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Déliberation - a1512060
Déliberation - 0000BD01
Déliberation - a1604054
Document publié le Lundi 4 avril 2016 par la commune de Besançon.
Lien du pdf (Déliberation - a1604054)
Thèmes du document : Sport, Associations, ONG et mouvements politiques, Démocratie,
54 - Subvention à des associations sportives
M. l’Adjoint GHEZALI, Rapporteur :
1 - Programme «Manifestations sportives et subventions exceptionnelles»
1.1 - Subventions pour manifestations
La Ville de Besançon accompagne les clubs sportifs dans l’organisation de différentes manifestations sportives sur le territoire de la commune, mais aussi pour la participation exceptionnelle à des compétitions.
- ASPTT Besançon - Section Athlétisme 500 € Organisation des 10 km des Rives du Doubs - 3 avril La Malcombe
- Amicale Sportive Territoriale Bisontine 5 000 € Organisation du Trail des Forts - 8 mai - La Rodia
- Junior Conseil en management du Sport 1 000 € Organisation du Raid Trip’N Doubs - 30 avril et 1er mai Piscine de Chalezeule
- Sporting Club Clemenceau 7 000 € Organisation du Tournoi international des Petits Champions
15 / 17 mai - La Malcombe
- Besançon Triathlon 3 500 € Organisation du Triathlon Vauban
Support de la coupe du Monde de Para-triathlon
- Besançon Association Patinage Artistique 1 500 € Organisation du Gala de l’Equipe de France de Patinage Artistique - 6 mai
En cas d’accord, la dépense totale, soit 17 500 €, sera imputée sur la ligne 65.40/6574.004822 CS 20300.
2. Programme «Animations sportives»
2.1 - Aides à l’emploi d’éducateurs sportifs
Certaines structures sportives implantées sur le territoire de la commune disposent d’emplois d’éducateurs sportifs. La Ville de Besançon contribue financièrement à ces emplois, en contrepartie d’une implication des cadres sportifs dans différentes actions d’animation portées par la Ville (interventions dans le temps scolaire en partenariat avec l’Inspection Académique, participation à Vital’Eté et projets spécifiques).
Ainsi, il est proposé l’attribution des subventions suivantes aux associations ci-dessous :
- PSB Judo 1 800 €
- Comité Régional Handisport 4 000 €
- Centre Omnisport Pierre Croppet 3 000 €
- Besançon association Patinage Artistique 3 450 €
- Besançon Doubs Hockey Club 950 €
- Vesontio Sports Vacances 2 000 €
BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 2016-777
4 avril 2016 En cas d’accord, la dépense totale, soit 15 200 € sera imputée sur la ligne 65.40/6574. 004825 CS 20300.
2.2 - Accompagnement des associations dans le cadre du Contrat de Ville
En rappel de la délibération présentée par la mission Contrat de Ville, il est proposé le versement de subventions à des associations sportives au titre du contrat de Ville.
2.2.1 - Fonds d’aide aux clubs de quartier
Structure Projet
Etat
Dépar.
du
Doubs
CAGB Ville
Ville
+ CAGB
Total
proposé
2016
Rappel
2015
Proposé
2016
Rappel
2015
Fonds
cohésion
sociale
Attente
Rappel
2015
Proposé
2016
MTP
2016
MLCD
2016
Sports
Proposé
2016 Rappel 2015 Proposé 2016
ASOB Ecole de
football
1 500 1 500 1 500 1 200 1 200 1 200 1 200 2 400 5 400
ASPTT
Badmin-
ton
Badminton
à Planoise
500 250 300 250 350 650 1 150
BFC Football -
EFF
CDS CDS
HSM25 Handball à
Planoise
2 000 500 750 500 500 1 250 1 250
IKS Karaté 1 000 1 000 750 750 750 750 1 500 2 500
OLOF
PALME
Football 500 500 500 500 1 000 1 000
PKA Karaté 1 500 1 500 1 500 1 000 1 000 1 000 1 000 2 000 5 000
Planoise
Saint-
Ferjeux
Cohésion
sociale -
Football
1 500 1 000 750 750 750 750 1 500 2 500
PSB Judo
Sauve-
garde
Judo
Ju-Jitsu
1 000 1 500 1 000 750 750 450 750 1 500 4 000
Karaté 2 000 1 500 500 500 1 500 500 1 000 2 500
SC
Clemen-
ceau
Ecole de
football
1 000 1 000 1 000 500 500 500 500 1 000 3 000
Sommes
totales
11 500 5 500 9 000 6 700 6 700 0 300 7 700 6 800 13 800 28 300
2016-778 BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON
4 avril 2016 2.2.2 - «Place au Sport»
Actions d’éducation et d’insertion par le sport : aides aux projets spécifiques portés par les clubs sportifs
Structure Projet
Etat
Dépar.
du
Doubs
CAGB Ville
Ville
+ CAGB
Total
proposé
2016
2015 2016 Rappel
2015
Fonds
cohésion
sociale
Attente
Rappel
2015
Proposé
2016
MTP
2016
MLCD
2016
Sports
Proposé
2016 2015 2016
ASPOHB Tournoi
écoles
1 000 1 000 500 500 CDS CDS 1 000
ASPTT
Omni-
sports
Omnisport
Fémini-
sation
500 250 300 250 850 1 150 1 650
ASPTT
Omni-
sports
Stage
multisports
Nouveau
500 500 1 000 1 000
Aviron
indoor
Aviron
indoor
Nouveau
500 500 1 000 1 000
BBC Basket
pour tous
1 000 1 000 CDS CDS 1 000
CPB Lutte
citoyenne
3 100 1 200 1 200 1 200 1 200 2 400 2 400
CROS FC Classes
olympi-
ques
Nouveau
1 000 1 000 1 000 2 000 3 000
DOJO FC 100
emplois -
100
ceintures
1 000 2 000 1 500 500 750 500 500 1 250 4 750
ESBM Ton
quartier
s'handball
1 000 250 250 CDS CDS 1 000
PS25 A vos sacs
à dos
1 500
6 000
1 500
750
1 000
750
1 000 2 000
17 500
PS25 Défi'lles
sportives
1 500
PS25 Passe à
l'action
1 000
PS25 Sport au
féminin
1 000
750
750 1 500 PS25 Stages
sportifs
1 000 6 500
Racing
Besançon
Place au
foot
1 500 1 000 1 500 CDS CDS 2 500
SC
Clemen-
ceau
FB Grette 1 000 1 000 1 500 500 750 500 750 1 500 4 000
Vesontio
Sports
VAC
Vis ton
quartier
1 500 1 000 1 000 1 000 2 000 3 500
Sommes
totales
13 600 12 000 16 500 3 950 6 450 1 000 300 5 450 8 050 15 800 44 300
L’ensemble des projets n’étant pas encore déposés, une seconde programmation sera proposée en cours d’année pour chacun de ces deux volets.
BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 2016-779
4 avril 2016 En cas d’accord, la dépense totale Ville, soit 16 950 € sera financée comme suit :
- 14 850 € seront prélevés sur la ligne 65.40/6574.004825 CS 20300 de la Direction des Sports
- 600 € seront prélevés sur la ligne 65.020/6574.007029 CS 10068 de la Mission Lutte contre les discriminations
- 1 000 € seront prélevés sur la ligne 65.522/6574 CS 10500 de la Mission Tranquillité publique.
3. Programme «Aide aux locaux»
La Ville de Besançon accorde une aide financière aux clubs sportifs propriétaires de leurs installations ou assumant des charges particulières.
Clubs Locaux Subvention 2016
BRC Omnisports Locaux rue Delaune 4 500 €
BTC Complexe tennis - rue de Trépillot 7 000 €
Centre Omnisports Pierre Croppet (*) Locaux route de Gray 23 000 €
DOJO Franc-Comtois Dojo rue des Chalets 1 800 €
Entre Temps Bâtiment rue Einstein 5 700 €
La Saint-Claude Gymnases - rue Francis Clerc 1 000 €
Satellite Salle de boxe - rue de Cologne 500 €
ASC Velotte Entretien vestiaires et traçage stade Joran 1 800 €
US Prés de Vaux Traçage terrain Prés de Vaux 300 €
Etoile Sportive Saint-Ferjeux Bâtiments rue des Sapins 1 000 €
TOTAL 46 600 €
En cas d’accord, la dépense totale, soit 46 600 €, sera prélevée sur la ligne 65.40/6574. 004826 CS 20300.
4. Programme «Sport de Haut Niveau»
4.1 - Soutien aux clubs de sports individuels
La Ville de Besançon a reconduit en septembre 2015 des Contrats de Développement Sportif avec les principaux clubs de haut niveau dans les disciplines individuelles.
Quelques clubs ne disposent pas de ce type de contrat mais comptent, en leurs rangs, des sportifs de haut niveau, au sens ministériel du terme. Ces clubs sont aidés en fonction des résultats obtenus par leurs athlètes au cours de l’année civile 2015 et sont soutenus selon un barème établi.
2016-780 BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON
4 avril 2016 Il est proposé de soutenir :
Association Rappel montant 2015 Montant 2016
Amicale motocycliste du Doubs 200 € 400 €
Entre Temps 200 € 400 €
Besançon Tennis Club 0 € 500 €
BUC Escrime 0 € 2 000 €
Taekwendoo Besançon 750 € 0 €
IKS 200 € 575 €
La Sauvegarde Karaté Club 3 300 € 2 000 €
SNB Canoë-Kayak 3 150 € 5 313 €
Tennis Grand Besançon 3 100 € 2 300 €
TOTAL 10 900 € 13 488 €
En cas d’accord, le montant de 13 488 € sera prélevé sur la ligne 65.40/6574.004824.20300.
4.2 - Ambassadeur de la Ville
Khédafi DJELKHIR, boxeur ayant participé à deux éditions des jeux Olympiques en 2004 et 2008 s’est qualifié pour les J.O. de Rio au printemps dernier. Ses qualités humaines et sportives en font un athlète emblématique de la Ville, justifiant pleinement son statut d’ambassadeur de la Ville.
Il est proposé de prolonger jusqu’en décembre 2016 le contrat qu’il honore depuis 2009.
Khédafi DJELKHIR s’entraîne pour partie à l’INSEP à Paris et pour partie dans la salle de boxe dont dispose son club, le BRA à Planoise.
Dans le cadre de son contrat d’ambassadeur, Khédafi DJELKHIR valorisera l’image de la Ville et participera à différentes opérations de relations publiques pour le compte de la Ville de Besançon.
En cas d’accord, le montant de 18 000 € sera prélevé sur la ligne 65.40/6574.004824.20300.
5. Programme Sport amateur
Le montant de la subvention 2016 fera l’objet d’un calcul en fonction des critères proposés par l’Office Municipal des Sports et adoptés par le Conseil Municipal et tenant compte des effectifs (licenciés et compétiteurs) déclarés et validés au 31 mai 2016.
Il est proposé le versement d’un acompte à cette subvention basée sur la moitié du montant de la subvention 2015 perçue.
L’ASC Montrapon, la section tennis de table du Racing de Besançon et l’Entente Thise Malcombe Tennis de Table n’ont pas retourné leur dossier et ne bénéficieront pas d’acompte. A noter que la section cyclisme de l’Etoile Sportive de Saint-Ferjeux a cessé ses activités.
Les subventions dont le montant n’excède pas 75 € ne seront pas versées aux bénéficiaires.
Les associations sportives scolaires et universitaires ainsi que l’aide à l’Office Municipal des Sports bénéficient d’une aide forfaitaire annuelle versée en une seule échéance.
Le tableau ci-après présente le montant des acomptes et forfaits à verser dont le total s’élève à 138 947 €.
En cas d’accord, le montant total de la dépense au titre du programme «sport amateur» de 138 947 € sera prélevé sur la ligne 65.40/6574.004823 CS 20300.
BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 2016-781
4 avril 2016 CLUB OÙ SECTION
AERO CLUB DE LA VEZE
AIGLON SPORTS
ALLIANCE GLISSE DE FRANCHE-COMTE
AMICALE CLUB BOULISTE
AMICALE CYCLISTE BISONTINE
AMICALE MOTOCYCLISTE DU DOUBS
ANB
AQUA SPORT
ARC CLUB
ASA SEQUANIE
ASEB
ASPTT
ASQP
ATHLETIC CLUB
ATSCAB
BAD IN TOWN
BALISE 25
BASE BALL CLUB
BESANÇON ASSOCIATION PATINAGE
ARTISTIQUE
N BISONS
N BOXE ACADEMIE
BESANÇON CURLING CLUB
BESANÇON CYCLOS RANDONNEURS
BESANÇON DOUBS HOCKEY CLUB
BESANCÇON ESPERANCE
BESANÇON GYMNASTIQUE RYTHM.
DISCIPLINE
Aéronautisme
ue FSCF
Roller Skate
Boule Lyonnaise
isme
isme
Natation
Plo
Tir à l'Arc
Automobile
Roller Skate
Omn
Athlétisme
Badminton
- VIT
Escalade
Football
V Bail
Ski
Football
Athlétisme
Bowli
Badminton
Course d'Orientation
Base Ball
Pati ue
Football américain
Boxe laise
Curling
Cyclotourisme
Hockey
Football
Gymnastique rythmique
Subvention
2015
Acompte
2016
2016-782 BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON
4 avril 2016 10 = «o
[=] =
N oO
c N
CLUB OÙ SECTION DISCIPLINE 2 £ ü = > Oo
à È a
BESANÇON FOOTBALL CLUB Football 6 947 3 474
BESANÇON RACING CLUB Omnisports 1 887 773
BESANÇON RACING CLUB Basket 0 0
BESANÇON RACING CLUB Cyclisme 504 252
BESANÇON RACING CLUB Escrime 1 042 521
BESANÇON RING ATHLETIC Boxe 1 105 553
BESANÇON TENNIS CLUB Tennis 3 680 1 840
BESANÇON TRIATHLON Triathlon 4 565 2 283
BESANÇON VOL LIBRE Parapente 238 119
BMX BESANÇON Cyclisme BMX 3 102 1 551
BOUSBOTTE (La) Omnisports 3 944 1 972
BOUSBOTTE (La) Gymnastique FSCF 3 847 1 924
BOUSBOTTE (La) Randonnée pédestre 0 0
BOUSBOTTE (La) Tennis de Table 97 49
BREGILLE (ASCC) Handisport 509 255
BUC Escrime Escrime 2 036 1 018
BUC Plongée Plongée 648 324
BUC Tennis Tennis 485 243
BUDO CLUB Judo 143 72
BVB Volley 3 544 1 772
CENTRE ECOLE PARACHUTISME Parachutisme 1 925 963
CENTRE OMNI. PIERRE CROPPET Omnisports 1 140 570
CENTRE OMNI. PIERRE CROPPET Equitation 832 416
CENTRE OMNI. PIERRE CROPPET Handisport 260 130
CENTRE OMNI. PIERRE CROPPET Sports adaptés 48 24
CITADELLE (La) Gymnastique FSCF 4416 2 208
CLEMENCEAU SPORTING CLUB Football 11 759 5 880
CLUB ALPIN FRANCAIS Montagne randonnée 1 589 795
CLUB UNIHOCKEY BESANÇON Floorball 1 621 811
CPB Lutte 7 389 3 695
DECOCHE BISONTINE Tir à l'Arc 766 383
DOJO FRANC-COMTOIS Omnisports 6 693 3 347
DOJO FRANC-COMTOIS Aïkido 303 152
DOJO FRANC-COMTOIS Judo 5 243 2 622
DOJO FRANC-COMTOIS Karaté 1 147 574
BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 2016-783
4 avril 2016 CLUB OÙ SECTION
DOUBS SUD ATHLE
DYNAMIQUE BISONTINE
ENTRE-TEMPS
ETOILE SPORTIVE ST-FERJEUX
ETOILE SPORTIVE ST-FERJEUX
ETOILE SPORTIVE ST-FERJEUX
ETRIER BISONTIN
FRANCAISE (La)
FRANCHE-COMTE JUDO
GOLF CLUB BESANÇON
GONOJUKAN
HAND SPORT MAHORAIS
IKS
INDEPENDANTE COMTOISE
JEUNES TURCS BESANÇON
JEUNESSE DE PALENTE
KOOKABURRA BOOMERANG
LA MEDUSE
OLOF PALME ORCHAMPS
OLYMPIQUE BISONTIN
ORCHAMPS PALENTE AS.
ORIENTATION TEAM BESANÇON
PALENTE ORCHAMPS.H.B.
PASSION SYNCHRO BESANÇON
PETANQUE FRANC-COMTOISE
PKA
PLANOISE SAINT-FERJEUX
PRES DE VAUX (U.S.)
PSB
PSB
PSB JUDO
DISCIPLINE
Athlétisme
Gymnastique rythmique
Escalade
Omnisports
Tennis
Tennis de table
Equitation
Haltérophilie
Judo
Golf
Aikibudo
hand ball
Karaté
Gymnastique
Football
Gymnastique FSCF
Boomerang
Plongée
Football
Rugby
Football
Course d'Orientation
Handball
Natation
Pétanque
Karaté
Football
Football
Football
Tennis de Table
Judo
Subvention
2015
Acompte
2016
2016-784 BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON
4 avril 2016 CLUB OÙ SECTION
RETRAITE SPORTIVE DU GRAND BESANÇON
RETRAITE SPORTIVE BESANÇON TILLEROYES
ROLLER HOCKEY
SAINT-CLAUDE (La)
SAUVEGARDE KARATE CLUB
SHOTOKAN (Le)
SNB
SOCIETE DE TIR DE BESANÇON
SOLEIL BRILLE POUR TOUT LE MONDE
TENNIS DU GRAND BESANÇON
VELOTTE (A.S.C.)
VOLANT BISONTIN
DISCIPLINE
Multisports
Multisports
Roller Hockey
Gymnastique
Karaté
Karaté
Omnisports
Aviron
Canoé Kayak
Tir
Handisport
Tennis
Football
Badminton
Total cotations
Subvention
2015
Acompte
2016
_ Q @ N
253 027 124 847
FORFAITS
CRSU Scolaire et universitaire 3 750 3 750
UNSS Scolaire et universitaire 3 750 3 750
USEP Scolaire et universitaire 5 600 5 600
OMS Multisports 1 000 1 000
Total forfaits 14 100 14 100
TOTAL GENERAL | [267127] | 138947]
BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 2016-785
4 avril 2016 Propositions
Le Conseil Municipal, après avoir pris connaissance des éléments présentés ci-dessus est invité à :
- attribuer les subventions aux associations mentionnées dans le présent rapport au titre des programmes «Manifestations», «Animations Sportives» «Sport de Haut Niveau» et «Sport amateur»,
- autoriser M. le Maire ou l’Adjoint Délégué à signer une convention avec le Centre Omnisports Pierre Croppet ainsi que le contrat d’ambassadeur de Khédafi DJELKHIR.
«M. Philippe MOUGIN : Je voulais vous poser une question évoquée en commission. Je fais partie d’une association sportive mais il y en a quelques dizaines à côté et je pense qu’il serait quand même opportun que l’on puisse voter pour les subventions des autres, et non pas de l’Association dans laquelle on se trouve. Imaginons que demain tous les Conseillers Municipaux fassent partie d’une association, on ne pourrait plus voter.
M. LE MAIRE : Je comprends ce que vous voulez dire mais on continue à faire comme cela. Si un jour, il y a une association à laquelle vous participez, on peut dissocier le vote si vous voulez pour cela mais autrement ça va être trop compliqué.
En tout cas là vous n’êtes pas empêché de prendre part au vote, je n’ai pas vu cela…
M. Philippe MOUGIN : Si, apparemment vous l’avez dit mais c’est une question que l’on a évoqué.
M. LE MAIRE : Ah M. MOUGIN, oui d’accord.
M. Philippe MOUGIN : Enfin, ceci dit, je ne m’oppose pas du tout.
M. LE MAIRE : On verra cela pour dissocier une autre fois. On ne peut pas dissocier là, ça va être trop compliqué mais on verra une autre fois.
Il n’y a pas d’oppositions ? D’abstentions ? C’est adopté».
Après en avoir délibéré et sur avis favorable unanime de la Commission n° 4, le Conseil Municipal, à l’unanimité des suffrages exprimés, décide d’adopter les propositions du Rapporteur.
M. ALLEMANN, M. CROIZIER, M. CHALNOT et M. MOUGIN (2) n’ont pas pris part au vote.
Rapport adopté à l’unanimité
Pour : 49
Contre : 0
Abstention : 0
Récépissé préfectoral du 11 avril 2016.
2016-786 BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON
4 avril 2016