Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des deliberations examinees en seance
Déliberation - liste deliberations examinees en seance
Déliberation - liste des deliberations examinees en seance 1
Déliberation - liste des deliberations examinees en seance
Déliberation - liste des deliberations examinees en seance
Déliberation - liste des deliberations examinees en seance
Déliberation - liste des deliberations examinees en seance
Déliberation - liste des deliberations examinees en seance
Déliberation - liste des deliberations examinees en seance
Déliberation - liste deliberations examinees en seance
Déliberation - liste des deliberations examinees en seance
Document publié le Jeudi 9 février 2023 par la commune de Touques.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations examinees en seance)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
Hôtel de Ville
7, place Lemercier – 14800 Touques
Tél : 02 31 88 00 07 - email : maire@mairiedetouques.fr
CONSEIL MUNICIPAL
DU 9 FEVRIER 2023
18H15
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE
1 Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 16 Décembre 2022
2 Adhésion de la Commune de Mondeville au SDEC ENERGIE
3 Nomination d’un nouveau représentant au SDEC ENERGIE
4 Adhésion de la Ville à l’association « A la Mémoire des Combattants de la Brigade Piron » (AMCBP)
5 Vote du Compte Administratif 2022 de la Ville et de son Budget Annexe
6 Approbation du Compte de Gestion 2022 de la Ville et de son Budget Annexe
7 Affectation des résultats 2022 de la Ville et de son Budget Annexe
8 Fixation des Taxes Directes Locales
9 Vote du Budget Primitif et du Budget annexe 2023
10 Octroi des Subventions 2023
11 Autorisation de signature du Contrat de Territoire 2022-2026 avec le Département du Calvados
12 Nomination d’un élu référent chien dangereux
13 Autorisation de solliciter une subvention au titre de la DETR -DSIL 2023 pour l’aménagement de parkings
14 Autorisation de solliciter une subvention au titre de la DETR -DSIL 2023 pour la réfection des courts de tennis
15 Autorisation de solliciter une subvention au titre de la DETR -DSIL 2023 pour la mise en accessibilité des allées du cimetière
Informations concernant différents sujets :
Contrats et Conventions passés depuis le 16 Décembre 2022
Actes réglementaires de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie à disposition en mairie et/ou consultables sur leur site internet