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Déliberation - viewfilesecure.php?idtf=16139&path=Les deliberatio
Procès Verbal - viewfilesecure.php?idtf=15888&path=Le proces verba
Déliberation - liste des deliberations
Document publié le Jeudi 13 février 2025 par la commune d'Eybens.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Énergies, Démocratie,
5
Publié / Affiché le 18/02/2025
Conseil municipal du 13 février 2025
VILLE D’EYBENS
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FÉVRIER 2025
DÉLIBÉRATIONS VOTES
FINANCES – RESSOURCES
DEL20250213_1 / Débat d’orientations budgétaires Délibération approuvée
DEL20250213_2 / Maintien de l’exonération de taxe foncière sur les propriétés bâties en faveur des logements achevés depuis plus de dix ans au 1 er janvier de la première exonération ayant fait l’objet de dépenses d’équipement destinées à économiser de l’énergie
Délibération approuvée
DEL20250213_3 / Délibération portant mise à jour des emplois Délibération approuvée
DEL20250213_4 / Autorisation donnée à la collectivité à faire appel au service emploi du Centre de Gestion de l’Isère
Délibération approuvée
DEL20250213_5/ Attribution du marché de prestation de mise à disposition de personnel pour la commune d’Eybens
Délibération approuvée
DEL20250213_6 / Avenant n°3 au marché public global de performance pour la rénovation énergétique du complexe Le Bourg à Eybens
Délibération approuvée
EDUCATION, SPORT ET CULTURE
DEL20250213_7 / Demande de participation financière aux communes dont sont
originaires les enfants scolarisés en classe d’Unité Localisée pour l’Inclusion Scolaire (ULIS) à Eybens – Année scolaire 2023-2024
Délibération approuvée
DEL20250213_8 / Convention avec le département de l’Isère portant soutien aux projets communaux de lecture publique dans les communes de plus de 10 000 habitants hors réseau de lecture publique
Délibération approuvée
CITOYENNETE ET VIE ASSOCIATIVE
DEL20250213_9 / Règlement de la mise à disposition de l’exposition « Égalité Femmes-
Hommes dans les collectivités : Libérons-nous des idées reçues » du Centre Interdépartemental de gestion de la petite couronne et du Centre Hubertine Auclert
Délibération approuvée
DEL20250213_10 / Convention triennale EIRAD-Eybens portant sur la lutte contre le moustique tigre
Délibération approuvée
AMENAGEMENT URBAIN ET INTERCOMMUNALITE
DEL20250213_11 / Avenant n°1 à la convention de mutualisation pour la gestion des déchets avec la commune de Poisat
Délibération approuvée
DEL20250213_12 / Augmentation de capital – Composition du Conseil d’Administration de la SPL SAGES
Délibération approuvée
DEL20250213_13 / Désignation du représentant de la collectivité au sein de l’Assemblée Spéciale de la SPL SAGES
Délibération approuvée
DEL20250213_14/ Avenant n°1 à la convention de concession de travaux valant
autorisation d’occupation du domaine public pour la réhabilitation et l’exploitation d’un ensemble immobilier à destination de la maison de santé pluriprofessionnelle
Délibération approuvée
FINANCES – RESSOURCES
DEL20250213_15 / Mission Locale Sud-Isère (MLSI) – Désignation du représentant Délibération approuvée
DEL20250213_16/ Autorisation donnée au Maire de solliciter une subvention à la Région Auvergne-Rhône-Alpes dans le cadre de l’armement de la police municipale Délibération approuvée
Le Maire
Nicolas Richard