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Compte-Rendu - cr du cm du 10 04 2025
Conseil Municipal - CM 09 06 2023
Conseil Municipal - CM du 10 04 2025
Document publié le Jeudi 10 avril 2025 par la commune d'Osmoy.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM du 10 04 2025)
Thèmes du document : Transports, Démocratie, Justice et droit,
MAIRIE
D'OSMOY
(YVELINES)
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
10
AVRIL
2025
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
dix
avril,
à
20
heures
30,
le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué,
s'est
réuni
en
Salle
du
Conseil
sous
la
présidence
de
Monsieur
le
Maire
iérôme
DURAND.
Etaient
présents
:
BERNARD
Nathalie,
BOVAERE
Hugues,
CHAMOIS
Alain,
CHARRON
Michel,
DUPUIS
Alain,
DURAND
Jérôme,
JÉANJEAN
Vanessa,
LECLERC
Michel
Étaient
absents
:
SIMONEAU
Réjane,
donne
pouvoir
à
CHAMOIS
Alain
Nombre
de
conseillers
:
EN
EXERCICE
: 9
PRESENTS
: 8
VOTANTS
: 9
Secrétaire
de
séance
: CHAMOIS
Alain
A
la
demande
du
Maire,
il est
ajouté
une
autre
délibération
:
- Demande
de
remise
gracieuse
sur
les
charges
2024
du
logement
communal
Le
Conseil
approuve
la nouvelle
délibération
à adopter.
- Approbation
du
Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
du
04
mars
2025
Le
Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
du
04
mars
est
validé
par
l’ensemble
des
conseillers
présents
à cette
séance.
DECISION
DU
MAIRE :
Réguiarisation
du
bulletin
de
salaire
de
Mme
Béatrice
GONTIER
Le
Maire
d’Osmoy,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
l’article
L. 2122-22,
Vu
la délibération
n°04/2022
du
5 janvier
2022
portant
délégations
au
Maire,
Considérant
le
mail
du
Notaire
A.B.L.M,,
qui
gère
la
succession
de
Mme
Béatrice
GONTIER,
demandant
des
sommes
dues
au
titre
de
l’arriéré
de
salaires,
Considérant
que
le
Maire
est
chargé,
sous
le
contrôle
du
Conseil
Municipal,
de
prendre
toute
décision
concernant
la
régularisation
du
salaire
de
Mme
Béatrice
GONTIER,
décédée
en
juillet
2024,
Considérant
que
les
crédits
correspondants
sont
inscrits
au
budget
de
l’exercice
concerné.
DECIDE
Article
1
: La
commune
d'Osmoy,
en
accord
avec
A.B.L.M.
Notaires
associés,
versera
un
montant
de
2995.17
euros
net,
pour
la succession
de
Mme
Béatrice
GONTIER,
correspondant
à l’arriéré
de
salaire
sur
les
années
2021
à 2023.
Article
2
: Le versement
du
salaire
sera
effectué
lors
des
paies
d'Avril
2025.
Article
3
: La
présente
décision
sera
inscrite
au
registre
des
délibérations
de
la
commune
d’Osmoy.
Une
ampliation
sera
transmise
à
:
-
la
Préfecture
de
Versailles
-
fa Comptable
publique
de
Mantes-la-Jolie
- Présentation
et vote
du
Compte
Financier
Unique
pour
l’année
2024
L'article
L.1612-12
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
précise
que
l’arrêté
des
comptes
de
la commune
est
constitué
par
le
vote
de
l'assemblée
délibérante
du
Compte
financier
unique
présenté
par
le
Maire,
avant
le
30
juin
de
l’année
suivant
exercice
comptable
concerné.
Le
Conseil
Municipal,
entendu
la
présentation
du
compte
financier
unique
2024,
et après
en
avoir
délibéré,
Monsieur
te
Maire
se
retirant
pour
le vote,
sous
la
présidence
de
Michel
LECLERC.
- APPROUVE
à l'unanimité
le compte
financier
unique
2024
qui
fait
apparaître
les
résultats
suivants
:
En
section
de
Fonctionnement
:
DEPENSES
390
533.81
€
RECETTES
419
757.70
€
SOLDE
2024
+29
223.89
€
REPORT
2023
235
274.15
€
SOLDE
DE
CLOTURE
2024
264
498.04
€ En
section
de
d'investissement
:
DEPENSES
42
113.77
€
RECETTES
2412243
€
SOLDE
2024
- 17
991.34
€
REPORT
EXERCICE
2023
54
059.16
€
SOLDE
DE
CLOTURE
2024
36
067.82
€
- Affectation
du
résultat
de
fonctionnement
pour
l’année
2024
Monsieur
Michel
CHARRON,
Adjoint
aux
Finances,
indique
que
le
compte
financier
unique
pour
la
section
de
fonctionnement
de
l’année
2024
présente
un
excédent
de
: 235
274,15
€.
La
section
d'investissement,
compte
tenu
des
restes
à
réaliser,
ne
nécessite
pas
de
besoin
en
financement.
La
totalité
de
l'excédent
sera
reporté
en
recettes
de
fonctionnement
au
compte
002.
Le
Conseil,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
décide
d’affecter
le
résultat
de
fonctionnement
de
l'année
2024
comme
suit :
Soide
de
clôture
d'exécution
2024
300
565,86
€
Affectation
au
compte
002
264
498,04
€
- Vote
des
taux
pour
l’année
2025
Vu
les
articles
1636
B
sexies
à
1636
B
undecies
et
1639
À
du
code
général
des
impôts,
Monsieur
le
Maire
présente
l’état
1259
comportant
les
bases
prévisionnelles,
les
produits
prévisionnels
de
référence,
les
allocations
compensatrices
et
mécanismes
d'équilibre
des
réformes
fiscales.
En
conséquence,
Monsieur
le
Maire
propose
d'augmenter
les
taux
de
1
%.
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
DÉCIDE
d'augmenter
le taux
communal
de
1%,
par
8 voix
pour
(BOVAERE
Hugues,
CHAMOIS
Alain,
CHARRON
Michel,
DUPUIS
Alain,
DURAND
Jérôme,
JEANJEAN
Vanessa,
LECLERC
Michel
et
SIMONEAU
Réjane,
par
{a voix
d’Alain
CHAMOIS),
et
1 abstention
(BERNARD
Nathalie) :
Taux
Bases
Produit
voté
Taxe
foncière
(bâtie)
23,43
744
400
€
174
413
€
Taxe
foncière
(non
bâtie)
62,08
18
000
€
11174€
Taxe
d'habitation
résidences!
9,44
60
300
€
5692€
secondaires
191
279
€
Charge
Monsieur
le
Maire :
- de
notifier
cette
décision
aux
services
préfectoraux
- de
transmettre
l’état
1259
complété
à
la
direction
départementale
des
finances
publiques,
accompagné
d'une
copie
de
la
présente
décision.
- Subventions
aux
associations
pour
l’année
2025
Le
Maire
informe
le conseil
municipal
que
des
demandes
de
subventions,
pour
l’année
2025,
ont
été
faites
par :
- _
FALSO,
pour
un
montant
de
1000
euros
- _
V'APE
Le
Cerisier
des
Champs,
pour
un
montant
de
O euros
-
l'Ecole
maternelle
Le
Cerisier,
pour
un
montant
de
500
euros
-
les
Anciens
Combattants
de
Septeuil,
pour
un
montant
de
100
euros
-
les
P'tits
Loups,
pour
un
montant
de
3000
euros
Par
ailleurs,
pour
des
raisons
de
neutralité
sur la
décision
des
subventions,
il est
demandé
à
Monsieur
Jérôme
DURAND,
dont
sa
femme
est
Trésorière
de
l'ALSO,
de
sortir
pendant
les
débats
et
le
vote
concernant
la
subvention
de
son
association. Le
Maire
signale
qu’un
crédit
de
4100
euros
a été
réservé
pour
les subventions,
sur
le compte
65738.
Le
Maire
souhaite
verser
ce
crédit
à :
-__
PALSO,
pour
un
montant
de
…
euros
(pour
cette
subvention,
le
conseil
municipal
reporte
cette
demande
au
prochain
conseil
municipal,
en
ayant
obtenu
le grand
livre
et le bilan financier
de
l'ALSO)
-
J'APE
Le
Cerisier
des
Champs,
pour
un
montant
de
0
euros
-__l’Ecole
maternelle
Le
Cerisier,
pour
un
montant
de
500
euros
-
les
Anciens
Combattants
de
Septeuil,
pour
un
montant
de
100
euros
-
les
P’tits
Loups,
pour
un
montant
de
3000
euros
Après
présentation,
le
conseil
municipal,
et
après
en
avoir
délibéré
à
scrutin
public,
le
conseil
présent,
nommé
ci-
dessus,
décide
d'attribuer
pour
l’année
2025
les
subventions
suivantes
: - _
l'ALSO,
pour
un
montant
de
…
euros
: reporté
au
prochain
conseil
-
PAPE
Le
Cerisier
des
Champs,
pour
un
montant
de
0
euros
: 9
voix
pour
-__
VEcole
maternelle
Le
Cerisier,
pour
un
montant
de
500
euros
: 9
voix
pour
-
les
Anciens
Combattants
de
Septeuil,
pour
un
montant
de
100
euros
: 9 voix
pour
-
les
P'tits
Loups,
pour
un
montant
de
3000
euros:
8
voix
pour
(BERNARD
Nathalie,
BOVAERE
Hugues,
CHAMOIS
Alain,
CHARRON
Michel,
DURAND
Jérôme,
JEANJEAN
Vanessa,
LECLERC
Michel),
et
1
contre
(DUPUIS
Alain).
Ce
vote
est
sous
réserve
d'obtenir
les
informations
financières
(Grand
Livre
et/ou
bilan)
de
l'association.
- Vote
du
Budget
Primitif
pour
l’année
2025
Monsieur
le
Maire
laisse
la
parole
à
Michel
CHARRON,
Premier
Adjoint,
pour
présenter
le
budget
prévisionnel
de
l’année
2025
et
les
explications
s'y
rapportant.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
ADOPTE
à
l’unanimité,
le
budget
primitif
pour
l’exercice
2025
équilibré
en
dépenses
et
en
recettes
comme
suit
:
-
632
486.76
€
en
section
de
fonctionnement
-
220
551.88
€
en
section
d'investissement.
Par
ailleurs,
l'assemblée
délibérante
autorise
l'exécutif
à
procéder
à
des
mouvements
de
crédits
de
chapitre
à chapitre
{hors
dépenses
de
personnel),
au
sein
de
la
section
d'investissement
et
de
la
section
de
fonctionnement,
dans
la
limite
de
7,5%
des
dépenses
réelles
de
chacune
de
ces
sections.
- Reconduction
du
marché
et
délégation
de
compétence
des
transports
spéciaux
scolaires
avec
Ile-de-France
Mobilités VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
(C.G.C.T
ci-après),
notamment
ses
articles
L.2121-7
à
L.2121-34
relatifs
au
fonctionnement
du
Conseil
municipal,
et
l'article
L.2122-21
relatif
aux
attributions
du
Maire
exercées
au
nom
de
la
commune,
VU
le
Code
des
transports
et
notamment
ses
articles
L.1241-1
à
L.1241-20,
L.3111-14
à L.3111-16
et
R.1241-
1
à
R.1241-66
et
R.3111-20
à
D.3111-36,
VU
la
délibération
d'Île-de-France
Mobilités
n°20240618-111
relative
au
règlement
régional
des
circuits
spéciaux
scolaires, VU
la
convention
de
délégation
de
compétence
en
matière
de
services
spéciaux
de
transport
public
routiers
réservés
aux
élèves,
signée
en
date
du
21
juillet
2021,
pour
une
durée
de
4
ans,
CONSIDÉRANT
la
nécessité
de
conclure
une
nouvelle
convention
de
délégation
avec
Île-de-France
Mobilités
pour
la
période
du
15
juillet
2025
jusqu’à
la
fin
de
l’année
scolaire
2028-2029.
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
celui-ci
doit
délibérer
sur
la
reconduction
du
marché
et
la
délégation
de
compétence
avec
Ile-de-France
Mobilités
(IDFM)
concernant
le
transport
scolaire
circuit
spécial,
sur
le
RPI. Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
:
=
APPROUVE
la convention
de
délégation
de
compétence
conclue
entre
Île-de-France
Mobilités
et la commune
d'Osmoy
en
sa
qualité
d’AOP
(Autorité
Organisatrice
de
Proximité),
- _
DONNE
délégation
au
Maire
pour
signer
l'avenant
de
transfert
du
marché
et tous
documents
en
lien
avec
la
présente
convention
de
délégation,
-
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à signer
tous
documents
relatifs
à l'exécution
de
la
présente
délibération.
- Remboursement
de
frais
pour
Yanek
ZIOLKOWSKI
Yanek
ZIOLKOWSKI,
le
Secrétaire
de
Mairie,
a
avancé
des
frais
(bidon
de
20
litres
d’anti-mousse)
pour
un
montant
de
33,35
€.
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
à
l’unanimité
:
- _
APPROUVE
le
remboursement
des
frais
avancés
par
M.
Yanek
ZiOLKOWSKI.
- Demande
de
remise
gracieuse
sur
les
charges
2024
du
logement
communal
Monsieur
le Maire
rappelle
que
la commune
est
propriétaire
d'un
appartement
de
type
T3
au
14
chemin
du
Moutier,
au-dessus
de
la
Mairie.
Cet
appartement
est
occupé
depuis
le
1%
octobre
2018
par
Madame
Patricia
SIRIACOBS.
Monsieur
le
Maire
précise
que
Mme
SIRJACOBS,
en
date
du
27
janvier
2025,
a
envoyé
un
courrier
contestant
une
partie
des
charges
locatives
de
2024
(concernant
le
fioul).
Lors
de
la
réunion
entre
la
Mairie
et
Mme
SIRJACOBS,
le
samedi
29
mars
2025,
les
deux
parties
ont
trouvé
un
accord.
La
Mairie
s'engage
à
ne
pas
demander
le
montant
de
175.67
euros,
correspondant
au
différentiel
sur
le
fiouf
payé
en 2024.
Et
Mme
SIRJACOBS
s'engage
à payer
un
montant
de
707.03
euros,
correspondant
au
reste
des
charges
locatives
de
2024.
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
:
- _
DECIDE
de
ne
pas
demander
la
somme
de
175.67
euros,
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
ou
l’adjoint
délégué
à l'effet
de
signer
les
documents
nécessaires.
-
Informations
Diverses
Subventions
demandées
sur
2025
pour
les
différents
travaux
Le
Maire
informe
le
Conseil
que
la
Mairie
a
demandé
un
rendez-vous
avec
le Sous-Préfet
de
Mantes-la-Jolie,
M.
Eric
ZABOURAEFF,
afin
d'obtenir
sur
les subventions
demandées,
qui
ont
été
votés
en
Conseil
Municipal
le 04
mars
dernier.
Le
rendez-vous
est
fixé
au
vendredi
09
mai
prochain,
et
le
Maire
sera
accompagné
par
Michel
CHARRON.
Révision
du
PLU
L'Etat,
par
la
voix
de
la
CCPH,
demande
à
l’ensemble
des
communes
de
réviser
le
PLU,
avant
le
22
février
2028,
afin
de
faciliter
la
mise
en
œuvre
des
objectifs
de
lutte
contre
l'artificialisation
des
sols,
pour
intégrer
les
objectifs
« Zéro
Artificialisation
Nette
» (dit
ZAN).
Le
Conseil
décide
que
le
prochain
conseil
municipal,
après
les
élections
en
2026,
devra
se
pencher
dessus.
Lotissement
«
La
Péreuse
»
Le
Maire
informe
que
le
Président,
M.
PUAULT
ALMEIDA,
a démissionné
de
ses
fonctions
le 25
mars
dernier.
De
nouvelles
élections
aura
lieu
le
11
mai
prochain.
Chantier
au
chemin
du
Pré
Clos
Les
travaux
avancent
bien,
malgré
un
incident
au
32
chemin
du
Pré
Clos,
ou
l’entreprise
a
sectionné
une
canalisation
d’eau,
entraînant
une
longue
coupure
chez
cette
habitante.
Un
rendez-vous
a été
convenu
entre
la SAUR
et
cette
personne,
afin
de
connaître
les
réparations
de
la canalisation,
et
de
faire
un
nouveau
regard
sur
le
compteur,
qui
soit
plus
aux
normes
actuelles.
Réunion
des
syndicats
et
associations
-
Syndicat
Mixte
de
Transport
Scolaire
(SMTS)
Mantes-Maule-Septeuil
: Le
vote
du
Budget
Primitif
2025
a été
effectué,
et
une
augmentation
de
2
euros
de
la
carte
de
bus
a
été
adoptée.
L'augmentation
n’a
pas
eu
lieu
depuis
longtemps.
Par
ailleurs,
deux
enfants
d'Osmoy
empruntent
les
transports
scolaires
du
SMTS
(rapport
par
Vanessa
JEANJEAN).
-
Les
P'tits
Loups
: l’association
a
demandé
un
rendez-vous
avec
les
deux
Maires
(Osmoy
et
Saint-Martin-des-
Champs)
afin
de
discuter
du
problème
capacitaire
(proche
de
90%
en
semaine,
et
100%
les
mercredis),
ce
qui
pourrait
entraîner,
à
court
terme,
la
possibilité
de
répondre
positivement
à
l’ensemble
des
familles
des
deux
communes
(rapport
par
Nathalie
BERNARD).
Prochain
conseil
: Juin
2025.
Le
conseil
est
clôturé
à 21h40.
Le
secrétaire
de
séance
|
Le
Maire
Alain
CHAMOIS
Jérôme
DURAND