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unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Millesources - 102 2023 Subvention Moto Club Treignac
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Millesources - 102 2023 Subvention Moto Club Treignac)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
VEZERE MONEDIERES MILLESOURCES
,
Accusé
certifié exécutoire
19260
Treignac
:
Lundi
26
juin
2023
Feuille
- 2023
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
Paraphe
|
H
Accusé
de
réception
-Ministère
de
l'Intérieur
Réception par le préfet : 30/06/2023
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
Membres
titulaires
39
Titulaires
Présents
28
.
..
nn.
Suppléants
avec
vote
2
Le vingt-six juin de l'an deux mille
vingt-trois à dix-huit heures trente, les membres
ere
ocre
.
du conseil communautaire se sont réunis à l’espace mille sources à Bugeat, sur la
Date
de la convocation
20/06/2023
convocation
qui leur a été adressée par le Président, JENTY Philippe.
Certifié
exécutoire
le
27/06/2023
.
Date
d'affichage
29/06/2023
TITULAIRES
PRESENTS
AVEC
VOTE:
BERNARD
Sylvain,
BONNET
TENEZE
Envoyé
en
préfecture
le
30/06/2023
Véronique,
BORD
Jean-Pierre,
BOURROUX
François,
CHAMPSEIX
Serge,
CHEYPE
Sandrine,
COIGNAC
Gérard,
COISSAC
Vincent,
COUTURAS
Alain,
,
GARAIS
Daniel,
JAMILLOUX-
VERDIER
Simone,
JANICOT
Véronique,
JENTY
Philippe,
LACHAUD
Sylvie,
LAURENT
André,
LELIEVRE
Carla,
MEUNIER
Colette,
PEYRAMAURE
Pierre,
PLAS
Marcel,
ROME
Robert,
ROUCHEREAU
Patrice,
RUAL
Bernard,
SAVIGNAC
SYLVIE,
SENEJOUX
Geneviève,
TAVERT
Gérard,
TER-HEIDE
Laurence,
TERRACOL
Danielle,
VIGROUX
SARDENNE
Josiane. SUPPLEANTS
PRESENTS
AVEC
VOTE
: Delaunay
Jean
Paul,
GAGE
Pascal
SUPPLEANTS
PRESENTS
SANS
VOTE
:
EXCUSES
: BOUCHOT
Estelle
(représentée),
BOURDARIAS
Sophie,
CHABRILLANGES
Maurice
(donne
procuration
à
SAVIGNAC
Sylvie),
CHASSEING
Daniel
(donne
procuration
à
RUAL
Bernard),
DEGERY
Sylvie
(donne
procuration
à
COIGNAC
Gérard),
JARRIGE
Didier
(donné
procuration
à
PEYRAMAURE
Pierre),
LE
MEUR
Marion
(donne
procuration
à
SARDENNE
Josiane),
PETIT
Christophe
(représenté),
ROME
Hélène
( donne
procuration
à
COUTURAS
Alain),
SENEJOUX
Philippe
(donne
procuration
à
JENTY
Philippe),
URBAIN
Jean
Yves
(donne
procuration
à
ROUCHEREAU
Patrice).
Secrétaire
: COIGNAC
Gérard.
102-2023
: Subvention
MOTO
CLUB
TREIGNAC
Suite
à
la
demande
du
Club
Moto
Treignac,
Après
avoir
délibéré,
le Conseil
Communautaire
de
Commune
Vézère
Monédières
Millesources
décide
à 38
voix
pour,
0
contre,
0
abstention :
-__
De
verser
une
subvention
de
1000€
au
Club
Moto
Treignac.
Fait
à Treignac
le 29/06/2023
Le
Président
Philippe
JENTY