Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2025 45 tarif seniors actif et sortie
Déliberation - dm 2025 16
Déliberation - 2025 10 dm tarif salon du livre 2025 tampon 1
Déliberation - 2024 70 dm tarif salon du livre 2025 tampon
Déliberation - 2024 70 dm tarif salon du livre 2025 tampon
Compte-Rendu - DEL Tarifs locations salle multi activites
Compte-Rendu - DEL Tarifs locations salle multi activites
Déliberation - 2025 46 contrat Activites seniors 2025 2026
Déliberation - DM tarif salle 20252025 36 0
Déliberation - 2025 04 Creation contrat Activites seniors 2025 2
Déliberation - dm 2025 42 tarif activites seniors 2025 2026
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bondues.
Lien du pdf (Déliberation - dm 2025 42 tarif activites seniors 2025 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Associations, ONG et mouvements politiques,
Envoyé
en
préfecture
le
15/05/2025
Reçu
en
préfecture
le
15/05/2025
9
Publié
le
S
L
ID
: 059-215900903-20250512-2025
42-AR
DEPARTEMENT
DU
NORD
COMMUNE
DE
BONDUES
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DECISIONS
MUNICIPALES
FINANCES N°
2025-42
Régie
de
recettes
Fixation
des
tarifs
des
activités
séniors
et de
loisirs
DECIDONS
Nous,
Maire
de
la
Commune
de
BONDUES, Vu la décision
municipale
n° 03-15
en date
du 25 septembre
2003
instituant une
régie
de recettes
pour l'encaissement du
produit
de manifestations
à vocations
culturelles,
Vu la décision
municipale
n° 03-15
du 25
septembre
2003,
modifiant la régie de
recettes
de spectacles
à vocation
culturelle
et autres
manifestations
diverses,
Vu
la délibération
n° 24-3-2
en date du
17
octobre
2024
qui
précise
que
le Conseil
Municipal
délègue
au Maire
le pouvoir et
notamment
de fixer, librement et dans
tous
les cas,
les tarifs des
droits de voirie, de
stationnement,
de dépôt temporaire
sur les
voies et autres
lieux publics et, d'une
manière
générale,
des
droits
prévus
au
profit de
la commune
qui
n'ont
pas
un
caractère
fiscal,
Considérant
qu'il convient de fixer le prix de
des
activités séniors et des
sorties,
Article
1 :
La
présente
décision annule
etremplace
la décision
n°2025-34
du
6 mai
2025.
Article
2 : Les tarifs des différentes
activités et animations
sont fixés selon
le tableau
ci-après.
Article
3:
M.
le Directeur
Général
des
Services
est chargé
de
l'exécution
de
la présente
décision
dont
ampliation
sera transmise
à M.
le Préfet de
la Région
Hauts-de-France,
Préfet
du
Nord. Envoyé
en
préfecture
le
15/05/2025
Reçu
en
préfecture
le
15/05/2025
Publié
le
S
L
O7
ID
: 059-215900903-20250512-2025
42-AR
Tarifs
des
activités
séniors
ACTIVITE
Bonduois
non
Bonduois
Atelier
mémoire
45,00
€
70,00
€
Do
in
110,00
€
130,00
€
Gym
douce
90,00
€
110,00
€
Marche
20,00
€
25,00
€
Peinture
80,00
€
100,00
€
Poterie
60,00
€
80,00
€
Sophro
110,00
€
130,00
€
Tai
chi
90,00
€
110,00
€
Participation financière
à
l'animation
du
15
octobre
2025
: le
25,00
€
25,00
€
cabaret
des
Moulins
de
la
Lys