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Document publié le Jeudi 7 décembre 2023 par la commune d'Espartignac.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations seance 07122023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DE CORRÈZE
MAIRIE D’ESPARTIGNAC
20 impasse des Instituteurs
19140 ESPARTIGNAC
Tél : 05 55 73 23 02 Courriel : mairie.espartignac@wanadoo.fr
Séance du Conseil Municipal du 07 décembre 2023
Liste des délibérations
Délibération n° 86 : Devis repas de Noël des aînés
Délibération n° 87 : Devis colis de Noël des anciens
Délibération n° 88 : Répartition de la TEOM 2023 aux locataire de la commune
Délibération n° 89 : Tarifs eau et assainissement 2024 (conso été 2023 à été 2024)
Délibération n° 90 : Annulation partielle facture eau/assainissement 2023
Délibération n° 91 : Annulation partielle facture eau 2023
Délibération n° 92 : Reprise de concession MARGUINAL suite à désistement
Délibération n° 93 : Devis maintenance annuelle alarme incendie T4 de la salle communale
Délibération n° 94 : Définition des zones d’accélération ENR
Délibération n° 95 : Modification partielle du PLU
Délibération n° 96 : Création poste Agent de Maîtrise
Délibération n° 97 : Décisions Modificatives
Approuvées à l’unanimité