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Déliberation - 2025 56 rapport CATV 2024
Document publié le Samedi 29 novembre 2025 à 03h55 par la commune d'Azé.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 56 rapport CATV 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Union Européenne,
République
Française
Commune de
AZE
41100
(Loir-et-Cher)
Date
de
la convocation
02/10/2025
En
Présents |
Votants
exercice
14
9
Ie
OBJET
DE
LA
DELIBERATION
N°
2025-56
Rapport
d'activités
de
la CATV
2024
Ge
en
go
L:
2
D
OCT.
2025
Déposé
en
ligne
le
a:
2 0 oct. 27 a
Préfecturé
Reçu
à
|
le:
S
de Loir-et-Cher:
7
pour
m5
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
9
Octobre
2025
L'an
deux
mil
vingt-cinq,
le
neuf
du
mois
d'octobre
à
19
heures
30,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
AZE,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
à
la
Mairie
sous
la présidence
de
Madame
BOUL
AY
Maryvonne,
Maire.
Présents:
Mesdames,
BOULAY
Maryvonne.
CHERAMY
Laure-Aline,
JOLY-
LAVRIEUX
Martine,
LANDRÉ
Béatrice,
MOTTIER
Catherine,
RENOU
Christelle,
Messieurs
CHÉRAMY
Jacky,
GAUTHIER
Cédric,
Benjamin,
MARCO
Absents
excusés
: Mme
BIGOT
Valérie
qui
a
donné
pouvoir
à
M.
GAUTTIER
Cédric,
Mme
GUILLOU
Sylvie
qui
a
donné
pouvoir
à
Mme
JOLY-
LAVRIEUX
Martine,
M.
LELEU
Eric,
M.
DELGADO
Louis
qui
a
donné
pouvoir
à
Mme
CHERAMY
Laure-Aline,
Absent
non
excusé
: I YTGAT
Loïc.
Mme
JOLY-LAVRIEUX
Martine
a été
désignée
secrétaire
de
séance
;
Madame
le
Maire
informe
que
Le
code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment,
son
article
L.5211-39
prévoit
que
le
président
de
l'établissement
public
de
coopération
intercommunale
adresse
au
maire
de
chaque
commune
membre,
un
rapport
retraçant
l'activité
de
l'établissement.
Ce
rapport
fait
l'objet
d'une
communication
par
le
maire
de
chaque
commune
au
conseil
municipal
en
séance
publique
au
cours
de
laquelle
les
délégués
de
la
commune
de
l'organe
délibérant
de
l'établissement
public
de
coopération
intercommunale,
sont
entendus
Il
vous
est
proposé
d'approuver
le
rapport
d'activités
2024
de
la
communauté
d'agglomération
territoires
Vendômois.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal,
DECIDE
:
7
d'adopter
à l'unanimité
des
votants
la délibération
présentée.
Fait
et
délibéré
les
jours.
mois
et
an
que
dessus
et
ont
signé
au
registre
les
membres
présents.
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance
ê
j
LT
ci
BOL
yvonne
JOLY-LAVRIEUX
Martine