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Déliberation - a181144
Déliberation - a180536
Document publié le Mercredi 23 mai 2018 par la commune de Besançon.
Lien du pdf (Déliberation - a180536)
Thèmes du document : Sport, Démocratie, Associations, ONG et mouvements politiques,
MAIRIE
DE
BESANÇON
Étaient présents :
Secrétaire :
Absents :
Procurations de vote :
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE — DÉPARTEMENT DU DOUBS
EXTRAIT DU REGISTRE
des Délibérations du Conseil Municipal
Séance du 23 mai 2018
Le Conseil Municipal, convoqué le 16 mai 2018, s’est réuni dans le lieu habituel
de ses séances.
Conseillers Municipaux en exercice : 55
Présidence de M. Jean-Louis FOUSSERET, Maire.
M. Jean-Louis FOUSSERET, M. Eric ALAUZET (jusqu'à la question n° 3 incluse), M. Frédéric ALLEMANN, Mme Anne-Sophie ANDRIANTAVY, Mme Sorour BARATI-AYMONIER, M. Nicolas BODIN, M, Patrick BONTEMPS {à compter de la question n° 4), M. Emile BRIOT, Mme Claudine CAULET, M. Guerric CHALNOT, M. Yves-Michel DAHOUI, M. Clément DELBENDE, M. Cyril DEVESA, Mme Myriam EL-YASSA (à compter de la question n° 3), Mme Béatrice FALCINELLA, M. Abdel GHEZALI, Mme Myriam LEMERCIER, M. Jean-Sébastien LEUBA, M. Christophe LIME, M. Michel LOYAT (jusqu'à la question n° 5 incluse), Mme Elsa MAILLOT, Mme Carine MICHEL, M. Thierry MORTON, Mme Danielle POISSENOT, M. Anthony POULIN, Mme Françoise PRESSE, Mme Rosa REBRAB (à compter de la question n° 4), M. Dominique SCHAUSS, M. Rémi STHAL, Mme lIva SUGNY, Mme Catherine THIEBAUT, M. Gérard VAN HELLE, Mme Anne VIGNOT, Mme Sylvie WANLIN, Mme Marie ZEHAF, Mme Catherine COMTE-DELEUZE (jusqu'à la question n° 4 incluse), M. Laurent CROIZIER, Mme Marie-Laure DALPHIN (à compter de la question n° 3), M. Ludovic FAGAUT, Mme Odile FAIVRE-PETITJEAN, M. Jacques GROSPERRIN, M. Michel OMOURI, Mme Sophie PESEUX, Mme Christine WERTHE, M. Julien ACARD, M. Philippe MOUGIN.
Mme Sylvie WANLIN.
M. Eric ALAUZET (à compter de la question n° 4), M. Thibaut BIZE, M. Patrick BONTEMPS (jusqu'à la question n° 3 incluse), M. Pascal CURIE, Mme Danielle DARD, M. Emmanuel DUMONT, Mme Myriam EL-YASSA (jusqu'à la question n° 2 incluse), M. Michel LOYAT (à compter de la question n° 6), M. Yannick POUJET, Mme Rosa REBRAB (jusqu'à la question n° 3 incluse), Mme Karima ROCHDI, M. Pascal BONNET, Mme Catherine COMTE-DELEUZE (à compter de la question n° 5), Mme Marie-Laure DALPHIN (jusqu'à la question n° 2 incluse), M. Philippe GONON, Mme Mina SEBBAH.
M. Thibaut BIZE à M. Christophe LIME, M. Patrick BONTEMPS à M. Nicolas BODIN (jusqu'à la question n° 3 incluse), M. Pascal CURIE à M. Dominique SCHAUSS, Mme Danielle DARD à Mme Catherine THIEBAUT, M. Michel LOYAT à M. Abdel GHEZALI (à compter de la question n° 6), M. Yannick POUJET à Mme Marie ZEHAF, Mme Rosa REBRAB à Mme Sylvie WANLIN (jusqu'à la question n° 3 incluse), Mme Karima ROCHDI à M. Gérard VAN HELLE, M. Pascal BONNET à M. Jacques GROSPERRIN, Mme Catherine COMTE-DELEUZE à Mme Sophie PESEUX (à compter de la question n° 5), Mme Mina SEBBAH à Mme Christine WERTHE.
OBJET : 36 - Subvention à des associations sportives 36
Subvention à des associations sportives
Rapporteur : M. l’Adjoint GHEZALI
Date Avis
Commission n° 4 24/04/2018 Favorable unanime
Programme «Manifestations sportives et subventions exceptionnelles»
La Ville de Besançon accompagne les clubs sportifs dans l’organisation de différentes manifestations sportives sur le territoire de la commune, mais aussi pour la participation exceptionnelle à des compétitions ou encore l'acquisition ou la maintenance de matériel sportif.
1 - Subventions pour manifestations
- BUC Escrime 2 000 €
Organisation des championnats de France de sabre - 26 et 27 mai 2018
- BRC Cyclisme 500 €
Organisation de la nocturne cycliste des Chaprais - 8 juin 2018
- Balise25 500 € Organisation des Grands Raids - 18 et 19 mai 2018
- Besançon Triathlon 500 € Organisation des Grands Raids - 18 et 19 mai 2018
- SNB Canoë-Kayak 500 € Organisation des Grands Raids - 18 et 19 mai 2018
- District de Pétanque 1 000 €
Organisation du Grand Prix de la Ville de Besançon - 9 septembre 2018
2 - Subventions exceptionnelles
- Sporting Club des Clairs-Soleils 700 € Soutien à l’activité de maintien et remise en forme mise en place par l'association
En cas d'accord, la dépense totale, soit 5 700 € sera imputée sur la ligne 65.40/6574.004822 CS 20300.
A l’unanimité des suffrages exprimés, le Conseil Municipal décide d’attribuer une subvention aux associations mentionnées ci-dessus au titre du programme «Manifestations et subventions exceptionnelles».
Doubs
préfecture h Pour extrait conforme,
Pour le Maire,
k JUN 208 La Première Adjointe,
Requ 8 __ ;
C trôe de
égalité
Rapport adopté à l'unani
Pour : 52
Contre : O
Abstention : O
Ne prennent pas part au vote : 0 2