Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 10 septembre 2018
Compte-Rendu - 8 septembre 2014
Compte-Rendu - 10 septembre 2018
Compte-Rendu - 8 septembre 2014
Compte-Rendu - 22 juin 2015
Compte-Rendu - 22 juin 2015
Compte-Rendu - compte rendu conseil 02 04 2012
Compte-Rendu - compte rendu conseil 02 04 2012
Compte-Rendu - 11 septembre 2017
Compte-Rendu - 11 septembre 2017
Compte-Rendu - 20 SEPTEMBRE
Document publié le Lundi 20 septembre 2021 par la commune de Saint-Quentin-sur-Isère.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 20 SEPTEMBRE)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Éducation,
1
COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU 20 septembre 2021
Le Conseil Municipal, convoqué le 14 septembre 2021, s'est réuni le 20 septembre 2021 à 20 heures 30, sous la présidence du Maire, Monsieur Jean-Pierre FAURE.
ORDRE DU JOUR :
1 – Centre médico-scolaire de Voiron – convention de participation
2 – Convention entre le préfet de l’Isère et les services utilisateurs du système national d’enregistrement des demandes de logement social
3 – Versement d’une subvention à la fédération des DDEN
4 – Acceptation de la succession LIS
5 – Approbation du règlement intérieur de la maison communale des services 6 – Approbation du règlement intérieur de la maison des associations
7 – Convention de partenariat avec la SMVIC relative au service intercommunal d’accueil de loisirs périscolaires des mercredis
8 – Convention avec la SMVIC portant sur le fonctionnement de l’accueil de loisirs de St-Quentin 9 – Service périscolaire – création de poste
Rapports des commissions / Informations diverses
PRÉSENTS :
Mmes et MM. Jean-Pierre FAURE, Aimée BATTEUX, Frédérique MIRGALET, Alain BAUDINO, Elvire BOSCH, Florence CHATELAIN, Auriane DENIS, Bajram HALILAJ, Jean-Marie KASPERSKI, Jacques PERRIN, Christian TEGNY.
ABSENTS : Philippe MACQUET, Camille ANDRÉ (proc. J-P. FAURE), Miranda SUCO (proc. A.
BATTEUX), Sonia LOMBARDOT (proc. A. DENIS)
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Aimée BATTEUX.
Le compte-rendu du conseil municipal du 5 juillet 2021 ne fait l'objet d'aucune remarque.
1 – CENTRE MEDICO-SCOLAIRE DE VOIRON – CONVENTION DE PARTICIPATION
Le conseil municipal approuve la convention à passer avec le CMS de Voiron portant sur la prise en charge des frais de fonctionnement de la structure à hauteur de 0.62 € par élève du premier degré scolarisé sur la commune, soit, pour l’année scolaire 2020-2021, un total de 97.96 €.
Pour : 14 Contre : 0 Abstention : 0
2 – CONVENTION ENTRE LE PREFET DE L’ISERE ET LES SERVICES UTILISATEURS DU SYSTEME NATIONAL D’ENREGISTREMENT DES DEMANDES DE LOGEMENT SOCIAL
Le conseil municipal approuve la convention à passer avec la préfecture relative au Système National d’Enregistrement (SNE) pour les demandes de logement social.
Pour : 14 Contre : 0 Abstention : 0 2
3 – VERSEMENT D’UNE SUBVENTION A LA FEDERATION DES DDEN
Le conseil municipal approuve le versement d’une subvention de 50 € à la fédération.
Pour : 14 Contre : 0 Abstention : 0
4 – ACCEPTATION DE LA SUCCESSION LIS .
Le conseil municipal accepte la succession LIS et mandate la Sarl ERGO pour réaliser toutes les démarches nécessaires.
Pour : 14 Contre : 0 Abstention : 0
5 - APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA MAISON COMMUNALE DES SERVICES
Le conseil municipal approuve le règlement intérieur de la maison communale des services.
Pour : 14 Contre : 0 Abstention : 0
6 - APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA MAISON DES ASSOCIATIONS
Le conseil municipal approuve le règlement intérieur de la maison des associations.
Pour : 14 Contre : 0 Abstention : 0
7 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA SMVIC RELATIVE AU SERVICE INTERCOMMUNAL D’ACCUEIL DE LOISIRS PERISCOLAIRES DES MERCREDIS
Le conseil municipal approuve la convention de partenariat à passer avec la SMVIC relative aux conditions d’organisation et de participation financière aux accueils de loisirs du mercredi.
Pour : 14 Contre : 0 Abstention : 0
8 – SERVICE PERISCOLAIRE – CREATION DE POSTE
Le conseil municipal approuve la création d’un poste d’agent périscolaire de 20 heures hebdomadaires pour la durée de l’année scolaire.
Pour : 14 Contre : 0 Abstention : 0
Questions diverses :
Réunion des associations mercredi 22 (planning) Il sera nécessaire de faire un rappel des règles d’utilisation des équipements communaux et d’insister sur une meilleure gestion des éclairages notamment pour diminuer les consommations d’énergie.
La plupart des locataires ont intégré la maison communale des services. Des équipements supplémentaires sont demandés, certains devront être pris en charge par les professionnels. 3
Le prochain journal communal paraitra fin octobre, L’ensemble du CM est invité à participer à sa rédaction.
L’aménagement de l’ancienne mairie qui devient l’accueil de loisirs a bien avancé, même durant la période estivale. Du côté des subventions, le Conseil Départemental ne participera qu’à hauteur de 7 500 € au lieu de 50 000 € prévus au départ. La CAF devrait quant à elle augmenter sa dotation. La SVMIC n’accorde pas de subvention, mais financera le mobilier.
Séance levée à 22 h.