Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - b0105032
Déliberation - a0406080
Déliberation - a0209061
Déliberation - a0410058
Déliberation - a0211016
Déliberation - a0406062
Déliberation - a0206031
Déliberation - 22sept200555
Déliberation - a0205025
Déliberation - 0000A505
Déliberation - 25sept43
Document publié le Jeudi 17 janvier 2008 par la commune de Besançon.
Lien du pdf (Déliberation - 25sept43)
Thèmes du document : Loisirs, Institutions publiques, Économie et finances,
Equipements scéniques des salles de spectacle : Nouveau Théâtre (CDN), Théâtre de l’Espace, RAP Théâtre Ledoux - Subventions d’équipements - Conventions 2008
M. FOUSSERET, Maire, Rapporteur : Afin d’engager le renouvellement et le complément des équipements scéniques des trois salles, la Ville a prévu un crédit de 80 000 € au budget primitif 2008. Les crédits ont été répartis en fonction des priorités définies par chacune des structures, de façon concertée.
En ce qui concerne le Nouveau Théâtre et le Théâtre de l’Espace, il est proposé de verser 20 000 € de subvention à chacune des deux structures qui se chargeront de l’achat des équipements avec une recherche de financements croisés, en particulier avec l’Etat.
Une convention définit, pour le Nouveau Théâtre et le Théâtre de l’Espace, les modalités d’utilisation, les justificatifs à produire et l’affectation des matériels acquis dans ce cadre, ceux-ci revenant gratuitement à la Ville en fin de contrat.
Pour la RAP du Théâtre Ledoux, il est proposé de confirmer l’octroi d’une subvention de 40 000 € pour l’achat de matériel technique et scénique, l’achat des équipements étant à la charge de la structure. Le versement de cette somme a été prévu dans la convention d’objectifs et de moyens approuvée par le Conseil Municipal le 17 janvier 2008.
Il est proposé :
- d’accorder une subvention de :
* 20 000 € au Nouveau Théâtre (CDN),
* 20 000 € au Théâtre de l’Espace.
La dépense, soit 40 000 €, sera prélevée sur la ligne budgétaire 204.313.2042.509.41000.
- de confirmer le versement d’une subvention de 40 000 € à la RAP du Théâtre Ledoux. La dépense sera prélevée sur la ligne budgétaire 204.311.204163.8013.41028. Conformément à l’article 3.1 de la convention d’objectifs et de moyens du 8 février 2008, la subvention sera versée à la RAP sur présentation d’un état des dépenses effectuées.
- d’autoriser M. le Maire ou l’Adjoint Délégué à signer les conventions à intervenir avec le Nouveau Théâtre et le Théâtre de l’Espace.
Le Conseil Municipal est invité à se prononcer sur ces propositions.
Après en avoir délibéré et sur avis favorable unanime de la Commission n° 6, le Conseil Municipal, à l’unanimité des suffrages exprimés, décide d’adopter les propositions qui lui sont soumises.
Récépissé préfectoral du 3 octobre 2008.
BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 1193
25 septembre 2008