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Conseil Municipal - CM du 08 08 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Osmoy.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM du 08 08 2024)
Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Sécurité publique,
MAIRIE
D’OSMOY
(YVELINES)
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
08
AOÛT
2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
huit
août,
à
20
heures
30,
le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué,
s'est
réuni
en
Salle
du
Conseil
sous
la présidence
de
Monsieur
le
Maire
férôme
DURAND.
Etaient
présents
:
BOVAERE
Hugues,
CHAMOIS
Alain,
CHARRON
Michel,
DURAND
Jérôme,
LECLERC
Michel,
POUIT
Stéphane,
RENAUD
Jean-Claude,
SIMONEAU
Réjane
Était
absent :
BERNARD
Nathalie,
donne
pourvoirà
POUIT
Stéphane
JEANJEAN
Vanessa,
donne
pouvoirà
DURAND
Jérôme
DUPUIS
Alain
Nombre
de
conseillers:
EN
EXERCICE
: 11
PRESENTS
: 8
VOTANTS
: 10
Secrétaire
de
séance
: Michel
LECEERC
- Approbation
du
Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
du
24
juin
2024
Le
Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
du
24
juin
est
validé
par
l'ensemble
des
conseillers
présents
à cette
séance.
- D202424
—
Demande
de
subvention
au
Département
sur
les
amendes
de
Police
pour
des
travaux
de
sécurité
routière Le
Maire
demande
au
Conseil
Municipal
de
solliciter
une
subvention
du
Conseil
Départemental,
au
titre du
programme
2024
de
répartition
du
produit
des
amendes
de
police
{dotation
Etat),
pour
les travaux
indiqués
ci-dessous
:
-
Installation
de
trois
radars
pédagogiques,
- Installation
de
nouveaux
panneaux
(4
panneaux
« Cédez-le-passage
» dont
1 lumineux,
4
panneaux
« interdiction
de
stationner
»,
3
panonceaux
différents
sous
les
interdictions
de
stationner,
1
panneau
«
virage
à
droite
»
lumineux,
1
panneau
pour
indication
du
dos
d'âne,
1
panneau
pour
prévenir
du
dos
d'âne,
1
panneau
pour
ne
pas
dépasser
les
30km/h,
? panneau
«
priorité
à droite
»)
- Installation
d’un
coussin
bertinois
Coût
total
HT
des
travaux
: 18
085,96
euros
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
des
personnes
présentes
:
- Décide
de
solliciter
une
subvention
du
Conseil
départemental,
au
titre
du
programme
2024
de
répartition
du
produit
des
amendes
de
police
{dotation
Etat),
pour
les
travaux
indiqués
ci-dessous
:
-
Installation
de
trois
radars
pédagogiques,
- Installation
de
nouveaux
panneaux
(4
panneaux
«
Cédez-le-passage
» dont
1 lumineux,
4
panneaux
« interdiction
de
stationner
»,
3
panonceaux
différents
sous
les
interdictions
de
stationner,
1
panneau
«
virage
à
droite
»
lumineux,
1
panneau
pour
indication
du
dos
d'âne,
1
panneau
pour
prévenir
du
dos
d'âne,
1
panneau
pour
ne
pas
dépasser
les
30km/h,
1 panneau
«
priorité
à droite
»)
- installation
d’un
coussin
berlinois
Coût
total
HT
des
travaux
: 18
085.96
euros
- S'engage
à
utiliser
cette
subvention
sous
son
entière
responsabilité
pour
réaliser
les
travaux
susvisés
figurant
dans
le
dossier
technique
annexé
à la
présente
délibération
et conformes
à l’objet
du
programme.
Le
projet
sur
l'interdiction
de
stationner
sur
le
chemin
Notre-Dame
de
la
Pitié
sera
étudié
de
nouveau
avant
travaux.
- S'engage
à financer
la
part
des
travaux
restant
à sa
charge.
-
Informations
Diverses
Affaissement
des
récents
caniveaux
chemin
de
la
Mare
à Jean
Le
Maire
informe
le Conseil
qu’un
trou
est
en
formation
entre
le chemin
de
la
Mare
à Jean
et
le caniveau
refait
cette
année
par
la CCPH.
Cet
affaissement
est
la conséquence
du
stationnement
des
camions
devant
le nouveau
lotissement.
il se
charge
d’en
informer
la
CCPH,
afin
de
faire
fonctionner
la garantie
décennale. Affaissement
d’une
trappe
d'eau
pluviale
chemin
de
la
Mare
à Jean
Un
habitant
a
signalé
au
Maire
qu'une
trappe
d’eau
pluviale
du
lotissement
«
La
Péreuse
»
est
affaissée
suite
au
passage
régulier
des
camions
accédant
aux
travaux
du
nouveau
lotissement.
Le
Maire,
après
constatation
par
des
photos,
enverra
un
courrier
au
syndicat
des
copropriétaires,
afin
de
régler
ce
problème. Sentes
rurales
Le
géomètre
mandaté
par
la mairie
à établi
un
plan
de
division
selon
le souhait
d'acquisition
des
personnes
présentes
lors
de
là
réunion
publique.
A
ce
jour,
seule
la sente
rurale
chemin
de
la Mare
à jean
peut
être
cédée
dans
son
intégralité.
La
sente
rurale
n°
15,
quant
à elle,
pose
problème
: un
propriétaire
en
indivision
dont
la succession
est
en
cours,
l’autre
propriétaire
décédé
ne
laissant
aucun
héritier.
Ainsi,
en
l’état
actuel
du
dossier,
la
cession
de
la
sente
rurale
n°
15
ne
pourra
se
faire
que
partiellement.
Ce
point
est
à
revoir
d'ici
la
fin
de
l’année
avec
les
riverains
intéressés
qui
ne
pourront
acquérir,
dans
un
premier
temps,
qu'une
partie
de
la
sente
n°
15.
Cimetière Mme
Simoneau
signale
qu’une
procédure
de
reprise
de
deux
tombes
en
état
d'abandon
sera
lancée
à
la
rentrée
prochaine
en
raison
de
leur
dégradation
avancée.
il en
va
de
la sécurité
des
visiteurs
dans
le
cimetière
et
du
respect
des
défunts.
L'une
des
tombes,
très
ancienne,
est
brisée
à plusieurs
endroits
et
n’est
plus
entretenue
depuis
longtemps.
L'autre
tombe
s'enfonce
dans
le sol
et la plaque
du
dessus
de
la pierre
tombale
glisse
dangereusement.
Les
ascendants
contactés
par
le
biais
de
leur
mairie
de
résidence
ne
souhaitent
visiblement
pas
donner
suite
à nos
sollicitations.
Arbre
«
1f » du
cimetière
I sera
posé
une
plaque
représentant
la
labellisation
de
l'arbre
dans
le cimetière.
-
Questions
Diverses
: pas
de
questions
diverses
Prochain
conseil
: Fin
Septembre
2024.
Le
conseil
est
clôturé
à 21h.
Le
secrétaire
de
séance
Le
Maire
Michel
LECLERC
Jérôme
DURAND