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Déliberation - Affichage Liste DES Délibérations Éxaminées en Séance du 20 JUILLET 2022
Document publié le Mercredi 20 juillet 2022 par la commune de Sisteron.
Lien du pdf (Déliberation - Affichage Liste DES Délibérations Éxaminées en Séance du 20 JUILLET 2022)
Thèmes du document : Banque, Économie et finances, Entrepreneuriat et startup,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS ÉXAMINÉES EN SÉANCE
CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUILLET 2022 à 18h00
N° d’ordre OBJET DES DÉLIBÉRATIONS
2022-07-01-ST RAPPORT D’ACTIVITES 2021 - SEM DE SISTERON
2022-07-02-ST RAPPORT D’ACTIVITES 2021 - SPL SISTERONAIS-BUECH
2022-07-03-SG ACQUISITION D’UNE SOLUTION NUMERIQUE RELATIVE AU COMMERCE DE PROXIMITE
2022-07-04-SG PROTOCOLE TRANSACTIONNEL RELATIF AU RENFORCEMENT DES FILETS DE PROTECTION DU ROCHER DE LA BAUME SUITE DEGATS DUS AUX VENTS VIOLENTS
2022-07-05-SF BUDGET EAU – EXERCICE 2022 – VIREMENT DE DREDIS 1
2022-07-06-SF BUDGET PRINCIPAL – EXERCICE 2022 – VIREMENT DE CREDITS 2
2022-07-07-SF SUBVENTION EXCEPTIONNELLE ASSOCIATION CANINE SISTERONAISE
2022-07-08-ST
PROMESSE D’ACHAT ENTRE LA COMMUNE ET LA SOCIÉTÉ DES AUTOROUTES ESTÉREL CÔTE D’AZUR, PROVENCE ALPES ESCOTA CONCERNANT LE PROJET D’ACQUISITION DU TERRAIN DE L’ANCIEN CAMPING DE LA BAUME
2022-07-09-ST
SIGNATURE DU CONTRAT CONCERNANT LA REDEVANCE D’OCCUPATIONS GÉNIE CIVIL BOUCLES ET LIAISON OPTIQUES (GC BLO)
2022-07-10-ST
SUVENTION OPAH/RU CŒUR DE VILLE AU BENEFICE DE MADAM AYE MURIEL (SYNDIC BENEVOLE) POUR LE FINANCEMENT DE TRAVAUX, OPERATION FAÇADE/TOITURE DE LA COPROPRIETE SIS AU 3O RUE DROITE PARCELLE AS 316
2022-07-11-SE ADHÉSION À L’AGENCE DÉPARTEMENTALE – INGÉNIERIE ET TERRITOIRES 04 (IT04)
2022-07-12-SP
CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE PERSONNEL AVEC LE CENTRE
DÉPARTEMENTAL DE GESTION DES AHP
2022-07-13-SP CONVENTION DE PRESTATIONS DE SERVICES ENTRE LA COMMUNE ET LA SEM DE SISTERON
2022-07-14-PAJ
TARIFICATION DE LA BUVETTE TENUE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL JEUNES LORS DE SES MANIFESTATIONS