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Déliberation - Liste des decisions prises par le CCAS le 27 fevrier 2023
Document publié le Lundi 27 février 2023 par la commune de Saint-Nizier-sous-Charlieu.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des decisions prises par le CCAS le 27 fevrier 2023)
Thèmes du document : Budget, Économie et finances, Démocratie,
Centre
communal
d'action
sociale
ST
NIZIER
SOUS
CHARLIEU,
Le
28
février
2023
Liste
des
délibérations
examinées
par
le
Conseil
d’administration
du
Centre
communal
d’action
sociale
lundi
27
février
2023
Nombre
de
membres
au
CCAS
en
exercice
:
13
Nombre
de
membres
au
CCAS
présents
: 10
Fabrice
CHENAUD),
présent
Madeleine
THEVENET,
présente
Marie-Christine
CALLSEN,
présente
Marie-Claude
TRAMBOUZE,
présente
Bernard
BRETON,
présente
Jean-Paul
BOURNAS,
excusé
Nelly
PONTET,
présente
Johann
FRBEZAR,
excusé
Martine
DURAND),
présente
Françoise
GROUILLER,
présente
Danielle
LABROSSE,
excusée
Sylvie
VERCHERE,
présente
Raphaël
MATTRAY,
présent
DE
L’ACTE
NUMERO
POINTS
A
L’ORDRE
DU
JOUR
DELIBERATION ADOPTEE
PAR
PAS
DE
VOTE
administratif
2023-001
Exercice
budgétaire
2022
:vote
du
compte
|
A
L'UNANIMITE
de
gestion
2023-002
|
Exercice
budgétaire
2023
:vote
du
compte
|
A
L'UNANIMITE
2023-003
Affectation
des
résultats
2022
À
L’UNANIMITE
primitif
2023-004
|
Exercice
budgétaire
2023
:vote
du
budget
|
A
L'UNANIMITE
2023-005
|
Application
fongibilité
des
crédits
A
L’UNANIMITE
2023-006
Subventions
de
fonctionnement
2023
:|
A
L’UNANIMITE
attribution
à des
associations
2023-007
|
Repas
des
Aînés
2023
:fixation
du
prix
des
|
A
L'UNANIMITE
repas,
de
la
participation
des
conjoints,
du
cadeau
offert
aux
absents
La
secrétaire
de
séance
Marie-Christine
CALLSEN
Le
Mäire-
Président