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Document publié le Lundi 17 février 2025 par la commune de Vendargues.
Lien du pdf (unknown - 95 2025 Annexe EXE10 Avenant n02 Lot 03)
Thèmes du document : Consommateurs, Fiscalité, Justice et droit,
EXE10 – Avenant CO-25-02 Page : 1 / 4
MARCHES PUBLICS
AVENANT N°2 EN PLUS-VALUE – LOT 03 - ETANCHEITE
EXE10
A - Identification du pouvoir adjudicateur ou de l’entité adjudicatrice
B - Identification du titulaire du marché public
C - Objet du marché public
MINISTERE DE L’ECONOMIE ET DES FINANCES
Direction des Affaires Juridiques
Le formulaire EXE10 est un modèle d’avenant, qui peut être utilisé par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice, dans le cadre de l’exécution d’un marché public.
(Reprendre le contenu de la mention figurant dans les documents constitutifs du marché public.)
VILLE DE VENDARGUES
Hôtel de Ville
7 place de la Mairie
34740 Vendargues
[Indiquer le nom commercial et la dénomination sociale du titulaire individuel ou de chaque membre du groupement titulaire, les adresses de son établissement et de son siège social (si elle est différente de celle de l’établissement), son adresse électronique, ses numéros de téléphone et de télécopie et son numéro SIRET. En cas de groupement d’entreprises titulaire, identifier le mandataire du groupement.]
ECHAETANCHE
245 rue Denis PAPIN
34570 MONTARNAUD
◼ Objet du marché public:
(Reprendre le contenu de la mention figurant dans les documents constitutifs du marché public. En cas d’allotissement, préciser également l’objet et la dénomination du lot concerné.)
TRAVAUX DE DEMOLITION ET DE RECONSTRUCTION DE VESTIAIRES SOUS TRIBUNE LOT 03 - ETANCHEITE
◼ Date de la notification du marché public : 17 février 2025
◼ Durée d’exécution du marché public : 12 mois (compris 1 mois de préparation).
◼ Montant initial du marché public :
▪ Taux de la TVA : 20%
▪ Montant HT : 44 979.90
▪ Montant TTC : 53 975.88D - Objet de l’avenant
EXE10 – Avenant CO-25-02 Page : 2 / 4
◼ Modifications introduites par le présent avenant :
(Détailler toutes les modifications, avec ou sans incidence financière, introduites dans le marché public par le présent avenant. Préciser les articles du CCAP ou du CCTP modifiés ou complétés ainsi que l’incidence financière de chacune des modifications apportées.)
FOURNITURE ET POSE DE JOINT DE DILATATION ET DE FRACTIONNEMENT - GALVA
◼ Incidence financière de l’avenant :
L’avenant a une incidence financière sur le montant du marché public : (Cocher la case correspondante.)
Non Oui
Montant de l’avenant :
▪ Taux de la TVA : 20 %
▪ Montant HT : 1 245.00
▪ Montant TTC : 249.00
▪ % d’écart introduit par l’avenant : 2.77%
Nouveau montant du marché public :
▪ Taux de la TVA : 20%
▪ Montant HT : 46 224.90
▪ Montant TTC : 55 469.88E - Signature du titulaire du marché public
EXE10 – Avenant CO-25-02 Page : 3 / 4
Nom, prénom et qualité
du signataire (*) Lieu et date de signature Signature M. HNIBIZA KARIM
Président
MONTARNAUD
Le 10/11/2025
(*) Le signataire doit avoir le pouvoir d’engager la personne qu’il représente.
F - Signature du pouvoir adjudicateur ou de l’entité adjudicatrice
Pour l’Etat et ses établissements :
(Visa ou avis de l’autorité chargée du contrôle financier.)
A : Vendargues, le
Signature
(représentant du pouvoir adjudicateur ou de l’entité adjudicatrice)G - Notification de l’avenant au titulaire du marché public
EXE10 – Avenant CO-25-02 Page : 4 / 4
◼ En cas de notification par voie électronique :
(Indiquer la date et l’heure d’accusé de réception de la présente notification par le titulaire du marché public ou de l’accord-cadre.)
◼ En cas d’envoi en lettre recommandé avec accusé de réception :
(Coller dans ce cadre l'avis de réception postal, daté et signé par le titulaire du marché public ou de l’accord-cadre.)
Date de mise à jour : 01/04/2019.
◼ En cas de remise contre récépissé :
Le titulaire signera la formule ci-dessous :
« Reçue à titre de notification copie du présent avenant »
A …………………………….……, le ………………………..
Signature du titulaire,GROUPE ECHABTP
245 Rue Denis Papin
34570 MONTARNAUD
04 67 47 84 90
Adresse chantier
TRIBUNE G.DIDES
Rue du Stade
34740 Vendargues
VILLE DE VENDARGUES
Place de la Mairie
HOTEL DE VILLE
34740 Vendargues
N∞ TVA Intracom.: FR3121340327
N∞ SIRET: 21340327200015
Total HT TVA Rem. PU.HT U Qte Libelle
Devis N∞ 55 du 25/09/2025 Page 1/1
Avenant 1 du Devis N∞ 6
Document créé avec Mediabat V.01.25.01.089.
ETANCHEITE - MARCHE CO-25-02
FOURNITURE ET POSE DE JOINT DE DILATATION ET DE
FRACTIONNEMENT - GALVA
0,00 Ä
DESCRIPTIF DES TRAVAUX 0,00 Ä
Mise en place de couvre-joint (sols et tribune marche) en tôle
GALVA en 15/10ème d'une largeur de 35 cm pour les joints de
dilatation pour protection fixés mécaniquement et collés au SIKA
30,00 Ä ML 645,00 Ä 20% 21,5
Mise en place de couvre-joint (sols et tribune marche) en tôle
GALVA en 15/10ème d'une largeur de 17cm pour les joints de
fractionnement pour protection fixés mécaniquement et collés au
SIKA
30,00 Ä ML 600,00 Ä 20% 20
Main d'œuvre comprise 0,00 Ä
Taux de TVA Base HT Montant TVA
20%
TOTAL
1†245,00 Ä
1†245,00 Ä 249,00 Ä
249,00 Ä
1†245,00 Ä MONTANT HT
MONTANT TVA 249,00 Ä
1†494,00 Ä MONTANT TTC
Mille quatre cent quatre-vingt-quatorze euros
Pour l'entreprise : Pour le client :
Le : ......../......../........
Nom et signature:
Date et signature prÈcÈdÈes de la mention manuscrite :
"Devis reÁu avant líexÈcution des travaux, bon pour accord"
ECHAETANCHE SAS
Siret : 888 404 464 00024 - RCS : Montpellier B 888 404 464 - TVA Intracom. : FR 82 888 404 464 - APE : 4399A IBAN : FR76 1350 6100 0085 1643 1469 921 - BIC : AGRIFRPP835