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Ordre du Jour - odj du cm du 27 06 2014
Conseil Municipal - affichage hotel de ville cm 27 06 2014
Document publié le Vendredi 27 juin 2014 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Conseil Municipal - affichage hotel de ville cm 27 06 2014)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Démocratie, Banque,
MEMBRES PRESENTS :
CONSEIL MUNICIPAL — SEANCE DU 27 juin 2014 à 18 h 00
Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance
Françoise NOUHEN, Christine DULAC-ROUGERIE, Monique BONNET, Odile VIGNAL, Manuela
FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Simon POURRET, Isabelle LAVEST, Grégory
BERNARD, Cécile AUDET, Cyril CINEUX, Jérôme AUSLENDER, Nicaise JOSEPH, Marion CANALES, Saïd Akim BARA, Gérard BOHNER, Adjoints
Dominique ADENOT, François BARRIÈRE, Géraldine BASTIEN, Valérie BERNARD, Christophe
BERTUCAT, Jean-Luc BLANC, Nicolas BONNET, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Edith
CANDELIER, Jean-Christophe CERVANTES, Alparslan COSKUN, Louis COUSTÈS, Sondès
EL HAFIDHI, Magali GALLAIS, Patricia GUILHOT, Pascal GUITTARD, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Alain LAFFONT, Jean-Pierre LAVIGNE, Marianne MAXIMI, Abdelmajid MELLOUKI, Pierre MIQUEL, Didier MULLER, Florent NARANJO, Isabelle PADOVANI, Christian PORTEFAIX, Nicole PRIEUX, Antoine RECHAGNEUX, Dominique ROGUE-SALLARD, Laurence SCHLIENGER, Sylviane TARDIEU, Guillaume
VIMONT, Conseillers Municipaux
Excusé(e)s ayant donné pouvoir: Jérôme GODARD (à Grégory BERNARD), Adjoint
Excusé(e)s :
Absent(e}s :
Secrétaire :
Nadia GUERMIT-MAFFRE (à Louis COUSTÈS), Fabienne MONTEL (à François
BARRIÈRE), Conseillères Municipales
Anne FAUROT, Conseillère Municipale
Marianne MAXIMI
Monsieur Christian PORTEFAIX quitte la séance avant le vote du voeu et donne pouvoir à Monsieur Philippe BOHELAY. Monsieur Jean-Pierre LAVIGNE quitte la séance avant le vote de la question n°9.
Monsieur Alain LAFFONT quitte la séance avant le vote de la question n°12 et donne pouvoir à Monsieur Florent NARANJO. R a: AAHNA RETRAIT : - ÿ
RETOUR : Ù LEA 2
I - QUESTIONS PROPOSÉES AVEC DEBAT sn! FINANCES
1 - Compte Administratif 2013... ernrrneeneerereeeeeeeneennenee Les propositions sont adoptées à la majorité
2 - Affectation des résultats 2013 et budget supplémentaire 2014 Les propositions sont adoptées à la majorité
URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE
3 - Délibération de déclaration de projet portant sur l'intérêt général du projet de ré-urbanisation du quartier de Champratel Les propositions sont adoptées à la majorité
AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE
4 - Dénomination du nouvel équipement de quartier à la Gauthière Les propositions sont adoptées à la majorité
5 - Label exposition d'intérêt national attribué à l'exposition Tumulte Gaulois, représentations & réalités Les propositions sont adoptées à l'unanimité
EDUCATION ET SPORT
| 6 - Rentrée Scolaire 2014/2015 : Réglement Intérieur des temps péri et extra-scolaires
ENVIRONNEMENT
[Les propositions sont adoptées à la majorité
[7 - Rapport du développement durable 2013 de la Ville de Clermont-Ferrand
II - DESIGNATIONS
[Les propositions sont adoptées à la majorité
8 - Désignation de représentants de la Ville au sein de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID) Les propositions sont adoptées à la majorité
III - VOEUX
Voeu présenté par le Groupe FN - Rassemblement Bleu Marine concernant le projet de fusion des régions présenté par le gouvernement Valis Le voeu est rejeté à la majorité
Discussion sur le vœu, non présenté, déposé par le groupe Front de Gauche pour un soutien à la Scop Librairie des Volcans III - QUESTIONS PROPOSÉES SANS DEBAT
FINANCES
AFFICHAGE : 01102 LA
ETRAIT : CUCEK: 4
RETOUR: Ça JW SA
9 - Admissions en Non- Valeurs Les propositions sont adoptées à l'unanimité 10 - Compte de gestion 2013 du Trésorier Municipal Les propositions sont adoptées à la majorité 11 - Conditions de prêt de salles aux Partis Politiques … Les propositions sont adoptées à l'unanimité
12 - Demandes de remise gracieuse de pénalités appliquées aux taxes d'urbanisme et d'admission en non valeur Les propositions sont adoptées à l'unanimité 13 - Garanties d'Emprunt Les propositions sont adoptées à l'unanimité Mme Françoise NOUHEN, Mme Odile VIGNAL et
Mme Nicaise JOSEPH ne prennent pas part au vote.
14 - Modalités de vote du budget... Les propositions sont adoptées à l'unanimité
15 - Place du 1er Mai - Gratuité du parc de stationnement au mois d'août Les propositions sont adoptées à l'unanimité
ACTION FONCIERE
16 - Acquisitions d'immeubles par l'Etablissement Public Foncier SMAF Les propositions sont adoptées à l'unanimité
17 - Acquisitions, ventes et échanges d'immeubles - Diverses propriétés... Les propositions sont adoptées à l'unanimité 18 - Bilan 2013 des transactions immobilières Les propositions sont adoptées à l'unanimité
19 - Convention cadre Ville de Clermont-Ferrand / Etablisement Public Foncier SMAF. Les propositions sont adoptées à la majorité 20 - Rachat d'immeubles à l'Etablissement Public Foncier SMAF........ Les propositions sont adoptées à l'unanimité 21 - Ventes par l'Etablissement Public Foncier / SMAF à Auvergne-Habitat Les propositions sont adoptées à l'unanimité
URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE
22 - Contrat Urbain de Cohésion Sociale - soutien aux projets associatifs Les propositions sont adoptées à la majorité Mme Valérie BERNARD, Mme Magali GALLAIS
et M. Gérard BOHNER ne prennent pas part au vote.
23 - Ilot rues Estaing/Pélissier/Niel et Avenue de la République : Renouvellement du périmètre de prise en compte de l'opération d'aménagement Les propositions sont adoptées à la majorité 24 - Rapport 2013 sur l'utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale Le Conseil Municipal prend acte de cette information
25 - Secteur Saint Jean : * Renouvellement et extension du périmètre de prise en compte de l'opération d'aménagement * Extension périmètre de Droit de Préemption Les propositions sont adoptées à la majorité 26 - Secteur Saint-Alyre / Ilot du Gallet : Renouveliement du périmètre de prise en compte de l'opération d'aménagement sn Les propositions sont adoptées à la majorité 27 - Soutien à la vie associative Les propositions sont adoptées à l'unanimité MARCHES PUBLICS
\FFICHAGE : O À bo 1 [AG à
28 - Convention constitutive de groupement de commande entre la Ville de Clermont-Ferrand et la Ville de Chamalières pour la passation d'un marché de travaux de réfection de voirie rue Bellevue Les propositions sont adoptées à l'unanimité 29 - Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics... Le Conseil Municipal prend acte de cette information
30 - Marchés Publics Les propositions sont adoptées à l'unanimité
VOIRIE-RESEAU-EAU-ASSAINISSEMENT
31 - Raccordement du gymnase René Soulier au réseau de chaleur de bois du lycée Lafayette- Convention de co-maîtrise d'ouvrage entre la Région Auvergne et la Ville de Clermont- Ferrand et convention de groupement de commande entre la Région Auvergne, le Lycée Lafayette et la Ville de Clermont-Ferrand Les propositions sont adoptées à l'unanimité
AFFAIRES ECONOMIQUES ET SOCIALES
32 - Association "Les Enfants du Parc" : Renouvellement de la convention pluri-annuelle et SUDVÉNUON 8 mere nes nee en nr nn ner Les propositions sont adoptées à l'unanimité
33 - Attribution de subventions au titre des congrés et des manifestations Les propositions sont adoptées à l'unanimité Mme Isabelle LAVEST ne prend pas part au vote.
34 - Attribution de subventions au titre des congrés et des manifestations à des organismes de droit pUbIiC ss
Les propositions sont adoptées à l'unanimité
35- Convention avec le CCAS pour la fourniture de repas Les propositions sont adoptées à l'unanimité 36- Subvention exceptionnelle en faveur de la crèche parentale "Les Petits Lonpé”. Les propositions sont adoptées à l'unanimité
37- Subventions aux associations travaillant dans le domaine social Les propositions sont adoptées à l'unanimité
Mme Nicaise JOSEPH ne prend pas part au vote.
38 - Subventions à des associations travaillant dans le domaine de la santé Les propositions sont adoptées à l'unanimité M. Jérôme GODARD ne prend pas part au vote. AFFICHAGE : Ô 416711
RETRAIT: 0 {4 (a {4 : AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE HERQUR SA T
39 - Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association HS PROJETS Les propositions sont adoptées à l'unanimité 40 - Attribution de subventions de fonctionnement à des associations culturelles … Les propositions sont adoptées à l'unanimité
41 - Attribution de subventions exceptionnelles pour soutenir des projets culturels. Les propositions sont adoptées à l'unanimité 42: Attribution-du:prix. Bernard Richard sssssememmmnemernmnnmmEnmrEnnEEnNnmERnnNEnnRERnEEnNmEnEmannnn Les propositions sont adoptées à l'unanimité 43 - Convention de mécénat entre la Ville et la Fondation d'entreprise Banque Chalus pour l'exposition Tumulte Gaulois, représentations & réalités... Les propositions sont adoptées à l'unanimité 44 - Convention de mécénat entre la Ville et Lagarde pour l'exposition Tumulte Gaulois, représentations & rÉAlITÉS ses Les propositions sont adoptées à l'unanimité 45 - Convention de mécénat entre la Ville et Médiafix pour l'exposition Tumulte Gaulois, représentations & réalités Les propositions sont adoptées à la majorité 46 - Soutien aux projets associatifs dans le champ éducatif hors Zone Urbaine Sensible. Les propositions sont adoptées à l'unanimité 47 - Subvention à l'association "Lire la Ville" Les propositions sont adoptées à l'unanimité
48 - Subventions de fonctionnement à des amicales laïques, mouvements de jeunes et associations socioculturelles et socio-Éducatives.…........….……renen Les propositions sont adoptées à l'unanimité 49 - Subventions exceptionnelles à des amicales laïques, mouvements de jeunes et associations socioculturelles et socio-ÉdUCATIVES nier Les propositions sont adoptées à l'unanimité
50 - Subventions à des associations étudiantes... Les propositions sont adoptées à la majorité M. Jérôme AUSLENDER ne prend pas part au vote.
EDUCATION ET SPORT
51 - Attribution d'une subvention à l'Association de la Fondation Etudiante pour la Ville
(AFEV) dans le cadre de l'action d'accompagnement à la scolarité Les propositions sont adoptées à l'unanimité
52 - Subventions aux associations oeuvrant dans le domaine de la Petite Enfance... Les propositions sont adoptées à l'unanimité 53 - Subventions exceptionnelles à des associations sportives Les propositions sont adoptées à l'unanimité M. Louis COUSTÈS ne prend pas part au vote.
54 - Subventions exceptionnelles à des associations sportives dans le cadre du SMAP Les propositions sont adoptées à l'unanimité
ENVIRONNEMENT
55 - Enquête Publique : Autorisation au titre de la Police des Eaux - Dévoiement de la Tiretaine sur le site Michelin-Les Carmes... Les propositions sont adoptées à l'unanimité
56 - Inscription au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée de chemins ruraux traversant le territoire de la Commune... Les propositions sont adoptées à l'unanimité
Les propositions sont adoptées à l'unanimité AFFAIRES JURIDIQUES
HAGE : OA LOS AL
dl; oO Ü 1, Uk
S AT
6
58: Indemnisation:pour dommagessssssneressmmnmeenmmnmennNenemnmenennennnnmenmeneemnennnennn Les propositions sont adoptées à l'unanimité 59- Renouvellement de la Commission Permanente d'Indemnisation Amiable. Les propositions sont adoptées à l'unanimité
60- Indemnisations pour dommages de travaux publics … Les propositions sont adoptées à l'unanimité 61- Règlement d'un contentieux portant sur des chaufferies de l'ancienneSdéléetion de service public de chauffage urbain des quartiers de Croix-de-Neyrat, Champratel, les Vergnes Les propositions sont adoptées à l'unanimité
62 - Transaction Gymnase Raymond Perrier Les propositions sont adoptées à l'unanimité
PERSONNEL-MOYENS DES SERVICES
63: Adaptation:de:l'état:des effectifs: Les propositions sont adoptées à la majorité 64 - Attribution de l'allocation de conseil au Trésorier Municipal Les propositions sont adoptées à la majorité
65 - Autorisation de recruter un agent en Contrat à Durée Déterminée à la Direction de la Culture / Conservatoire à Rayonnement Régional... Les propositions sont adoptées à l'unanimité
66 - Convention de mise à disposition de services avec Clermont Communauté - Régularisations 2015-et prévisions 20 14e san memnnnnnnnennnnnnnennnnnnnnnnnmmemnenmnns Les propositions sont adoptées à l'unanimité
67 - Convention de prestations de services de radiologie avec le Conseil Général du Puy-de- DôMessssssisesssrennsenmnnenrensenenminmnennennensnnnnrnenaninnsennsnennennensenrenvenn Les propositions sont adoptées à l'unanimité 68 - Dépenses de personnel des groupes politiques ss Les propositions sont adoptées à l'unanimité
69 - Formation et remboursement de frais de déplacement des élus... Les propositions sont adoptées à la majorité 70 - Maintien du paritarisme et du droit de vote du collège employeur dans les instances consultatives (CT et CHSCT) - effectifs des instances... Les propositions sont adoptées à l'unanimité
IV - QUESTIONS DIVERSES
Monsieur Florent NARANJO évoque la situation de la famille KNAJYAN qui a fait l’objet d’un vœu lors du Conseil Municipal du 23 mai 2014.
Fait à Clermont-Ferrand, le
Le Mae,
Oo Olivier B CA Len re