Julien
VERNARDET
Commerce
et artisanat
Raymond
CAMPO
Lucie
PLESSALA
Ambassadeurs
Jean-Marie
MIR
Pascale
ROUANET
Omnisports
Bruno
BOUBIN
Pierre
VEDERE
Remontées
mécaniques
Akim
BOUFAID
Valérie
PRAT
Etablissement
thermal
Roman
RIAC
Stéphanie
GALAUP
Ecoles
de
ski
Alain
DÉDIEU
Stéphane
RIBET
3/
Concession
de
type
délégation
de
service
public
pour
la
gestion
du
bar-restaurant
d'altitude
Les
Merlans
et
du
refuge
de
l’Oule
:délibération
sur
le
principe
du
recours
à
la
délégation
du
service
public
—
désignation
de
la
personne
habilitée
à accomplir
tous
les
actes
rendus
nécessaires
par
le
déroulement
de
la
procédure
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
et
par
11
voix
pour,
1 voix
contre
(Christophe
BOURREC)
et
3
abstentions
(Jacques
SALAT,
Jean-Henri
MIR,
Daniel
GASPA),
décide
:
+De
se
prononcer
favorablement
sur
le
principe
et
la
mise
en
œuvre
de
la
procédure
de
délégation
de
service
public,
au
sens
des
articles
L.
1411-1
et
suivants
du
code
général
des
collectivités
territoriales
et
du
code
de
la
commande
publique,
pour
la
gestion
et
l'exploitation
des
deux
restaurants
d'altitude
dénommés
Les
Merlans
et
Refuge
de
l’Oule
;
+D'autoriser
Monsieur
André
MIR,
Maire
de
la
Commune
de
Saint-Lary-Soulan,
à
accomplir
tous
les
actes
rendus
nécessaires
par
le
déroulement
de
la
procédure
et
notamment
à
négocier
librement
les
offres
présentées,
conformément
à
l'article
L.1411-5
du
code
général
des
collectivités
territoriales.
4/
Dénomination
de
la salle
événementielle
- cinémas
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
décide
:
+De
dénommer
le
nouvel
espace
événementiel
de
Saint-Lary
Soulan,
Espace
tumière. 5/
Convention
de
partenariat
Commune
de
Saint-Lary
Soulan
-
le
Parvis
scène
nationale
Tarbes
Pyrénées
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
lunanimité,
décide
:
+D’approuver
la
convention
de
partenariat
à
intervenir
avec
Le
Parvis
scène
nationale
Tarbes
Pyrénées
- centre
commercial
Le
Méridien
route
de
Pau
BP
20
65421
lbos
-
et
d'autoriser
Monsieur
le
Maire
à
la
signer.
6/
Aménagement
d’un
site
d'observation
du
ciel
étoilé
au
lac
de
l’Oule
:approbation
du
projet
et
du
plan
de
financement
prévisionnel
—
demandes
de
subvention
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité,
décide
:
+D'approuver
le
projet
d'aménagement
d’un
site
d'observation
du
ciel
étoilé
au
lac
de
l’Oule
ainsi
que
le
plan
de
financement
prévisionnel
afférent
dont
le
coût
d'objectif
s'élève
à 73
150,00
€
HT
et
de
solliciter
du
Parc
National
des
Pyrénées
et
du
Département
des
Hautes-
Pyrénées,
les
subventions
les
plus
élevées
possibles.
+De
charger
Monsieur
le
Maire
d'effectuer
l’ensemble
des
démarches
nécessaires
à
la
concrétisation
de
cette
affaire
communale
et
de
iui
donner
tout
pouvoir
pour
signer
toutes
les
pièces
de
ce
dossier.
Ladite
délibération
annule
et
remplace
la
délibération
n°2024-14
du
21
février
2024
7/
Renaturation
de
la
place
de
l’église
Saint
Bernard
—
parking
de
l'office
de
tourisme
:
approbation
du
projet
et
du
plan
de
financement
prévisionnel
—
demandes
de
subvention
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité,
décide
:
+D’approuver
le
projet
de
renaturation
de
la
place
de
l’église
Saint-Bertrand
- parking
de
l'office
de
tourisme
d’un
montant
prévisionnel
hors
taxes
de
1
674
000,00
€
HT.
+D’approuver
le
démarrage
de
la
phase
d’étude
du
projet
de
renaturation
de
la
place
de
l'église
et
de
l'office
de
tourisme
et
le
plan
de
financement
prévisionnel
afférent
dont
le
coût
d'objectif
s'élève
à
162
000,00
€
HT
et
de
solliciter
du
Parc
National
des
Pyrénées,
la
subvention
la
plus
élevée
possible.
+De
charger
Monsieur
le
Maire
d'effectuer
l’ensemble
des
démarches
nécessaires
à la
concrétisation
de
cette
affaire
communale,
notamment
la
recherche
de
financements
externes
et
de
lui
donner
tout
pouvoir
pour
signer
toutes
les
pièces
de
ce
dossier.
8/
Budget
annexe
eau
potable
:décision
modificative
budgétaire
n°
1
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité,
décide
:
+D’approuver
la
décision
modificative
budgétaire
n°
1
du
budget
annexe
eau
potable
pour
l'exercice
2024
telle
que
présentée
ci-dessous
:
Dépenses
Recettes
Diminution
de |
Augmentation |
Diminution
de |
Augmentation
crédits
de
crédits
crédits
de
crédits
Désignation
antérieurs)
5 000,00
€
0,00
€
TOTAL
D
67
:Charges
exceptionnalies
0,00
€]
5.000,00
€|
0,00
€
0,00
€
R-7068
:Autres
prestations
de
services
0,09
€]
0,00
€]
9,00
€
5 000.00
€
TOTAL:R
70:
Ventes
de
prodults
fabriqués, prestat”.de
‘0,00
€
‘0,00
€|
0,00
€
‘5
000,00
€
handis
9/
Adhésion
au
groupement
de
commandes
porté
par
les
syndicats
départementaux
d'énergie
de
l'Ariège,
de
l’Aveyron,
du
Cantal,
de
la
Corrèze,
du
Gard,
du
Gers,
de
la
Haute-
Loire,
des
Hautes-Pyrénées,
du
Lot,
de
la
Lozère,
des
Pyrénées-Orientales,
du
Tarn
et
du
Tarn-et-Garonne
pour
l’achat
de
la
valorisation
d'énergies,
l'achat
de
fournitures,
de
services,
ou
de
travaux
en
matière
d'efficacité
énergétique
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
décide
: +D'approuver
l'adhésion
de
la
commune
de
Saint-Lary-Soulan
au
groupement
de
commandes
pour
l’achat
et
la
valorisation
d'énergies,
l’achat
de
fournitures,
de
services
ou
de
travaux
en
matière
d'efficacité
énergétique
porté
par
les
treize
syndicats
départementaux
d'énergie
de
l'Ariège,
d’Aveyron,
du
Cantal,
de
la
Corrèze,
du
Gard,
du
Gers,
de
la
Haute-Loire,
des
Hautes-
Pyrénées,
du
Lot,
de
la
Lozère,
des
Pyrénées-Orientales,
du
Tarn
et
du
Tarn-et-Garonne
et
la
convention
constitutive
dudit
groupement.
+D’autoriser
Monsieur
le
Maire
à
signer
la
convention
constitutive
dudit
groupement
de
commandes
pour
le
compte
de
la
commune
de
Saint-Lary
Soulan.
+De
prendre
acte
des
missions
dévolues
aux
membres
pilotes
décrites
au
5.2
de
la convention
constitutive
dudit
groupement
et
que
le
membre
pilote
de
son
département
(ou
le
membre
pilote
auprès
duquel
il a été
fait
part
du
souhait
d'adhésion
au
groupement
pour
les
membres
dont
le siège
est
localisé
en
dehors
des
départements
des
membres
pilotes),
ou
par
défaut
le
coordonnateur,
demeure
l'interlocuteur
privilégié
de
la
commune.
+De
prendre
acte
des
missions
dévolues
au
coordonnateur
décrites
au
4.2
de
la
convention
constitutive
dudit
groupement
et
d'autoriser
notamment
le
coordonnateur
à
signer
les
marchés,
accords-cadres
et
marchés
subséquents
issus
du
groupement
de
commandes
pour
le
compte
de
la
commune
de
Saint-Lary-Soulan,
et
ce
sans
distinction
de
procédures.
+De
s'engager
à régler
les
sommes
dues
aux
titulaires
des
marchés
retenus
par
le groupement
de
commandes
et
à les
inscrire
préalablement
à son
budget.
+D’habiliter
le coordonnateur
à
solliciter,
en
tant
que
de
besoin,
auprès
des
gestionnaires
des
réseaux
de
distribution
de
gaz
naturel
et
d'électricité
ainsi
que
des
fournisseurs
d'énergies,
l’ensemble
des
informations
relatives
aux
différents
points
de
livraison
de
la
commune
de
Saint-Lary-Soulan. 10/
installation
d’une
borne
de
recharge
de
véhicules
électriques
de
type
rapide
(150KVa)
sur
le
parking
de
la télécabine
du
village
par
le
syndicat
départemental
d'énergie
des
Hautes-Pyrénées
(SDE
65)
: approbation
du
projet
et
du
plan
de
financement
prévisionnel
—
convention
d'occupation
du
domaine
public
afférente
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
décide :
+D'approuver
les
conditions
techniques,
administratives
et financières
d'exercice
d'installation
d’une
borne
électrique
sur
le
parking
de
la télécabine
du
Village,
proposées
par
le SDE
65,
à
savoir :
. le
SDE
65
assure
la
maîtrise
d'ouvrage
et
la
maîtrise
d'œuvre
d’une
borne
de
recharge
pour
véhicules
électriques
;
. le SDE
65
assure
l’exploitation
et
la
maintenance
de
la
borne
de
recharge
pour
véhicules
électriques,
ainsi
que
la
dépense
d'énergie
liée
aux
consommations;
. la
Commune
de
Saint-Lary
Soulan
s’acquittera
d’un
forfait
annuel
calculé
sur
la
base
de
frais
réels
de
fonctionnement
(500
€ de
forfait
pour
l'année
2024) ;
. les
autres
charges
d'exploitation
et
de
maintenance
sont
assurées
par
le
SDE
65,
ces
charges
feront
l'objet
d’un
règlement
financier
soumis
à l'approbation
du
Comité
Syndical
du
SDE
65,
tenant
compte
des
dépenses
et
des
recettes
du
service,
dans
le
cadre
de
l'établissement
d’un
budget
annexe
;
+D'autoriser
Monsieur
le
Maire
à
signer
la
convention
d'occupation
du
domaine
public
ainsi
que
l’arrêté
de
voirie
relatifs
à
la
concrétisation
de
cette
affaire
communale
;
+De
s'engager
à
garantir
la
somme
de
onze
mille
euros
{11
000,00
€)
au
Syndicat
Départemental
d’Energie
des
Hautes-Pyrénées,
qui
sera
prélevée
sur
les
fonds
libres
de
la
Commune; +De
préciser
que
la contribution
définitive
de
la Commune
sera
déterminée
après
le règlement
final
des
travaux
qui
seront
exécutés
en
accord
avec
Monsieur
le
Maire
ou
son
représentant. 11/
Installation
d’une
borne
de
recharge
de
véhicules
électriques
de
type
rapide
(150KVa)
sur
le
parking
de
la
télécabine
du
village
par
le
syndicat
départemental
d'énergie
des
Hautes-Pyrénées
(SDE
65)
:conventions
de
servitude
pour
réseau
de
distribution
souterraine
afférentes
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
lunanimité,
décide
:
+D'’approuver
les
conventions
de
servitude
relatives
à l’implantation
d’une
borne
de
recharge
de
véhicules
électriques
de
type
rapide
150
KVa,
sur
le
parking
de
la
télécabine
du
Village,
à
intervenir
avec
le
SDE
65,
la
SCI
HMS
de
Saint-Lary
Soulan
et
d'autoriser
Monsieur
le
Maire
à
les
signer
ainsi
que
tout
autre
document
relatif
à
cette
affaire
communale.
12/
Service
à
la
petite
enfance
(multi
accueil
Les
Marmottes)
et
service
à
l'enfance
(accueil
de
loisirs
sans
hébergement
Les
Marmottes)
:convention
de
gestion
de
service
afférente
Commune
de
Saint-Lary
Soulan
—
Communauté
de
communes
Aure
Louron
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité,
décide
:
+D'’approuver
la
convention
de
gestion
de
service
relative
au
service
à la
petite
enfance
(multi
accueil
Les
Marmottes)
et
au
service
à
l'enfance
(accueil
de
loisirs
sans
hébergement
Les
Marmottes)
à
intervenir
avec
la
Communauté
de
communes
Aure
Louron
et
d'autoriser
Monsieur
le
Maire
à
la
signer.
HA
HN
SR
HE GK
OK
RE OK
RER
ER Questions
diverses :
Le
conseil
municipal
prend
connaissance
des
informations
suivantes
communiquées
par
Monsieur
le
Maire
concernant
:
>
L'aménagement
en
cours
du
jardin
de
Boltana,
étant
précisé
que
la
«
statue
»
de
l'ours
si
elle
peut
être
préservée
compte
tenu
de
son
état
sera
réimplantée
au
stade,
>
Le
projet
de
réhabilitation
du
site
de
la
CCAS
en
complexe
hôtelier
5 étoiles,
le
modèle
économique
projeté
évoluant
vers
l'avènement
d’une
résidence
hôtelière
composée
de
30
chambres
et
de
15
appartements,
>
_Le
dossier
relatif
à
l'implantation
d’une
résidence
séniors
- filiale
Kalilog
du
groupe
Kaufman
Broad
- adossée
à
une
maison
d'accueil
et
de
résidence
pour
l'autonomie
(MARPA)
portée
par
la
mutualité
sociale
agricole,
L'actualité
du
lotissement
à usage
d'habitation
Chante
Coucou,
Les
travaux
structurants
en
cours,
Le
transfert
de
la
gestion
du
complexe
thermal
entre
l’ancien
et
le
nouvel
exploitant,
Les
projets
de
diversification
4 saisons
envisagés
par
l’entreprise
Altiservice,
L’avènement
du
club
local
de
randonnée,
L'aménagement
et
la
gestion
d’un
restaurant
d'altitude
avec
toilettes
publiques
sur
le
site
de
Tourette,
ÿ
La
situation
du
Geval,
ÿ
La
labellisation
« pêche
» de
la
destination
touristique
Saint-Lary
Soulan
en
cours
de
finalisation, >
L'organisation
du
bureau
de
vote
pour
le
scrutin
européen
de
dimanche
prochain,
>
L’inauguration
de
la
sculpture
Raymond
Poulidor,
pour
rappel,
financée
sans
fonds
propres
communaux
grâce
au
fonds
de
dotation
crée
à cet
effet,
>
Le
séjour
à Ciboure
du
03
au
09
août
prochain
pour
un
groupe
de
douze
enfants
de
8 à
12
ans
mis
sur
pied
par
le
service
communal
enfance
- jeunesse
en
partenariat
avec
le
dispositif
«
Colo
Apprenante
».
AAA AA L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
21h
10.
Le
secrétaire
de
séance
Le
Maire,
eye
À
Jean-Henri
MIR
André
MIR