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Ordre du Jour - @Projet Dordre du Jour 05 04 2023
Document publié le Mercredi 5 avril 2023 par la commune de Vendargues.
Lien du pdf (Ordre du Jour - @Projet Dordre du Jour 05 04 2023)
Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Consommateurs,
1
Convocation du Conseil Municipal du 5 Avril 2023
Ordre du Jour
Date d’envoi de la convocation : 30 Mars 2023
Lieu : Mairie de Vendargues
Heure : 18 h 30
Question n° Objet
1. Adoption de l’ordre du jour
2. Adoption du procès-verbal n°02/2022 du 16/03/2023
3. Décisions municipales n°12 à 14/2023
4. Finances – Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2022
5. Finances – Etat des indemnités perçues par les élus de la commune de Vendargues – Exercice 2022
6. Compte de Gestion 2022
7. Compte Administratif et affectation des résultats 2022
8. Taux d’imposition 2023
9. Budget Primitif 2023
10. Subventions aux associations – Attributions pour l’année 2023
11. Subvention au CCAS – Attribution pour l’année 2023
12.
Marchés publics – Travaux de restructuration et extension des locaux de l’espace Jeunes - - Avenants aux
lots n°01, 02, 06, 07, 10 et 11– Adoption
13.
Marchés publics – Travaux d’amélioration du terrain de tambourin municipal - Avenant n°1 au lot n°01 en
plus-value – Adoption
14. Personnel communal – Modification du tableau des effectifs
15. Projet éducatif de la Ville de Vendargues - Adoption
16. Dénomination de l’Espace Jeunes « Michèle GARCIA »
17.
Subvention exceptionnelle – Journées citoyennes de ramassage et de tri des déchets sauvages 2023 –
Association « Océan Protection France »
18.
Convention intercommunale de coordination des interventions de la Police Métropolitaine des Transports
et des forces de sécurité de l’Etat – Adoption
Adopté en séance du 5 Avril 2023
Le Maire, La Secrétaire de séance,
Guy LAURET. Cécile VEILLON .
Mise en ligne le 12 Avril 2023