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Document publié le Vendredi 27 septembre 2019 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 27 09 2019 affichage hotel de ville)
Thèmes du document : Éducation, Banque, Associations, ONG et mouvements politiques,
MEMBRES PRESENTS :
: SEANCE DU 27 septémbre 2019 à:18:h 00
Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance
Françoise NOUHEN, Christine DULAC-ROUGERIE, Monique BONNET, Manuela FERREIRA DE
SOUSA, Philippe BOHELAY, Simon POURRET, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Cyril CINEUX, Jérôme AUSLENDER, Nicaise JOSEPH, Marion CANALES, Saïd Akim BARA, Gérard BOHNER, Nicolas BONNET, Adjoints
Dominique ADENOT, Géraldine BASTIEN, Valérie BERNARD, Christophe BERTUCAT, Pascaline
BIDOUNG, Jean-Luc BLANC, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Edith CANDELIER, Jean-
Christophe CERVANTES, Alparslan COSKUN, Louis COUSTÈS, Sandrine DUBOC-GEAY, Sondès
EL HAFIDHI, Magali GALLAIS, Nadia GUERMIT-MAFFRE, Djamel IBRAHIM-OUALI, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Claude LEROUX, Marianne MAXIMI, Pierre MIQUEL, Fabienne MONTEL, Didier MULLER, Florent NARANJO, Christian PORTEFAIX, Nicole PRIEUX, Dominique ROGUE-SALLARD, Laurence SCHLIENGER, Sylviane TARDIEU, Odile VIGNAL, Conseillers Municipaux
Excusé(e)s ayant donné pouvoir: Patricia GUILHOT à Laurence SCHLIENGER, Jean-Pierre LAVIGNE à Jean-Pierre BRENAS,
Excusé(e)s :
Absent(e}s :
Secrétaire :
Conseillers Municipaux
François BARRIÈRE, Conseiller Municipal
Anne FAUROT, Isabelle PADOVANTI, Antoine RECHAGNEUX, Conseillers Municipaux
Marianne MAXIMI
Après Pappel, une minute de silence est observée en mémoire de Monsieur Jacques CHIRAC, ancien Président de la République. Madame Géraldine BASTIEN arrive au cours de l'hommage de Monsieur le Maire à Monsieur Jacques CHIRAC. Monsieur Jérôme AUSLENDER arrive pendant la présentation de la question n°1.
Monsieur Christian PORTEFAIX quitte la séance avant le vote de la question n°5 et donne pouvoir à Monsieur Didier MULLER. Madame Marion CANALES quitte la séance avant le vote de la question n°9 et donne pouvoir à Madame Nicaise JOSEPH. Madame Valérie BERNARD quitte la séance avant le vote du vœu et donne pouvoir à Monsieur Gérard BOHNER. [1 - Déclaration relative à l'urgence CHIMATIQUE,.... ere errnenenenenneenrnennse [Les propositions sont adoptées à l'unanimité
Vote sur l’urgence de l'inscription à l’ordre du jour de la question supplémentaire n°34bis Le Conseil Municipal se prononce « Autorisation de souscription de la ligne de trésorerie en 2019 »....................... favorablement à l’unanimité sur la présentation en urgence de ce rapport
ENVIRONNEMENT
[2 - CAP CIT'ERGIE : demande de labellisation auprès de la Commission Nationale du Label. }Les propositions sont adoptées à l'unanimité
AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE
[3 - Le Projet Educatif de la Ville consacré à la Petite Enfance usure [Les propositions sont adoptées à l'unanimité
ACTION FONCIERE
[4 - Echange d'immeubles - Restructuration du quartier de l'ancienne école d'architecture | Les propositions sont adoptées à l'unanimité
PERSONNEL-MOYENS DES SERVICES
5 - Autorisation de recours au Service Civique - renouvellement d'agrément... Les propositions sont adoptées à l'unanimité Un élu ne prend pas part au vote Le principe du vote à main levée est adopté à l’unanimité pour les désignations n°6, 7 et 8
6 - Commissions préparatoires au Conseil Municipal : COMposition M. LEROUX Claude est désigné à l’unanimité
membre de la Commission n°3 -Sport-
Culture-Relations internationales-
Enseignement supérieur-Recherche-A ffaires
économiques.
7 - Désignations de représentants de la Ville auprès de divers organismes... Est désigné à la majorité :
- Monsieur Claude LEROUX en qualité de
délégué titulaire du Conseil d’école
maternelle et primaire du GROUPE
SCOLAIRE PAUL BERT
- Monsieur Claude LEROUX en qualité de
délégué suppléant du Conseil d’école
maternelle et primaire du GROUPE
SCOLAIRE EDGAR QUINET
8 - Désignation d'un représentant légal pour les licences d'entrepreneur de spectacles de la Ville Les propositions sont adoptées à l'unanimité AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE
9 - Actualisation du réglement de fonctionnement des Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant (ŒAJE) et du Service d'Accueil Familial (SAF) nu
Les propositions sont adoptées à l'unanimité
10 - Modification des modalités de calcul des participations familiales suite à l'application de la
circulaire CNAF N°2019-005 dans les Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant (EAJE) et Service d'Accueil Familial (SAF) iii
Les propositions sont adoptées à l'unanimité
11 - Subventions aux associations oeuvrant dans le domaine de la petite enfance Les propositions sont adoptées à l'unanimité
12 - Adhésion à l'agence de coopération interrégionale (ACIR) Les propositions sont adoptées à l'unanimité
13 - Délégation de service public pour l'exploitation de la salle Musiques Actuelles La Coopérative de Mai
Les propositions sont adoptées à l'unanimité
14 - Modification des statuts de la Comédie de Clermont-Ferrand-Scène Nationale... Les propositions sont adoptées à l'unanimité
15 - Attribution de subventions exceptionnelles à des associations culturelles... Les propositions sont adoptées à l'unanimité
16 - Soutien à la vie associative - subventions de fonctionnement... Les propositions sont adoptées à l'unanimité
17 - Soutien à la vie associative - subventions exceptionnelles... Les propositions sont adoptées à l'unanimité
18 - Prix attribué à l'ambassadrice de Montferrand Les propositions sont adoptées à l'unanimité
19 - Subvention exceptionnelle à une association étudiante : l'association "Clinique des droits - Clermont-Ferrand" nissan Les propositions sont adoptées à l'unanimité
20 - Subvention à un organisme public : ENSACF Les propositions sont adoptées à l'unanimité
ACTION FONCIERE
21 - Acquisition de la Maison de l'Oradou de Clermont Auvergne Métropole... Les propositions sont adoptées à l'unanimité
22 - Déclassement d'une partie du domaine public et vente... Les propositions sont adoptées à l'unanimité
23 - Projet d'ateliers d'artistes à la Diode - Vente du foncier à Clermont Auvergne Métropole …. Les propositions sont adoptées à l'unanimité PERSONNEL-MOYENS DES SERVICES
24 - Actualisation du tableau des effectifs. creer eee Les propositions sont adoptées à l'unanimité
INTERCOMMUNALITE
25 - Rapport d'activité 2016 du Syndicat Intercommunal d'Electricité et de Gaz du Puy-de-
Dôme (SIEG) rennes Le Conseïl Municipal prend acte de cette
information
FINANCES
26 - Avenant n° 1 au Contrat d'Engagement entre Clermont Auvergne Métropole et la Ville de Clermont-Ferrand pour le transfert du Conservatoire à Rayonnement Régional Emmanuel Chabrier (CRR) nee
Les propositions sont adoptées à l'unanimité
27 - Convention de mise à disposition du service "Pôle Accueil Gestion Administrative et Technique - Unité Entretien des locaux" du Conservatoire Métropolitain au profit du Centre Camille Claudel de la Ville de Clermont-Ferrand...
Les propositions sont adoptées à l'unanimité
28 - Mise à disposition du service Médecine Préventive de la Ville de Clermont-Ferrand auprès du CCAS, de Clermont Auvergne Métropole et de l'École Supérieure d'Art de Clermont
Métropole : Régularisations 2018 et Prévisions 2019...
Les propositions sont adoptées à l'unanimité
29 - Mise à disposition du service Process Industriels/Exploitation et Maintenance des Systèmes Industriels de la Direction du Cycle de l'Eau au profit de la Ville de Clermont-Ferrand -
Réel 2018 - Prévisions 2019 eee
Les propositions sont adoptées à l'unanimité
30 - Indemnités des Elus... rnrnernenrnrenreaniniinises Les propositions sont adoptées à l'unanimité
31 - Garanties d'emprunt... ice Les propositions sont adoptées à l'unanimité
Ne prennent pas part au vote de la
délibération : Pierre MIQUEL en tant que
membre du Conseil d’ Administration
d’'AUVERGNE HABITAT ; Odile VIGNAL
en tant que membre du Conseil
d'Administration d’ AUVERGNE HABITAT
au titre de la Métropole
32 - Réitération de garanties d'emprunt Les propositions sont adoptées à l'unanimité
33 - Services mis à disposition - Régularisations 2018... Les propositions sont adoptées à l'unanimité 34 - Services mis à disposition - Prévisions 2019... Les propositions sont adoptées à l'unanimité
34bis- Autorisation de souscription de la ligne de trésorerie en 2019... Les propositions sont adoptées à l'unanimité
URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE
35 - Modification du Programme Local de l'Habitat... Les propositions sont adoptées à la majorité
36 - Réforme de la demande de logement social et des attributions Les propositions sont adoptées à l'unanimité
37 - Information du Conseil Municipal sur les acquisitions par exercice ou délégation du droit de Préemption Urbain sienne Le Conseil Municipal prend acte de cette
information
38 - Subventions de fonctionnement aux associations ex-bénéficiaires du FMH Les propositions sont adoptées à l'unanimité
MARCHES PUBLICS
39 - Groupement de commande entre Clermont Auvergne Métropole et la Ville de Clermont- Ferrand pour l'acquisition d'un système d'alerte des populations
Les propositions sont adoptées à l'unanimité
40 - Groupement de commande entre Clermont Auvergne Métropole et la Ville de Clermont- Ferrand pour la fourniture de consommables et encres informatiques d'une part et la fourniture de postes de travail, périphériques informatiques et logiciels d'autre part
Les propositions sont adoptées à l'unanimité
41 - Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics... Le Conseil Municipal prend acte de cette
information
AFFAIRES ECONOMIQUES ET SOCIALES
42 - Attribution de subvention au titre des animations commerciales... Les propositions sont adoptées à l'unanimité
43 - Attribution de subvention au titre des animations commerciales : Commerces et services à MORÉEITAN nn irienrrineinrrreerrreeiiininisiieiisiniisnnnnsee Les propositions sont adoptées à l'unanimité
44 - Convention entre la Ville de Clermont-Ferrand, la Chambre de Commerce et d'Industrie et
la Fédération Clermont-Commerce...... siennes Les propositions sont adoptées à l'unanimité
45 - Attribution de subventions de fonctionnement aux associations d'anciens combattants Les propositions sont adoptées à l'unanimité
46 - Subvention au Comité Régional Mosaïc Auvergne Rhône-Alpes Les propositions sont adoptées à l'unanimité 47 - Subvention au Planning Familial 63... css Les propositions sont adoptées à l'unanimité
48 - Subvention pour l'organisation d'un colloque intitulé : "Du danger à la mise en sécurité : le circuit de Ia protection". renier Les propositions sont adoptées à l'unanimité
49 - Subventions à des associations travaillant dans le domaine de la santé rene Les propositions sont adoptées à l'unanimité
50 - Subventions de fonctionnement aux associations travaillant dans le domaine social Les propositions sont adoptées à l'unanimité
51 - Subvention exceptionnelle à une association travaillant dans le domaine social... Les propositions sont adoptées à l'unanimité
52 - Subventions au titre de la Ville apprenante Les propositions sont adoptées à l'unanimité
53 - Subventions de fonctionnement aux comités de quartier et à diverses associations de
locataires... inner Les propositions sont adoptées à l'unanimité
Ne prennent pas part au vote de la
délibération : Christiane JALICON en tant que
Présidente du Comité de quartier Les amis de
Champradet ; Valérie BERNARD en tant que
membre à titre personnel de l’Assemblée
Générale du Comité de quartier la Plaine-les
Vergnes ; Edith CANDELIER en tant que
membre à titre personnel du bureau du Comité
de quartier Salins Regensburg Verdun
Vallieres
54 - Subventions exceptionnelles aux comités de quartier... Les propositions sont adoptées à l'unanimité
Ne prennent pas part au vote de la
délibération : Christiane JALICON en tant que
Présidente du Comité de quartier Les amis de
Champradet ; Valérie BERNARD en tant que
membre à titre personnel de l’Assemblée
Générale du Comité de quartier la Plaine-les
Vergnes EDUCATION ET SPORT
55 - Convention d'objectifs avec la Ligue de l'enseignement Fédération départementale des
Associations Laïques du Puy-de-Dôme Les propositions sont adoptées à l'unanimité
56 - Convention de partenariat avec l'association DAHLIR (Dispositif d'accompagnement de l'Humain vers des Loisirs Intégrés et Réguliers)
Les propositions sont adoptées à l'unanimité
57 - Subventions dans le cadre du soutien au développement des clubs sportifs amateurs... Les propositions sont adoptées à l'unanimité
Ne prend pas part au vote de la délibération :
Valérie BERNARD en tant que membre à titre
personnel de l’Assemblée Générale du Comité
de quartier la Plaine-les Vergnes
58 - Subventions d'équipement à des associations SpOITIves Les propositions sont adoptées à l'unanimité
59 - Subventions de fonctionnement à des associations Sportives... Les propositions sont adoptées à l'unanimité
Ne prend pas part au vote de la délibération :
Valérie BERNARD en tant que membre à titre
personnel de l’Assemblée Générale du Comité
de quartier la Plaïne-les Vergnes
60 - Subventions exceptionnelles à des associations sportives... Les propositions sont adoptées à l'unanimité
Ne prennent pas part au vote de la
délibération : Françoise NOUHEN, Christine
DULAC-ROUGERIE, Simon POURRET,
Christophe BERTUCAT, Djamel IBRAHIM-
OUALI Dominique ROGUE-SALLARD,
Louis COUSTES et Florent NARANJO en
tant que membres du Conseil
d’Administration et de l’Assemblée Générale
de l’Office Municipal du Sport de Clermont-
Ferrand
AFFAIRES JURIDIQUES
61 - Information au Conseil Municipal des actes accomplis en exécution du mandat donné à Monsieur le Maire pour ester en justice...
Le Conseil Municipal prend acte de cette
information ACTIONS INTERNATIONALES
62 - Subvention à une association et aide aux projets internationaux Les propositions sont adoptées à l'unanimité
VESTIONS DIVERSES
a) Voeu contre la privatisation des Aéroports de Paris déposé par les groupes Communiste et républicain-Front de gauche, Générations social et écologiste et France Insoumise Les propositions sont adoptées à la majorité
16 élus ne prennent pas part au vote
Le principe du vote à main levée du Huis Clos est adopté à l’unanimité
63 - Bourses mobilité internationale 2019 Les propositions sont adoptées à l'unanimité
64 Vente:d'immeuble :scecsesmen tree trente eee nn Les propositions sont adoptées à l'unanimité
La séance est levée à 22 h 00
Fait à Clermont-Ferrand, le 30 SEP 2019
Le Maire
a
a
Olivief BIANCHI