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Déliberation - 289 d1368783612840 213
Document publié le Mardi 14 mai 2013 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 289 d1368783612840 213)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Associations, ONG et mouvements politiques, Économie et finances,
Accusé de réception de la préfecture en date du mardi 14 mai 2013
DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 45
Convocation du Conseil Municipal :
le 23/04/2013
Affichage du Compte-Rendu
Sommaire :
le 06/05/2013
SEANCE DU 29 AVRIL 2013
Délibération n° D-2013-213
Subvention de fonctionnement - Associations classées dans la
Solidarité
Président :
MADAME GENEVIÈVE GAILLARD
Présents :
Madame Geneviève GAILLARD, Monsieur Pascal DUFORESTEL, Madame Nathalie SEGUIN, Monsieur Amaury BREUILLE, Madame Josiane METAYER, Monsieur Jacques TAPIN, Madame Delphine PAGE, Monsieur Jean-Claude SUREAU, Madame Anne LABBE, Monsieur Christophe POIRIER, Madame Nicolle GRAVAT, Monsieur Nicolas MARJAULT, Madame Chantal BARRE, Monsieur Jean-Louis SIMON, Madame Pilar BAUDIN, Monsieur Frank MICHEL, Madame Annie COUTUREAU, Monsieur Alain PIVETEAU, Monsieur Michel GENDREAU, Monsieur Denis THOMMEROT, Madame Annick DEFAYE, Madame Nicole IZORE, Monsieur Hüseyin YILDIZ, Monsieur Jean-Pierre GAILLARD, Monsieur Bernard JOURDAIN, Monsieur Gérard ZABATTA, Madame Julie BIRET, Madame Gaëlle MANGIN, Madame Sylvette RIMBAUD, Monsieur Alain BAUDIN, Madame Dominique BOUTIN-GARCIA, Madame Jacqueline LEFEBVRE, Madame Elisabeth BEAUVAIS, Monsieur Marc THEBAULT, Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Guillaume JUIN, Madame Elsie COLAS, Madame Maryvonne ARDOUIN, Monsieur Michel PAILLEY, Monsieur Aurélien MANSART, Madame Rose-Marie NIETO, Madame Virginie LEONARD, Monsieur Emmanuel GROLLEAU.
Secrétaire de séance : Michel GENDREAU
Excusés ayant donné pouvoir :
Madame Blanche BAMANA, ayant donné pouvoir à Monsieur Gérard ZABATTA, Monsieur Patrick DELAUNAY, ayant donné pouvoir à Monsieur Jean-Claude SUREAU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 avril 2013
Délibération n° D-2013-213
Direction Animation de la Cité Subvention de fonctionnement - Associations classées dans la Solidarité
Madame Nathalie SEGUIN, Adjointe au Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
Sur proposition de Madame le Maire
Et sur proposition de Niort Associations (pôle Solidarité)
Au titre de l’année 2013 et dans la limite des crédits qui ont été ouverts au Budget, il est proposé d’allouer aux associations affiliées à Niort Associations (pôle Solidarité), les subventions annuelles dont les montants figurent dans le tableau ci-dessous.
Le calcul de ces subventions s’appuie sur des critères communs tels que :
- la prise en compte de tous les publics ;
- l’implication dans la ville et le lien social ;
- le respect du cadre de vie et de l’environnement.
Les crédits nécessaires sont ouverts au budget de l’exercice.
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- autoriser Madame le Maire ou l’Adjointe déléguée à verser les sommes ainsi définies :
ASSOCIATIONS SUBVENTIONS 2013
Associations de défense des droits
Association Force Ouvrière des Consommateurs (AFOC 79) 770,00 €
Association pour la Reconnaissance et la Défense des Droits des Immigrés (ARDDI) 800,00 €
Sous Total 1 570,00 €
Associations non classées ailleurs
Mouvements d'opinion
Association pour la Taxation des Transactions pour l'Aide aux Citoyens 79 (ATTAC 79) 300,00 €
Connaissance de soi
CEntrage, Verticalité, Expression Sensible (CEVES) 350,00 €
Sous Total 650,00 €
Associations oeuvrant dans le domaine de l'handicap
Association Valentin Haüy au service des aveugles et des malvoyants - Groupe des Deux-Sèvres 1 030,00 €
Association des Donneurs de Voix - Bibliothèque Sonore de Niort 520,00 €
Association de Loisirs pour Enfants à Pathologie Autistique à Niort (ALEPAN) 600,00 €
Union Départementale de la Fédération des Malades et Handicapés (FMH 79) 770,00 € Association des Paralysés de France - Délégation des Deux-Sèvres (APF 79) 600,00 €
Association Loisirs Culture Vacances (ALCV) 450,00 €
Association Sourds 79 600,00 €
Voir Ensemble - Groupe des Deux-sèvres 200,00 €
Sous Total 4 770,00 €
Associations d'aides à la famille
Confédération Syndicale des Familles 990,00 €
Les 5 E (Etre Exister Evoluer Entreprendre Ensemble) 390,00 €
Voix Lactées 300,00 €
Enfance et Familles d'Adoption des Deux-Sèvres (EFA) 390,00 €
Association Départementale des Veuves et Veufs des Deux-Sèvres 690,00 €
Association Départementale de l'Accueil Familial des Deux-Sèvres pour personnes âgées et handicapées (ADAF 79) 560,00 €
Jumeaux et Plus 79 200,00 €
Mouvement Français pour le Planning Familial des Deux-Sèvres 1160,00 €
Vacances et Familles 79 - l'Accueil en Plus 500,00 €
Accueil, Information, Rencontre, Entraide (AIRE) 520,00 €
Sous Total 5700,00 €
Associations de santé
ALISPAD 210,00 €
ASP L’Estuaire 300,00 €
La Croix d'Or 630,00 €
Nouvelle Vie Sans Alcool 560,00 €
France Alzheimer Deux-Sèvres Association Renée Bobineau 820,00 €
AIDES - Délégation Départementale des Deux-Sèvres 1000,00 €
Union Départementale des Amicales de Donneurs de Sang Bénévoles des Deux- Sèvres 550,00 € Union Nationale des Amis et Familles de Malades Mentaux Section des Deux-Sèvres (UNAFAM 79) 770,00 €
Club Coeur et Santé 300,00 €
Solidarité Et Soutien Aux Malades (SESAM) 560,00 €
Association de Dons d'Organes et Tissus Humains (ADOTH 79) 950,00 €
Sous Total 6 650,00 €
Associations d'insertion sociale et de soutien aux personnes défavorisées
Association le Cri 79 560,00 €
Association Départementale des Conjoints Survivants des Deux-Sèvres 470,00 €
L'appui 600,00 €
Sous Total 1 630,00 € Interventions économiques : Services communs
Identification Conseil Analyse des Risques en Entreprises (ICARE) 300,00 €
Sous Total 300,00 €
TOTAL GENERAL 21 270,00 €
LE CONSEIL
ADOPTE
Pour : 45
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 0
Pour Madame le Maire de Niort,
Geneviève GAILLARD
L'Adjointe déléguée
Signé
Nathalie SEGUIN