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Déliberation - 0000BD01
Déliberation - a1512060
Document publié le Dimanche 27 décembre 2015 par la commune de Besançon.
Lien du pdf (Déliberation - a1512060)
Thèmes du document : Démocratie, Associations, ONG et mouvements politiques, Sport,
60 - Subventions à des associations sportives
M. l’Adjoint GHEZALI, Rapporteur : Le Conseil Municipal est invité à attribuer des subventions à des associations sportives, dans le cadre des dispositifs suivants :
Programme «Manifestations sportives et subventions exceptionnelles»
1 - Subventions pour manifestations
- ASPTT Section Athlétisme 500 € Organisation de la corrida de Besançon - 27 décembre 2015
- PSB Judo 500 € Organisation de l’open Adidas Minimes - 22 novembre 2015
2 - Subventions exceptionnelles
- SNB Omnisports 2 500 € Aide au fonctionnement de l’Association
- SNB Canoë-Kayak 2 500 € Aide au démarrage d’une nouvelle association Canoë-Kayak
- Société de Tir de Besançon 500 € Utilisation du Stand de Tir de Vercel
- Roller Derby Grand Besançon 250 € Déplacement d’une manifestation programmée au Gymnase des Montboucons inutilisable (inondation) et déplacée sur le gymnase Brossolette.
En cas d’accord, la dépense totale, soit 6 750 €, sera imputée au chapitre 65.40/6574.004822 CS 20300.
Proposition
Le Conseil Municipal est invité à attribuer les subventions ci-dessus mentionnées.
«M. Ludovic FAGAUT : Par rapport à ce dossier, j’étais intervenu en commission sur ce point-là en posant une question à l’Adjoint au Sport concernant l’aide à la résorption du déficit pour le SNB Omnisport à hauteur de 2 500 €, ce qui est plutôt intéressant. Je voudrais savoir si vous aurez la même position notamment avec un club de judo bisontin qui est en difficulté actuellement, le Franche-Comté Judo ?
M. LE MAIRE : Ce club je le connais bien puisque j’y suis déjà allé une ou deux fois, j’y avais rencontré un certain nombre d’entre vous et c’était pour honorer Pierre CHAMPION il me semble. C’est un bon club, en plus ils nous envoient régulièrement leurs résultats…
M. Abdel GHEZALI : Je vais faire la même réponse qu’en commission à M. FAGAUT c’est qu’on est attentif à tous les clubs. Evidemment qu’on y sera attentif, on a une commission demain donc j’en parlerai et en même temps on est attentif aussi sur des projets et on vous proposera une délibération dans ce sens.
M. LE MAIRE : A condition qu’il y ait des projets, je crois que ce n’est pas une subvention pour une subvention, il faut qu’il y ait des projets. Enfin c’est clair que le club-là est un bon club et là on fait confiance à la commission et à l’Adjoint pour gérer le problème. Cela étant dit, opposition ? Je n’en vois pas. Abstentions ? Je n’en vois, c’est donc adopté».
BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 2015-2216
14 décembre 2015 Après en avoir délibéré et sur avis favorable unanime de la Commission n° 4 (M. MOUGIN n’ayant pas pris part au vote), le Conseil Municipal, à l’unanimité des suffrages exprimés, décide d’adopter la proposition du Rapporteur.
M. MOUGIN n’a pas pris part au vote.
Rapport adopté à l’unanimité
Pour : 54
Contre : 0
Abstention : 0
Récépissé préfectoral du 18 décembre 2015.
2015-2217 BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON
14 décembre 2015