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Document publié le Mercredi 1 janvier 2020
Lien du pdf (unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - D0C38)
Thèmes du document : Enseignement supérieur, Outre-mer, Formation,
Signé le 31 Juillet 2020
Reçu au Contrôle de légalité le 11 août 2020
Métropole Aix-Marseille-
Provence
République
Française
Département des
Bouches du Rhône
EXTRAIT DES REGISTRES DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL DE LA METROPOLE
AIX-MARSEILLE-PROVENCE
Séance du 31 juillet 2020
Madame Martine VASSAL, Présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence, a ouvert la séance à laquelle ont été présents 173 membres.
Etaient présents Mesdames et Messieurs :
Franck ALLISIO - Daniel AMAR - Sophie AMARANTINIS - Patrick AMICO - Michel AMIEL - Christian AMIRATY - Philippe ARDHUIN - Sophie ARRIGHI - Gérard AZIBI - Mireille BALLETTI - Guy BARRET - Marie BATOUX - Laurent BELSOLA - Moussa BENKACI - François BERNARDINI - Eléonore BEZ - Solange BIAGGI - Corinne BIRGIN - Jean-Marc BLOCQUEL - Maryline BONFILLON - Béatrice BONFILLON-CHIAVASSA - Patrick BORÉ - Linda BOUCHICHA - Doudja BOUKRINE - Nadia BOULAINSEUR - Valérie BOYER - Gérard BRAMOULLÉ - Christian BURLE - Sophie CAMARD - Isabelle CAMPAGNOLA SAVON - Jean-Louis CANAL - Joël CANICAVE - Christine CAPDEVILLE - Martine CESARI - Jean-Pierre CESARO - Mathilde CHABOCHE - Saphia CHAHID - Emmanuelle CHARAFE - Philippe CHARRIN - Gaby CHARROUX - Lyece CHOULAK - Jean-David CIOT - Marie-Ange CONTE - Jean-Marc COPPOLA - Jean-François CORNO - Jean-Jacques COULOMB - Georges CRISTIANI - Lionel DE CALA - Bernard DEFLESSELLES - Marc DEL GRAZIA - Christian DELAVET - Anne-Marie D'ESTIENNE D'ORVES - Bernard DESTROST - Vincent DESVIGNES - Claude FERCHAT - Stéphanie FERNANDEZ - Olivia FORTIN - Gérard FRAU - Olivier FREGEAC - Lydia FRENTZEL - Agnès FRESCHEL - Daniel GAGNON - David GALTIER - Jacky GERARD - Samia GHALI - Patrick GHIGONETTO - Roland GIBERTI - Bruno GILLES - Philippe GINOUX - Jean-Pierre GIORGI - André GOMEZ - Philippe GRANGE - Hervé GRANIER - Sophie GRECH - Stéphanie GRECO DE CONINGH - Patrick GRIMALDI - Jean-Christophe GRUVEL - Frédéric GUELLE - Sophie GUERARD - Yannick GUERIN - Frédéric GUINIERI - Olivier GUIROU - Prune HELFTER-NOAH - Jean HETSCH - Pierre HUGUET - Michel ILLAC - Nicolas ISNARD - Hatab JELASSI - Sébastien JIBRAYEL - Sophie JOISSAINS - Maryse JOISSAINS MASINI - Nicole JOULIA - Cédric JOUVE - Christine JUSTE - Didier KHELFA - Philippe KLEIN - Anthony KREHMEIER - Pierre LAGET - Vincent LANGUILLE - Stéphane LE RUDULIER - Nathalie LEFEBVRE - Gisèle LELOUIS - Jean-Marie LEONARDIS - Jessie LINTON - Camélia MAKHLOUFI - Bernard MARANDAT - Rémi MARCENGO - Régis MARTIN - Marie MARTINOD - Sandrine MAUREL - Caroline MAURIN - Hervé MENCHON - Danielle MENET - Arnaud MERCIER - Eric MERY - Véronique MIQUELLY - Pascal MONTECOT - Claudie MORA - Yves MORAINE - José MORALES - Pascale MORBELLI - Roland MOUREN - Franck OHANESSIAN - Yannick OHANESSIAN - Stéphane PAOLI - Didier PARAKIAN - Benoit PAYAN - Christian PELLICANI - Marc PENA - Serge PEROTTINO - Anne-Laurence PETEL - Catherine PILA - Jocelyne POMMIER - Henri PONS - Fabrice POUSSARDIN - Perrine PRIGENT - Marine PUSTORINO-DURAND - Julien RAVIER - Stéphane RAVIER - Didier REAULT - Dona RICHARD - Jean-Baptiste RIVOALLAN - Pauline ROSSELL - Denis ROSSI - Alain ROUSSET - Michel ROUX - Isabelle ROVARINO - Lionel ROYER-PERREAUT - Michèle RUBIROLA - Michel RUIZ - Valérie SANNA - Franck SANTOS - Jean-Yves SAYAG - Eric SEMERDJIAN - Laurence SEMERDJIAN - Jean-Pierre SERRUS - Aïcha SIF - Jean-Marc SIGNES - Monique SLISSA - Marie- France SOURD GULINO - Gilbert SPINELLI - Etienne TABBAGH - Francis TAULAN - Guy TEISSIER - Nathalie TESSIER - Marcel TOUATI - Martine VASSAL - Amapola VENTRON - Yves VIDAL - Frédéric VIGOUROUX - Yves WIGT - Ulrike WIRMINGHAUS - Karima ZERKANI-RAYNAL. Métropole Aix-Marseille-Provence
ATCS 004-8418/20/CM
Signé le 31 Juillet 2020
Reçu au Contrôle de légalité le 11 août 2020
Etaient absents et représentés Mesdames et Messieurs :
Martial ALVAREZ représenté par François BERNARDINI - Marion BAREILLE représentée par David GALTIER - Sébastien BARLES représenté par Etienne TABBAGH - Mireille BENEDETTI représentée par Jean-Pierre SERRUS - Sabine BERNASCONI représentée par Solange BIAGGI - Julien BERTEI représenté par Laurence SEMERDJIAN - André BERTERO représenté par Olivier GUIROU - Kayané BIANCO représentée par Sophie JOISSAINS - Sarah BOUALEM représentée par Isabelle CAMPAGNOLA SAVON - Michel BOULAN représenté par Francis TAULAN - Romain BRUMENT représenté par Doudja BOUKRINE - Emilie CANNONE représentée par Jean-Baptiste RIVOALLAN - Laure-Agnès CARADEC représentée par Didier REAULT - René-Francis CARPENTIER représenté par Didier KHELFA - Martin CARVALHO représenté par Jean-Baptiste RIVOALLAN - Eric CASADO représenté par Nicole JOULIA - Roland CAZZOLA représenté par Sébastien JIBRAYEL - Robert DAGORNE représenté par Georges CRISTIANI - Sandrine D'ANGIO représentée par Gisèle LELOUIS - Sylvaine DI CARO représentée par Sophie JOISSAINS - Arnaud DROUOT représenté par Benoit PAYAN - Cédric DUDIEUZERE représenté par Stéphane RAVIER - Loïc GACHON représenté par Daniel AMAR - Eric GARCIN représenté par Olivier FREGEAC - Audrey GARINO représentée par Jean-Marc COPPOLA - Gérard GAZAY représenté par Alain ROUSSET - Hélène GENTE-CEAGLIO représentée par Yves WIGT - Magali GIOVANNANGELI représentée par Gérard FRAU - Jean-Pascal GOURNES représenté par Vincent LANGUILLE - Claudie HUBERT représentée par Marc PENA - Pierre-Olivier KOUBI-FLOTTE représenté par Catherine PILA - Eric LE DISSÈS représenté par Jean-Marc BLOCQUEL - Pierre LEMERY représenté par Eric MERY - Richard MALLIÉ représenté par Philippe ARDHUIN - Yves MESNARD représenté par Christine CAPDEVILLE - Marie MICHAUD représentée par Eric MERY - Michel MILLE représenté par Philippe GINOUX - Danielle MILON représentée par Roland MOUREN - Férouz MOKHTARI représentée par Gilbert SPINELLI - André MOLINO représenté par Michel ILLAC - Lourdes MOUNIEN représenté par Cédric JOUVE - Christian NERVI représenté par Philippe GINOUX - Patrick PAPPALARDO représenté par Didier PARAKIAN - Roger PELLENC représenté par Marie-Ange CONTE - Claude PICCIRILLO représenté par Georges CRISTIANI - Patrick PIN représenté par Christine CAPDEVILLE - Véronique PRADEL représentée par Jocelyne POMMIER - Bernard RAMOND représenté par Guy BARRET - Anne REYBAUD représentée par Nicolas ISNARD - Maryse RODDE représentée par Frédéric VIGOUROUX - Georges ROSSO représenté par Martine VASSAL - Laure ROVERA représentée par Christian PELLICANI - Florian SALAZAR-MARTIN représenté par Gaby CHARROUX - Marie-Pierre SICARD-DESNUELLE représentée par Gérard BRAMOULLÉ - Laurent SIMON représenté par Patrick GHIGONETTO - Anne VIAL représentée par Perrine PRIGENT - Jean-Louis VINCENT représenté par Gérard BRAMOULLÉ.
Etaient absents et excusés Mesdames et Messieurs :
Nassera BENMARNIA - Pascal CHAUVIN - Claude FILIPPI - Vincent GOYET - Michel LAN - Maxime MARCHAND - Anne MEILHAC - Lisette NARDUCCI - Catherine VESTIEU - David YTIER.
Etaient présents et représentés en cours de séance Mesdames et Messieurs : Samia GHALI représentée à 11h05 par Christine JUSTE - Nadia BOULAINSEUR représentée à 11h05 par Lyece CHOULAK - Yannick OHANESSIAN représenté à 11h08 par Pauline ROSSELL - Lionel DE CALA représenté à 11h30 par Stéphanie GRECO DE CONINGH - Gérard AZIBI représenté à 12h00 par Patrick AMICO - Pierre HUGUET représenté à 12h00 par Prune HELFTER-NOAH - Michel RUBIROLA représentée à 12h11 par Benoît PAYAN - Olivia FORTIN représentée à 12h35 par Eric SEMERDJIAN.
Etaient représentés et arrivés en cours de séance Mesdames et Messieurs : Audrey GARINO arrivée à 10h50 - Arnaud DROUOT arrivé à 11h20.
Etaient présents et excusés en cours de séance Mesdames et Messieurs : Laurent BELSOLA à 10h57 - Bruno GILLES à 11h50 - Jean-Pierre CESARO à 12h00 - Amapola VENTRON à 12h00 - Pierre HUGUET à 12h00 - Philippe GINOUX à 12h00 - Lyece CHOULAK à 12h05 - Serge PEROTTINO à 12h30 - Véronique MIQUELLY à 12h30 - Béatrice BONFILLON-CHIAVASSA à 12h30 - Richard DONA à 12h39 - Didier PARAKIAN à 12h39 - Bernard DESTROST à 12h40 - Julien RAVIER à 12h44 - Emmanuelle CHARAFE à 12h45. Métropole Aix-Marseille-Provence
ATCS 004-8418/20/CM
Signé le 31 Juillet 2020
Reçu au Contrôle de légalité le 11 août 2020
Madame la Présidente a proposé au Conseil de la Métropole d'accepter les conclusions exposées ci- après et de les convertir en délibération.
ATCS 004-8418/20/CM
Université du Temps Libre (UTL) du Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile -
Tarifs inscriptions et activités pour la rentrée 2020/2021
MET 20/15668/CM
Madame la Présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence soumet au Conseil de la Métropole le rapport suivant :
L’Université du Temps Libre (UTL), créée en 1995 par la ville d’Aubagne, a été transférée au Pays d’Aubagne et de l’Etoile en juillet 2012.
L’UTL met à la disposition des adhérents un dispositif leur permettant d’acquérir des compétences, de s’initier à de nouvelles disciplines ou de renforcer des connaissances pour le plaisir d’apprendre. Ouverte à tous sans critère d’âge, l’UTL n’a cessé d’étoffer son offre très éclectique avec une programmation de septembre à juin de plus de 70 conférences, 20 ateliers, 11 séminaires, 31 stages proposés et 80 sorties à la journée. Son offre de formation est toujours renouvelée parmi des activités intellectuelles, artistiques et physiques variées. L’UTL est un lieu d’échanges, de rencontres et de partage. « Apprendre, stimuler, partager, transmettre » c’est la devise de l’Université du Temps Libre en Pays d’Aubagne et de l’Etoile.
L’UTL du Pays d’Aubagne et de l’Etoile connaît un succès grandissant avec un record d’inscriptions de
1000 adhérents à la rentrée 2019/2020, soit 1 % de la population du Territoire Pays d’Aubagne et de
l’Etoile. (Répartition : 65 % Pays d’Aubagne et de l’Etoile et 35 % hors territoire et villes partenaires).
Pour procéder aux inscriptions de la rentrée 2020/2021, il est nécessaire de délibérer sur les tarifs des inscriptions et activités de l’UTL.
Afin d’indexer les tarifs sur l’augmentation du coût de la vie, une augmentation des tarifs est appliquée à
hauteur de 2,5% tous les trois ans.
Telles sont les raisons qui nous incitent à proposer au Conseil de la Métropole de prendre la délibération ci-après :
Le Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence,
Vu
• Le Code Général des Collectivités Territoriales ;
• La loi n°2014-58 du 27 janvier 2014 de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles ;
• La loi n°2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République ; • La lettre de saisine de la Présidente de la Métropole ;
• L'avis du Conseil de Territoire du Pays d’Aubagne et de l’Etoile le 29 juillet 2020.
Ouï le rapport ci-dessus,
Entendues les conclusions du Commissaire Rapporteur,
Considérant Métropole Aix-Marseille-Provence
ATCS 004-8418/20/CM
Signé le 31 Juillet 2020
Reçu au Contrôle de légalité le 11 août 2020
• Que les tarifs proposés dans le cadre des inscriptions à ces différentes activités sont fixés annuellement ;
• Que depuis 2012, l’UTL a opté pour une tarification restant inchangée pendant 2 années, la 3 ème année une augmentation est appliquée à hauteur de 2,5% par an ;
• Qu’afin d’indexer les tarifs de l’inscription aux activités de l’UTL à l’augmentation du coût de la vie, les tarifs sont modifiés.
Délibère
Article 1 :
Sont fixés les barèmes afin de pouvoir procéder aux inscriptions de la rentrée 2020/2021 qui interviendront en septembre pour les adhérents comme suit :
1 - ADHESION ANNUELLE
Tarif « Pays d’Aubagne et de l’Etoile » pour les personnes habitant le territoire du Pays
d’Aubagne et de l’Etoile
Cotisation donnant droit à deux activités au choix dans la
limite des places disponibles et l’accès à toutes les
conférences
204 euros
Tarif « Hors territoire du Pays d’Aubagne et de l’Etoile » pour les personnes habitant les
autres communes
Cotisation donnant droit à deux activités au choix dans la
limite des places disponibles et l’accès à toutes les
conférences
244 euros
Tarif « Préférentiel » pour les personnes habitant une commune partenaire hors territoire du
Pays d’Aubagne et de l’Etoile (la commune ayant signée une convention de partenariat)
Cotisation donnant droit à deux activités au choix dans la
limite des places disponibles et l’accès à toutes les
conférences
204 euros
Tarif « Pays d’Aubagne et de l’Etoile » pour les personnes habitant le territoire et les
villes Partenaires de l’UTL
Cotisation donnant droit à deux activités au choix dans la
limite des places disponibles et l’accès à toutes les
conférences
204 euros
Tarif préférentiel UTL pour les communes partenaires hors territoire du Pays d’Aubagne et de
l’Etoile
Cotisation donnant droit à deux activités au choix dans la
limite des places disponibles et l’accès à toutes les
conférences
204 euros
Tarif « Hors Territoire Pays d’Aubagne et de l’Etoile » pour les personnes habitant les
autres communes Métropole Aix-Marseille-Provence
ATCS 004-8418/20/CM
Signé le 31 Juillet 2020
Reçu au Contrôle de légalité le 11 août 2020
Cotisation donnant droit à deux activités au choix dans la
limite des places disponibles et l’accès à toutes les
conférences
244 euros
Possibilité de s’inscrire à des activités supplémentaires « atelier, séminaire, sortie et
stage » dans la limite des places disponibles
Par atelier, séminaire supplémentaire 45 euros
Par thématique de sortie supplémentaire
(archéologie/patrimoine, culture et découvertes, sciences
naturelles & randonnées)
45 €uros
Par stage supplémentaire 35 €uros
2 - CONFERENCES
Pour les personnes non adhérentes et désirant assister aux conférences
Chéquier conférences 20 euros les 5 tickets
Ticket à l’unité 4,50 euros
Article 2 :
Les crédits nécessaires sont inscrits en recettes de fonctionnement du budget primitif 2020 de l'Etat Spécial de Territoire au chapitre 70 nature 7062.
Cette proposition mise aux voix est adoptée.
Certifié Conforme,
La Présidente de la Métropole
Aix-Marseille-Provence
Martine VASSAL