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Convocation - CONVOCATION 7 JUILLET 2026
Convocation - Convocation CM du 7 juillet 2026 AFFICH
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Osmoy.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM du 7 juillet 2026 AFFICH)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Sécurité publique,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
Département des Yvelines – Arrondissement de Mantes-La-Jolie – Canton de Bonnières-Sur-Seine
MAIRIE D’OSMOY
14 chemin du Moutier 78910 OSMOY – Tél. : 01 34 87 23 67
mairie@osmoy78.eu
PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL
J’ai l’honneur de vous faire connaître que le Conseil Municipal se réunira en SALLE DU CONSEIL le
MARDI 7 JUILLET 2026 à 20h
ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE
1- Désignation du Secrétaire de Séance
2- Approbation des Procès-Verbaux des Conseils Municipaux des 28 avril et 12 mai 2026
3- Décisions du Maire :
2026-01 - Achat d’une tondeuse
2026-02 - Remplacement du ballon d’eau chaude de l’école
2026-03 - Travaux de réfection de la toiture du logement communal et de la Mairie 2026-04 - Installation d’une borne incendie
2026-05 - Contrat de location et de maintenance d’un photocopieur
2026-06 - Installation d’une alarme à la mairie
4- Création d'un emploi d'animateur à temps non complet
5- Adhésion au dispositif départemental de téléassistance
6- Mise en œuvre de l'article L.115-3 du Code de l'urbanisme
7- Désignation du représentant de la commune à la Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées (CLECT)
8- Renouvellement du contrat d'un agent de restauration et de surveillance cour 9- Création d’un poste d’ATSEM principal de 2ème classe
10- Signature d’une convention avec le CIG pour un secrétaire de remplacement
11- Informations et questions diverses
Osmoy, le 2 juillet 2026
Le Maire,
Hugues BOVAERE