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Déliberation - DEL2026 047 Subventions aux associations Document publié le Mercredi 15 avril 2026 par la commune de Cuincy. Lien du pdf (Déliberation - DEL2026 047 Subventions aux associations)Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Démocratie, Culture et patrimoine, ss.

Extrait du Registre aux Délibérations du Conseil Municipal

Convocation du 15 avril 2026

Séance du 28 avril 2026

CUINCY ville de vie, ville d'avenir

15, rue Fronçois Anicot

59553 CUINCY

Présidence de Monsieur Claude HÉGO, Maire

Tél. : 03 27 93 03 00

Mél: odministrotion@ville-cuincy.fr

. 29 membres élus le 15 Mars 2026

Claude 1-11:GO - Marylisc/FCNAIN - D_ominiquc PHILIPPE - Martine DU RUT - Philippe LENGLEZ - Dorothée C/\VALIÉ - Yvon BURY - r-rançoisc PL/\NCQ -· Alain LOSERO - Dcmadcllc CORDONNIE R - Mchdi 13ENADDI - Gaëiane LEPREUX - Mallhicu BACHORZ - Mârion CORNU - Ludovic JOSEPH - Clrnnlal LEBEL -Alexandre /\M13RUZ - francinc DUPUICI-I - Mchdi MEDJDER - /

aï; DELATTRÈ - Arnaud DR.UNI - Marine 13ÉG0T - Mahdé TOIJMI - Gérald MOUY - Nadia EL I IADDADI - Yannick FELIN - H�dda 13OUKOUJ - frédéric DUVAL- Roscly11c KONIECZNY.

Membres absents représentés :

Alain LOSERO - Mehdi BEN ADDI - Marion CORNU - Francine DUPUf CH - Mehcli MEDJBER.

Membres absents non représentés:

/

Quorum: 13

Secrétaire de séance: Anaïs DELATTRE

Délibération n ° DEL2026_047

Ob.jet : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

Envoyé en préfecture le 12/05/2026

Reçu en préfecture le 12/05/2026

S L f"\......- Publié le � ID: 059-215901653-20260428-DEL2026 047-DE

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L2311-7;

Vu les bilans moraux et financiers fournis par chaque association ;

Vu le Rapport d'Orientations Budgétaires débattu lors de la séance du Conseil Municipal du 8

avril 2026;

Considérant que le montant global des subventions allouées aux associations sera prévu au

Budget Primitif 2026;

Considérant qu'il convient de procéder à la répartition de ces subventions

Considérant que tous les conseillers municipaux membres d'associations n'ont pris part ni au

débat, ni au vote comme détaillé dans le tableau joint en annexe.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide:

- D'ATTRIBUER les subventions conformément au tableau annexé à la présente

délibération,

- D'AUTORISER Monsieur le Maire à verser les sommes allouées à chaque

association,

- 1 -- D'AUTORISER Monsieur le Maire à signer une convention d'objectif avec

l'association lorsque le montant de la subvention dépasse 23 000 €.

ADOPTE (Suivent les signatures)

Pour Extrait Conforme

Le Maire,

Claude HÉGO

La Secrétaire de séance,

Anaïs DELATTRE - Conseillère Municipale

RE Le Maire certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte et informe qu'il peut faire l'objet

d'un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Lille, dans un délai de deux mois à compter de sa

publication ou de sa notification et, le cas échéant, de sa transmission au représentant de | "État. Le Tribunal peut être saisi via https://citoyens.telerecours.fr. Un recours gracieux est également possible auprès de l'autorité signataire du présent acte. Cette démarche prolonge le délai de recours contentieux, qui doit alors être introduit dans un délai de deux mois suivant la réponse au recours gracieux.

Envoyé en préfecture le 12/05/2026

Reçu en préfecture le 12/05/2026

Publié le S L [6

ID : 059-215901653-20260428-DEL2026_047-DESUBVENTIONS ACCORDÉES AUX ASSOCIATIONS EN 2026

ASSOCIATIONS VOTE DU CONSEIL RÉSULTAT DU VOTE

ASSOCIATIONS SPORTIVES DE CUINCY

Pour : 23

Association Sportive CUINCY Football 23 000,00 € Contre : 4 (G. MOUY -N, EL HADDADI — Y. FELIN - H. BOUKOUI ) Abstention : 2 (E DUVAL —R. KONIECZNY) Vitagym Cuincy 800,00 € | Ni débat ni vote : D. CAVALIÉ - Pour : 28 - Contre :0 - Abstention : 0 Amicale Sportive Basket Cuincy 4 800,00 € Pour : 29 - Contre : 0 - Abstention : 0 Cuincy Tennis Club 4 000,00 € | Ni débat ni vote : M. BACHORZ - Pour :28 - Contre : 0 - Abstention : 0

Dojo Club Cuincynois 2 000,00 € + 400,00 € (1) Pour : 29 - Contre : 0 - Abstention : 0

Amicale Gymnique Cuincynoise 6 000,00 € Pour: 29 - Contre : 0 - Abstention : 0

Cyclo Club Cuincy Lauwin 1 000,00 € Pour: 29 - Contre : 0 - Abstention : 0

Amicale Tennis de Table de Cuincy 650,00 € (2) Pour : 29 - Contre : 0 - Abstention : 0

Statuaire Club Cuincynoise 1 000,00 € | Ni débat ni vote: M. BACHORZ - Pour :28 - Contre : 0 - Abstention : 0

Volley Ball Club Cuincynois 2 000,00 € + 1000,00 € (3) Pour : 29 - Contre : 0 - Abstention : 0

Compagnie de tir à l’arc 900,00 € ++ 800,00 € (4) Ni débat ni vote : L. JOSEPH - Pour : 28 - Contre : 0 - Abstention : 0

SOUS-TOTAL 48 350,00 €

ASSOCIATIONS SPORTIVES NON CUINCYNOISES

Douai-Marche — Section de CUINCY 200,00 € Pour: 29 - Contre : 0 - Abstention : 0 Gym Senior 200,00 E | Ni débat ni vote : F, PLANCQ - Pour : 28 - Contre : 0 - Abstention : 0

SOUS-TOTAL 400,00 €

ASSOCIATIONS SOCIALES ET HUMANITAIRES DE

CUINCY

À Ni débat ni vote : M. FENAIN, P. LENGLEZ

Club du 3ème Age 5 300,00 € Pour :27 - Contre : 0 - Abstention : 0

Amicale des Donneurs de Sang — Section de Cuincy 300,00 € | Ni débat ni vote : F. DUVAL - Pour : 28 - Contre : 0 - Abstention : 0

SOUS-TOTAL 5 600,00 €

o)

(2):

G):

«)

: 400,00 € complémentaires pour championnat de France, sur justificatifs

sous réserve de la réception du dossier

1 000,00 € complémentaires pour championnat de France, sur justificatifs

: 800,00 € complémentaires pour championnat de France, surjustificatifs

VO POUR ÉTRE ANNEXE A TA

DÉLIBERATION EN DATE DU À 8 AVR. 2026

| MAL.2026. CUINCY, le

Envoyé en préfecture le 12/05/2026

} Reçu en préfecture le 12/05/2026

i Publié le S'LGS

ID : 059-215901653-20260428-DEL2026_047-DERÉSULTAT DU VOTE ASSOCIATIONS VOTE DU CONSEIL

ASSOCIATIONS SOCIALES ET HUMANITAIRES,

NON CUINCYNOISES

Association des Paralysés de France 800,00 € Pour : 29 - Contre :0 - Abstontion : 0 U.F.C. Que Choisir 200,00 € | Ni débat ni vote : B.CORDONNIER - Pour :28 - Contre : 0 - Abstention : 0

L'Ecole à l'Hôpital à Domicile 100,00 € Pour : 29 - Contre :0 - Abstention : 0

Les Restaurants du Cœur 1 300,00 € Pour : 29 - Contre :0 - Abstention : 0

La Clé de la Rose 4 000,00 € | Ni débat ni vote : L, JOSEPH + Pour :28 - Contre : 0 - Abstention : 0

Secours catholique 500,00 € Pour : 29 - Contre :0 - Abstention : 0

Deux mains ensemble 4 000,00 € (5) Pour : 29 - Contre :0 - Abstention : 0 HE]

C.L.I.C. du Douaisis 1 000,00 € Pour : 29 - Contre :0 - Abstention : O

SOUS-TOTAL 11 900,00 €

JUMELAGE

Comité de Jumelage 10 000,00 € | Ni débat ni vote : A, LOSERO - Pour : 28 - Contre : 0 - Abstention : D

SOUS-TOTAL 10 000,00 €

ASSOCIATIONS CULTURELLES DE CUINCY

Anieals de Musiciens de l'Harmonie Ron 1 300,00 € | Ni débat ni vote : F. DUVAL - Pour : 28 - Contre : 0 - Abstention : D « La Renaissance » Office Cuincynois de la Culture 2 050,00 € (6) Pour : 29 - Contre : 0 - Abstention : 0

Art et Détente 500,00 € Pour : 29 - Contre : 0 - Abstention : 0

Amicale des Choristes de l'Ecole Municipale de Musique 480,00 € Pour : 29 - Contre :0 - Abstention : 0

Sing À Song 450,00 € Pour : 29 - Contre :0 - Abstention : 0

J’danse 1 500,00 € Pour : 29 - Contre : 0 - Abstention : 0

Éphémère 500,00 € | Ni débat ni vote : D. CAVALIÉ + Pour: 28 - Contre : 0 - Abstention : 0

Club de coupe et couture de Cuincy 500,00 € Pour : 29 - Contre : 0 - Abstention : 0 |_ Top Images 700,00 € Pour : 29 - Contre :0 - Abstention : O

CHAT OL RER Et a re | Tuner a 300,00 € Pour : 29 - Contre :0 - Abstention : 0 Les Georgettes 300,00 € Pour : 29 - Contre :0 + Abstention : 0 SOUS-TOTAL 8 580,00 €

{5}: Nouvelle demande

(6) : 2 050,00 € répartis comme suit :

- 500,00 € pour la section Théâtre

- 300,00 € pour la section Guitare

- 250,00 € pour la section Point de Croix

- 300,00 € pour la section Peinture sur soie

- 700,00 € pour le fonctionnement global

Envoyé en préfecture le 12/05/2026

Reçu en préfecture le 12/05/2026 S L 0 :

Publié le

ID : 059-215901653-20260428-DEL2026_047-DEASSOCIATIONS VOTE DU CONSEIL RÉSULTAT DU VOTE

ASSOCIATIONS DE LOISIRS DE CUINCY

Association Modéliste de Cuincy 200,00 € Pour : 29 - Contre :0 - Abstention : 0

Ni débat ni vote : D. PHILIPPE, M. DURUT, F, PLANCQ, C. LEBEL

3 600,00 € Pour : 25 - Contre : 0 - Abstention : Q Cuincy Loisirs Animations Culture SOUS-TOTAL 3 800,00 €

AUTRES ASSOCIATIONS CUINCYNOISES

U.C.A.C. 800,00 € Pour : 29 - Contre : 0 - Abstention : 0

Amicale du Personnel Communal 10 000,00 € Pour : 29 - Contre :0 - Abstention : O : F ; ; Ni débat ni vote : C. HEGO, M. FENAIN, M. DURUT, L. JOSEPH, F. DUVAL

Union des Anciens Combattants de Cuincy 1 500,00 € Pour Conte 20 LA beni nn

SOUS-TOTAL

ENVIRONNEMENT

12 300,00 €

Ni débat ni vote : C. HÉGO, D. PHILIPPE, F, PLANCQ, B. CORDONNIER Cuincy Environnement Santé 500,00 € + 500,00€ (7) SRE AR ER onmen

Repair Café Cuincy : 250,00 € Pour : 29 - Contre : 0 - Abstention : 0

SOUS-TOTAL 1 250,00 €

ÉDUCATION ; :

Association de Parents d’EÉlèves de l’École J. Zay 400,00 € Pour : 29 - Contre : 0 - Abstention : 0 Association de Parents d’Elèves de l’École Martin L. King 400,00 € Pour : 29 - Contre : 0 - Abstention : 0 Association de Parents d’Elèves de l’École P.M. France 400,00 € Pour : 29 - Contre : 0 - Abstention : 0 Association de Parents d’Élèves de l’École Joliot-Curie 500,00 € Pour : 29 - Contre :0 + Abstention : 0 Association de Parents d’Élèves de l’École Jean Rostand 500,00 € + 200,00 € (8) Pour : 29 - Contre : 0 - Abstention : 0 fau _ D.D.EN. Délégués Départementaux de l'E.N. 200,00 € Pour : 29 - Contre :0 - Abslention : 0 SOUS-TOTAL 2 600,00 €

TOTAL 104 780,00 €

(7) : 500,00 € complémentaires pour festiplanéte

(8) : 200,00 € complémentaires pour achat de chasubles

D

Envoyé en préfecture le 12/05/2026

Reçu en préfecture le 12/05/2026 0

Publié le S L

ID : 059-215901653-20260428-DEL2026_047-DE