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unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Millesources - 133 2024 Renouvelement du mobilier de la mediatheque de Treignac
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Millesources - 133 2024 Renouvelement du mobilier de la mediatheque de Treignac)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
Paraphe
019-200066645-20241216-133-2024-DE)
VEZERE
MONEDIERES
MILLESOURCES
]
Accusé
certifié
exécutoire
19260
Treignac
1"
[Réception par le préfet : 18/12/2024]
Lundi
16
décembre
2024
Feuillet
-
2024
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
Membres
titulaires
39
Titulaires
Présents
31
.
À
.
.
Lun
.
Suppléants
avec
vote
0
Le
seize
décembre
deux
mille
vingt-quatre
à
dix-huit
heures
trente,
les
Pouvoirs
CL
membres
du
conseil
communautaire
se
sont
réunis
à
la
salle
des
fêtes
nonbe
ge
see
e
a
de
Treignac,
sur la convocation
qui leur a été adressée
par le Président,
a!
a
convocal
:
pe
Certifié exécutoire le
16/12/2024
Monsieur JENTY
Philippe.
Date d'affichage
18/12/2024
TITULAIRES
PRESENTS
AVEC
VOTE
: BERNARD
Sylvain,
BONNET
Envoyé
en
préfecture
le
18/12/2024
TENEZE
Véronique,
BORT
Jean-Pierre,
BOUCHOT
Estelle,
BOURROUX
François,
CHAMPSEIX
Serge,
CHEYPE
Sandrine,
COIGNAC
Gérard,
COUTURAS
Alain,
GARAIS
Daniel,
JAMILLOUX
VERDIER
Simone,
JANICOT
Véronique,
JARRIGE
Didier,
JENTY
Philippe,
LACHAUD
Sylvie,
LAURENT
André,
LELIEVRE
Carla,
MEUNIER
Colette,
PETIT
Christophe,
PEYRAMAURE
Pierre,
PLAS
Marcel,
ROME
Hélène,
ROME
Robert,
ROUCHEREAU
Patrice,
RUAL
Bernard,
SENEJOUX
Geneviève,
SENEJOUX
Philippe,
TAVERT
Gérard,
TER-HEIDE
Laurence,
TERRACOL
Danielle,
VIGROUX
SARDENNE
Josiane.
SUPPLEANTS
PRESENTS
AVEC
VOTE
:
SUPPLEANTS
PRESENTS
SANS
VOTE
: DELAUNAY
Jean-Paul,
ENSERGUEIX
Jean-François,
GAGE
Pascal.
EXCUSES
: BOURDARIAS
Sophie
(excusée),
CHABRILLANGES
Maurice
(donne
procuration
à
COUTURAS
Alain),
CHASSEING
Daniel
(donne
procuration
à RUAL
Bernard),
COISSAC
Vincent
(donne
procuration
à TAVERT
Gérard),
DEGERY
Sylvie
(donne
procuration
à
BONNET-TENEZE
Véronique),
LE
MEUR
Marion
(donne
procuration
à
JARRIGE
Didier),
SAVIGNAC
Sylvie
(donne
procuration
à
COIGNAC
Gérard),
URBAIN
Jean-Yves
(donne
procuration
à
ROUCHEREAU
Patrice).
Secrétaire
: COIGNAC
Gérard.
133-2024
: Renouvèlement
du
mobilier
de
la
médiathèque
de
Treignac.
Monsieur
le
Président
présente
aux
conseillers
communautaires
le
projet
de
renouvèlement
du
mobilier
de
la
médiathèque
de
Treignac.
Monsieur
le Président
précise
que
le coût
de
cet
équipement
est
estimé
à
13
618,05
€
HT.
Monsieur
le Président
précise
que
des
aides
peuvent
être
sollicitées
auprès
de
la DRAC
et du
Conseil
Départemental.
Monsieur
le
Président
propose
le
plan
de
financement
suivant
:
Taux
HT
Montant
des
travaux
100%
“13
618.05
€
Subvention
DRAC
au
titre
de
la
DGD
55
%
(maximum)
7 489.93
€
Conseil
départemental
CD19
25%
3 404.51
€
Autofinancement
20%
2723.61
€
Le
Conseil
Communautaire,
après
en
avoir
délibéré,
à
38
voix
pour,
0
contre,
0
abstention,
-
D'ACTER
le
projet
renouvèlement
du
mobilier
de
la médiathèque
de
Treignac.
-
D'AUTORISER
le
Président
à
solliciter
les
subventions
mentionnées
dans
le
plan
de
financement
ci-dessus.
-
D'AUTORISER
le
Président
à
notifier
les
devis
après
obtentions
des
accusés
de
réception
des
demandes
de
subventions
autorisant
le
lancement
de
l'opération.
-
D'INSCRIRE
cette
dépense
au
budget
2024.