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Déliberation - Liste Decision Ccas 29 11 22
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Nizier-sous-Charlieu.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Decision Ccas 29 11 22)
Thèmes du document : Exploration spatiale, Justice et droit, Démocratie,
ST
NIZIER
SOUS
CHARLIEU,
Le
2 Décembre
2022
Centre
communal
d'action
sociale
Liste
des
délibérations
examinées
par
le
Conseil
d'administration
du
Centre
communal
d’action
sociale
mardi
29
novembre
2022
Nombre
de
membres
au
CCAS
en
exercice
:
13
Nombre
de
membres
au
CCAS
présents
: 9
Fabrice
CHENAUD),
présent
Marie-Christine
CALLSEN,
présente
Marie-Claude
TRAMBOUZE,
présente
Bernard
BRETON,
présent
Nelly
PONTET,
présente
Jean-Paul
BOURNAS,
présent
Johann
FRBEZAR,
absent
excusé
Martine
DURAND,
absente
excusée
Françoise
GROUILLER,
absente
excusée
Danielle
LABROSSE,
présente
Madeleine
THEVENET,
présente
Sylvie
VERCHERE,
présente
Raphaël
MATTRAY,
absent
excusé
NUMERO
POINTS
A
L’ORDRE
DU
JOUR
DE
L’ACTE
DELIBERATION ADOPTEE
PAR
PAS
DE
VOTE
2022-015
|
Adoption
référentiel
budgétaire
et
comptable
M57
développé
au
1° janvier
2023
A
L’UNANIMITE
2022-016
Aides
à Mr
et Mme
PROST
Michel
pour
la
mise
à
disposition
d’un
logement
à
une
famille
A
L’UNANIMITE
Le
secrétaire
de
séance
Marie
-Claude
TRAMBOUZE
À
Age
7}