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Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C58 02 2022)
Thèmes du document : Environnement, Énergies, Culture et patrimoine,
C- 58-02-2022
Votants : 78
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 31 janvier 2022
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du 07 février 2022
GESTION DES DÉCHETS - ACQUISITION DE BENNES À ORDURES MÉNAGÈRES POUR LA COLLECTE DES DÉCHETS
Titulaires présents :
Jérôme BALOGE, Annick BAMBERGER, Fabrice BARREAULT, Daniel BAUDOUIN, Jean-Michel BEAUDIC, Valérie BELY-VOLLAND, Gérard BOBINEAU, Claude BOISSON, François BONNET, Marie-Christelle BOUCHERY, Cédric BOUCHET, Christian BREMAUD, Françoise BURGAUD, Alain CANTEAU, Alain CHAUFFIER, Clément COHEN, Olivier D'ARAUJO, Thierry DEVAUTOUR, Jean-Pierre DIGET, Patricia DOUEZ, Romain DUPEYROU, Gérard EPOULET, Emmanuel EXPOSITO, François GIBERT, Anne- Sophie GUICHET, Christophe GUINOT, François GUYON, Thibault HEBRARD, Christine HYPEAU, Florent JARRIAULT, Nadia JAUZELON, Yann JEZEQUEL, Guillaume JUIN, Gérard LABORDERIE, Lucien-Jean LAHOUSSE, Gérard LEFEVRE, Philippe LEYSSENE, Alain LIAIGRE, Sonia LUSSIEZ, Bastien MARCHIVE, Elmano MARTINS, Sébastien MATHIEU, Philippe MAUFFREY, Dany MICHAUD, Marcel MOINARD, Aurore NADAL, Rose-Marie NIETO, Frédéric NOURRIGEON, Eric PERSAIS, Franck PORTZ, Claire RICHECOEUR, Corinne RIVET BONNEAU, Nicolas ROBIN, Jean-François SALANON, Florent SIMMONET, Dominique SIX, Johann SPITZ, Mélina TACHE, Philippe TERRASSIN, Séverine VACHON, Nicolas VIDEAU, Lydia ZANATTA.
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Stéphanie ANTIGNY à Nicolas VIDEAU, Jeanine BARBOTIN à Dominique SIX, Jacques Billy à Claude BOISSON, Yamina BOUDAHMANI à Florent SIMMONET, Sophie BOUTRIT à Gérard LEFEVRE, Christelle CHASSAGNE à Nicolas ROBIN, Cathy Corinne GIRARDIN à François GIBERT, Anne-Lydie LARRIBAU à Christine HYPEAU, Alain LECOINTE à Séverine VACHON, Sophia MARC à Johann SPITZ, Marie-Paule MILLASSEAU à Lydia ZANATTA, Lucy MOREAU à Christian BREMAUD, Richard PAILLOUX à Nadia JAUZELON, Agnès RONDEAU à Thierry DEVAUTOUR, Yvonne VACKER à Lucien-Jean LAHOUSSE, Florence VILLES à Elmano MARTINS.
Titulaires absents :
Ségolène BARDET, Sophie BROSSARD, Elisabeth MAILLARD, Michel PAILLEY.
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Philippe TERRASSIN C- 58-02-2022
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D'AGGLOMÉRATION DU LUNDI 7 FÉVRIER 2022
GESTION DES DÉCHETS - ACQUISITION DE BENNES À ORDURES MÉNAGÈRES POUR LA COLLECTE DES DÉCHETS
Monsieur Dominique SIX, Vice-Président Délégué, expose,
Sur proposition du Président,
Dans le cadre de sa compétence pour la gestion des déchets ménagers, la CAN procède à la collecte des déchets sur l’ensemble de son territoire.
Afin de conserver un parc roulant dont l’âge et l’état général sont compatibles avec ses obligations quotidiennes de service public, Niort Agglo doit renouveler régulièrement les véhicules de collecte.
L’Union des Groupements d’Achats Publics (UGAP) est sollicitée pour fournir ces matériels car ce marché permet d’homogénéiser le parc pour des questions de sécurité des utilisateurs mais aussi de maintenance en atelier.
Il est donc envisagé d’acquérir 5 Bennes à Ordures Ménagères (BOM), les options de chargement et d’énergie étant à déterminer selon les offres du catalogue de l’UGAP.
Le montant estimatif maximum de ces acquisitions est de 2 000 000 € TTC.
Cette base estimative est fondée sur une énergie avec traction au gasoil ; toutefois, cette consultation n’est pas limitée à ce type d’énergie.
Au regard des délais de fabrication et livraison de ces matériels, les crédits correspondants seront inscrits sur les exercices 2023 et 2024 du Budget Principal.
Le Conseil d’Agglomération, après en avoir délibéré :
- Approuve ces acquisitions,
- Autorise le Président ou le Vice-Président Délégué à signer le(s) bon (s) de commande correspondant au matériel visé ainsi que les documents s’y afférant.
Le Conseil d'Agglomération adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 78
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Dominique SIX
Vice-Président Délégué