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Document publié le Vendredi 1 octobre 2021 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 01 10 2021 affichage hotel de ville 0)
Thèmes du document : Banque, Démocratie, Sport,
CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 01 octobre 2021 à 16 h 00
MEMBRES PRESENTS : Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance
Christine DULAC ROUGERIE, Nicolas BONNET, Marion CANALES, Cyril CINEUX, Isabelle
LAVEST, Grégory BERNARD, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Rémi CHABRILLAT, Jean- Christophe CERVANTES, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Odile VIGNAL, Christophe BERTUCAT, Magali GALLAIS, Jérôme AUSLENDER, Anne-Laure STANISLAS, Didier MULLER, Sondès EL HAFIDHIH, Charles-André DUBREUIL, Sylviane TARDIEU, Adjoints
Dominique ADENOT, Anna AUBOIS, Marion BARRAUD, Géraldine BASTIEN, Laetitia BEN
SADOK, Valérie BERNARD, Fatima BISMIR, Alexis BLONDEAU, Dominique BRIAT, Estelle BRUANT, Alparslan COSKUN, Samir EL BAKKALI, Eric FAIDY, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Wendy LAFAYE, Cécile LAPORTE, Steve MAQUAIRE- BEAUSOLEIL, Marianne MAXIMI, Pierre MIQUEL, Lucie MIZOULE, Lucas PEYRE, Frédéric PILAUD, Catherine PINET-TALLON, Stanislas RENIÉ, Pierre SABATIER, Vincent SOULIGNAC, Yannick VIGIGNOL, Thomas WEIBEL, Conseillers Municipaux
Excusé(e)s ayant donné pouvoir: Nicaise JOSEPH à Lucas PEYRE, Adjointe Julien BONY à Cécile LAPORTE, Jean-Pierre BRENAS à Catherine PINET-TALLON, Fatima CHENNOUF-TERRASSE à Marianne MAXIMI, Diego LANDIVAR à Alparslan COSKUN,
Conseillers Municipaux
Excusé(e)s : 1
Absent(e}s : /
Secrétaire : Wendy LAFAYE
Dominique BRIAT et Nicolas BONNET arrivent pendant la présentation de la question n°1. Alexis BLONDEAU arrive pendant le débat de la question n°1 (fin du pouvoir donné à Eric FAIDY). Sondés EL HAFIDHI arrive pendant la présentation du diaporama de la question n°3 (fin du pouvoir donné à Christophe BERTUCAT)). Eric FAIDY demande une suspension de séance à 17h41, à laquelle M. le Maire accède. Rémi CHABRILLAT quitte la séance pendant la suspension de celle-ci et donne pouvoir à Thomas WEIBEL.
Le quorum étant atteint, M. le Maïre reprend la séance à 17h50.
Les élus du groupe Avenir Républicain quittent la séance pendant le débat de la question n°3. Pierre SABATIER quitte la séance pendant le débat de la question n°3 et donne pouvoir à Anna AUBOIS. Anne-Laure STANISLAS quitte la séance avant le vote de la question n°11 et donne pouvoir à Marion BARRAUD. I - QUESTIONS PROPOSÉES AVEC DEBAT
EDUCATION ET SPORT
1 - Construction de l'équipement associatif et sportif Saint Jean...
Le Conseil Municipal prend acte de cette
information
AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE
2 - Participation au fonds de soutien au GIP Cafés Cultures... Les propositions sont adoptées à la majorité
AFFAIRES ECONOMIQUES ET SOCIALES
3 - Plan d'actions pour l'Egalité des Droits et la non-discrimination, vers une ville inclusive Le Conseil Municipal prend acte de cette information
ADMINISTRATION GENERALE
4 - Ouverture des données publiques eee Les propositions sont adoptées à l'unanimité
II - DESIGNATIONS
Le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, de ne pas procéder au vote à bulletin secret pour les questions 5, 6 et 8
5 - Désignation d'un représentant de la Ville de Clermont-Ferrand au GIP Cafés Cultures Les propositions sont adoptées à la majorité
6 - Désignation d'un représentant de la Ville de Clermont-Ferrand à Clermont Auvergne Opéra. Les propositions sont adoptées à la majorité
7 - Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal ss Les propositions sont adoptées à la majorité
8 - Installation des commissions municipales... Les propositions sont adoptées à l'unanimité III - QUESTIONS PROPOSEES SANS DEBAT
EDUCATION ET SPORT
9 - Convention entre la Ville de Clermont-Ferrand et le CASI (Comité des activités sociales interentreprises des Cheminots Auvergne-Nivernais) : fourniture de repas...
Les propositions sont adoptées à l'unanimité
10 - Candidature de la Ville de Clermont-Ferrand à la labellisation cité éducative pour le
territoire Saint Jacques nord eee Les propositions sont adoptées à l'unanimité
11 - Labellisation cité éducative La Gauthière Les Vergnes ss Les propositions sont adoptées à l'unanimité
12 - Mise en place d'une convention cadre avec l'INSPE et le laboratoire ACTE Les propositions sont adoptées à l'unanimité
13 - Bourses aux athlètes de haut niveau sise Les propositions sont adoptées à l'unanimité
14 - Subventions dans le cadre du soutien au développement des clubs sportifs amateurs... Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prend pas part au vote : Valérie
BERNARD pour le Comité de quartier La
plaine Les vergnes à titre personnel
15 - Subventions exceptionnelles à des associations Sportives... Les propositions sont adoptées à l'unanimité
AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE
16 - Appel à projet 2021 en faveur de la protection, de la mise en valeur et de la transmission du
patrimoine local / Attribution de subvention à l'association Compagnie Portée de Paroles...
Les propositions sont adoptées à l'unanimité
17 - Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Jazz(s) Rhône-Alpes Auvergne à l'occasion du Forum Jazz à Clermont-Ferrand...
Les propositions sont adoptées à l'unanimité
18 - Attribution de subventions exceptionnelles à des associations culturelles... Les propositions sont adoptées à l'unanimité
19 - Candidature à l'Appel à projet régional pour développer une Micro-Folie Le Conseil Municipal prend acte de cette information
20 - Convention de partenariat pour un projet de recherche-action-collaborative entre Mille Formes et l'association CRI ss
Les propositions sont adoptées à l'unanimité
21 - Associations oeuvrant dans le domaine de l'enfance - Demande de subventions
EXCEPTIONNEIlES...nnrreeennnnnnnnenenenenenenerereensererenenenenenenerrnenene
Les propositions sont adoptées à l'unanimité 22 - Subventions aux associations oeuvrant dans le domaine de la petite enfance Les propositions sont adoptées à l'unanimité
23 - Subventions exceptionnelles à des associations étudiantes... Les propositions sont adoptées à l'unanimité
AFFAIRES ECONOMIQUES ET SOCIALES
24 - Attribution de subventions de fonctionnement aux associations d'anciens combattants... Les propositions sont adoptées à l'unanimité
25 - Convention de partenariat Ville-CCI-Fédération Clermont-Commerce 2021 Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prend pas part au vote : Stanislas RENIE à
titre personnel
26 - Financement de l'association Queer Uni.e.s Engagé.e.s et Révolté.e.s (Q.U.E.E.R) - Marche des Fiertés ….ssesssssessseesesssnesssnssessnesseeseesesseneeeneeensereeereennenes
Les propositions sont adoptées à l'unanimité
Alexis BLONDEAU ne prend pas part au vote
à titre personnel.
27 - Attribution d'une subvention au CREFAD Auvergne (Centre de Recherche d'Etude de Formation à l'Animation et au Développement)... Les propositions sont adoptées à l'unanimité
28 - Maison de santé de Champratel agrandissement pour l'installation de quatre cabinets MÉAICAUX snssssrcsescceesneeereeneeneescnesnssnesneenneeeeeennesnsensnenesnte stone eseeenenenéesee stone eeeeenenne een eee een
Les propositions sont adoptées à l'unanimité
Ne prennent pas part au vote : Dominique
BRIAT et Odile VIGNAL membres
d’'AUVERGNE HABITAT au titre de la Ville
et de la Métropole
29 - Participation de la Ville de Clermont-Ferrand au programme de recherche-action "nouvelles MESUTES nnnnrsscncscesnceeseccreenesesseeoensneeeenneeeneneeeessneeennncesnene cesse esnnne sense sesee teen neene eee eente sense
Les propositions sont adoptées à l'unanimité
Ne prennent pas part au vote : Anne-Laure
STANISLAS et Charles-André DUBREUIL,
membres de l’Assemblée Générale de
l’association La 27ième Région
30 - Portage et dépôt de la candidature territoire zéro chômeur longue durée Les propositions sont adoptées à l'unanimité 31 - Soutien à la vie associative - subventions de fonctionnement... Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prend pas part au vote : Marion
BARRAUD pour Insignis à titre personnel
32 - Soutien à la vie associative - subventions exceptionnelles... Les propositions sont adoptées à l'unanimité
33 - Subventions de fonctionnement aux associations travaillant dans le domaine social Les propositions sont adoptées à l'unanimité
34 - Subventions exceptionnelles aux associations travaillant dans le domaine social... Les propositions sont adoptées à l'unanimité
35 - Subventions de fonctionnement aux comités de quartier et à diverses associations de
JOCATAÏTES srneerressneerereeeeeenernnsessessnsenneseneseeeeeeesssensnesnneneeente sense eeneeneeeeenteeteneeeneneeeeneneesnee
Les propositions sont adoptées à l'unanimité
Ne prennent pas part au vote : Anne-Laure
STANISLAS et Yannick VIGIGNOL pour le
Comité de quartier de Trémonteix à titre
personnel
36 - Subventions exceptionnelles aux comités de quartier... Les propositions sont adoptées à l'unanimité
INTERCOMMUNALITE
37 - Adhésion au Plan Intercommunal de Sauvegarde se Les propositions sont adoptées à l'unanimité 38 - Fonds de concours du programme de fusion et modernisation du système d'information
mutualisé - Convention de financement 2021 nn nn vor ee ns sssansenmesvepessessssnnneaseneenereeessnnnannarervessse Les propositions sont adoptées à l'unanimité
FINANCES
39 - Convention de mise à disposition de service avec la Métropole régularisations 2020 Les propositions sont adoptées à l'unanimité 40 - Convention de mise à disposition de service avec la Métropole prévisions 2021... Les propositions sont adoptées à l'unanimité
41 - Mise à disposition de service à la Ville de Clermont Ferrand pour la maintenance
électromécanique des fontaines : régularisations 2020 et prévisions 2021
Les propositions sont adoptées à l'unanimité
42 - Mise à disposition du pôle accueil gestion administrative et technique unité entretien locaux du conservatoire Emmanuel Chabrier au profit du centre Camille Claudel de la Ville de Clermont Ferrand : régularisations 2020 et prévisions 2021...
Les propositions sont adoptées à l'unanimité 43 - Mise à disposition du service de contrôle des eaux de la direction du cycle de l'eau de
Clermont Auvergne Métropole au profit de la Ville de Clermont Ferrand - Régularisations 2020 et Prévisions 2021... sseeseesnesnresreeneeereneeenrenneenseeneeonees
Les propositions sont adoptées à l'unanimité
44 - Mise à disposition du service de médecine de prévention de la Ville de Clermont-Ferrand auprès du CCAS, Clermont Auvergne Métropole et l'Ecole Supérieure d'Art de Clermont Métropole : régularisations 2020 et prévisions 2021...
Les propositions sont adoptées à l'unanimité
45 - Rapport annuel 2020 des administrateurs de la société publique locale Clermont Auvergne. Le Conseil Municipal prend acte de cette information
46 - Rapport annuel 2020 des administrateurs de la société publique locale Clermont Auvergne TOUTISME sssssssssseséesssessnrssssserreseresreesrsssesssssnesossenesnnesnennneereeeeeenneneneose
Le Conseil Municipal prend acte de cette
information
47 - Demandes de garanties d'emprunt ss Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prennent pas part au vote, au titre de la
Ville et de la Métropole : Marion CANALES,
Rémi CHABRILLAT, Sondès EL HAFIDHH,
Odile VIGNAL, Anne-Laure STANISLAS,
Jean-Christophe CERVANTES, Grégory
BERNARD et Eric FAIDY, membres de la
SEML ASSEMBLIA ; Dominique BRIAT et
Odile VIGNAL, membres d'AUVERGNE
HABITAT ; Odile VIGNAL, membre de CDC
HABITAT SOCIAL
48 - Réitération de garantie d'emprunt... Les propositions sont adoptées à l'unanimité
49 - Tarifs applicables pour les spectacles de la Cour des Trois Coquins Les propositions sont adoptées à l'unanimité
ACTION FONCIERE
50 - Acquisition par substitution propriété 2 rue Louise Michel... Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prennent pas part au vote : Anne-Laure
STANISLAS et Nicolas BONNET à titre
personnel MARCHES PUBLICS
51 - Information du conseil municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics... Le Conseil Municipal prend acte de cette information
ENVIRONNEMENT
52 - Convention de récupération des cartouches d'encre usagées avec la ligue contre le cancer … Les propositions sont adoptées à l'unanimité
PERSONNEL-MOYENS DES SERVICES
53 - Attribution de mandats spéciaux aux élu(es) dans le cadre de leurs déplacements à l'étranger - Isabelle LAVEST - GUIMARAES (PORTUGAL) een
Les propositions sont adoptées à l'unanimité
54 - Précision du régime des astreintes pour les cadres de Ia ville... Les propositions sont adoptées à l'unanimité
ACTIONS INTERNATIONALES
55 - Subventions exceptionnelles aux projets internationaux Les propositions sont adoptées à l'unanimité
IV - QUESTION ORALE
Question de Monsieur Alexis BLONDEAU : «Lors de la première édition du budget participatif, près de 5000 clermontois avaient participé. Lors de la deuxième édition, la participation était descendue à 3 000. Plus récemment, lors de la concertation pour un nouveau logo pour la ville, seulement 921 clermontois ont participé. Et en ce moment même, la
concertation jeunesse ouverte aux collégiens depuis début juillet n’a récolté que 41 contributions. Monsieur le Maire, n’existe-t-il pas un problème de participation à vos projets des clermontois ? Plus il y a de concertations, moins il y a de participations : n’est-ce pas un
constat d’Échec ? Dis iseenessssersnsrnnssesnneseeseeseeneesnesene sente ensneeneeeonrne
Réponse de Charles-André DUBREUIL
complétée par Cécile AUDET V - VŒU(X)
a) - Voeu contre l'abandon de la réforme relative au Grand âge et à l'autonomie présenté par les groupes des élus Socialistes et apparentés, GénérationS Social Ecologie Démocratie, EELV, Communistes et CItOVENS seen
Les propositions sont adoptées à l'unanimité
8 élus ne prennent pas part au vote.
VI - HUIS CLOS
Le principe du vote à main levée du huis clos est adopté à l’unanimité pour la question 56
56 - Bourses mobilité internationale 2021 sisi sessersesssséssssseessssssssses Les propositions sont adoptées à l'unanimité
La séance est levée à 18 h 50.
Fait à Clermont-Ferrand, le 05 OCI 2021
Le Maire
Olivief BIANCHI