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unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - D00OD Document publié le Vendredi 1 janvier 2016 Lien du pdf (unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - D00OD)Thèmes du document : Enseignement supérieur, Outre-mer, Formation, Signé le 30 Juin 2016

Reçu au Contrôle de légalité le 6 Juillet 2016

Métropole d’Aix-Marseille-

Provence

République

Française

Département des

Bouches du Rhône

EXTRAIT DES REGISTRES DES DELIBERATIONS

DU CONSEIL DE LA METROPOLE D'AIX-

MARSEILLE-PROVENCE-METROPOLE

Séance du 30 juin 2016

Monsieur Jean-Claude GAUDIN, Président de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence, a ouvert la séance à laquelle ont été présents 206 membres.

Etaient présents Mesdames et Messieurs :

Guy ALBERT - Béatrice ALIPHAT - Martial ALVAREZ - Christophe AMALRIC - Michel AMIEL - Christian AMIRATY - Serge ANDREONI - Patrick APPARICIO - Philippe ARDHUIN - Sophie ARTARIA-AMARANTINIS - Michel AZOULAI - René BACCINO - Mireille BALLETTI - Loïc BARAT - Guy BARRET - Sylvia BARTHELEMY - Marie-Josée BATTISTA - Jean-Pierre BAUMANN - Yves BEAUVAL - François BERNARDINI - Sabine BERNASCONI - André BERTERO - Jean-Pierre BERTRAND - Solange BIAGGI - Roland BLUM - Jean-Louis BONAN - Odile BONTHOUX - Patrick BORÉ - Jacques BOUDON - Michel BOULAN - Valérie BOYER - Gérard BRAMOULLÉ - Christian BURLE - Marie-Christine CALATAYUD - Henri CAMBESSEDES - Jean-Louis CANAL - Laure- Agnès CARADEC - Marie-Arlette CARLOTTI - Eric CASADO - Eugène CASELLI - Michel CATANEO - Roland CAZZOLA - Philippe CHARRIN - Gaby CHARROUX - Maurice CHAZEAU - Gérard CHENOZ - Jean-David CIOT - Frédéric COLLART - Laurent COMAS - Monique CORDIER - Jean-François CORNO - Georges CRISTIANI - Sandrine D'ANGIO - Roland DARROUZES - Michel DARY - Monique DAUBET-GRUNDLER - Philippe DE SAINTDO - Sophie DEGIOANNI - Jean-Claude DELAGE - Anne-Marie D'ESTIENNE D'ORVES - Sylvaine DI CARO - Nadia DJERROUD BOULAINSEUR - Pierre DJIANE - Frédéric DOURNAYAN - Marie-France DROPY OURET - Sandra DUGUET - Michèle EMERY - Hervé FABRE-AUBRESPY - Nathalie FEDI - Jean-Claude FERAUD - Patricia FERNANDEZ-PEDINIELLI - Gilbert FERRARI - Céline FILIPPI - Claude FILIPPI - Richard FINDYKIAN - Dominique FLEURY VLASTO - Olivier FREGEAC - Arlette FRUCTUS - Josette FURACE - Loïc GACHON - Daniel GAGNON - Alexandre GALLESE - Danièle GARCIA - Jean-Claude GAUDIN - Gérard GAZAY - Hélène GENTE-CEAGLIO - Jacky GERARD - Samia GHALI - Roland GIBERTI - Bruno GILLES - Philippe GINOUX - Georges GOMEZ - Philippe GRANGE - Jean-Christophe GROSSI - Albert GUIGUI - Frédéric GUINIERI - Olivier GUIROU - Daniel HERMANN - Michel ILLAC - Eliane ISIDORE - Nicolas ISNARD - Noro ISSAN-HAMADY - Bernard JACQUIER - Maryse JOISSAINS MASINI - Nicole JOULIA - Mireille JOUVE - André JULLIEN - Didier KHELFA - Dany LAMY - Albert LAPEYRE - Eric LE DISSES - Michel LEGIER - Gisèle LELOUIS - Gaëlle LENFANT - Annie LEVY-MOZZICONACCI - Hélène LHEN-ROUBAUD - Marie-Louise LOTA - Laurence LUCCIONI - Jean-Pierre MAGGI - Antoine MAGGIO - Irène MALAUZAT - Richard MALLIE - Joël MANCEL - Bernard MARANDAT - Rémi MARCENGO - Stéphane MARI - Jeanne MARTI - Régis MARTIN - Bernard MARTY - Christophe MASSE - Florence MASSE - Marcel MAUNIER - Georges MAURY - Roger MEI - Catherine MEMOLI PILA - Arnaud MERCIER - Xavier MERY - Yves MESNARD - Marie-Claude MICHEL - Michel MILLE - Danielle MILON - Pierre MINGAUD - Richard MIRON - André MOLINO - Jean-Claude MONDOLINI - Virginie MONNET- CORTI - Jean MONTAGNAC - Pascal MONTECOT - Yves MORAINE - Pascale MORBELLI - Roland MOUREN - Marie MUSTACHIA - Lisette NARDUCCI - Patrick PADOVANI - Stéphane PAOLI - Patrick PAPPALARDO - Didier PARAKIAN - Chrystiane PAUL - Roger PELLENC - Christian PELLICANI - Serge PEROTTINO - Elisabeth PHILIPPE - Nathalie PIGAMO - Marc POGGIALE - Jean-Jacques POLITANO - Gérard POLIZZI - Henri PONS - Véronique PRADEL - Muriel PRISCO - Marine PUSTORINO-DURAND - René RAIMONDI - Stéphane RAVIER - Martine RENAUD - Jean ROATTA - Marie-Laure ROCCA-SERRA - Maryse RODDE - Carine ROGER - Georges ROSSO - Alain ROUSSET - Michel ROUX - Lionel ROYER-PERREAUT - Roger RUZE - Albert SALE - Isabelle SAVON - Jean-Pierre SERRUS - Marie-Pierre SICARD-DESNUELLE - Emmanuelle SINOPOLI - Marie-France SOURD GULINO - Jules SUSINI - Luc TALASSINOS - Francis TAULAN - Guy TEISSIER - Dominique TIAN - Jean-Louis TIXIER - Maxime TOMMASINI - Jocelyne TRANI - Claude VALLETTE - Martine VASSAL - Philippe VERAN - Yves VIDAL - Frédéric VIGOUROUX - Yves WIGT - David YTIER - Didier ZANINI - Kheira ZENAFI - Karim ZERIBI.

Etaient absents et représentés Mesdames et Messieurs :

Colette BABOUCHIAN représentée par Catherine MEMOLI PILA - Frédérick BOUSQUET représenté par Laure-Agnès CARADEC - Martine CESARI représentée par Joël MANCEL - Anne CLAUDIUS-PETIT représentée par Bruno GILLES - Pierre COULOMB représenté par Danièle GARCIA - Robert DAGORNE représenté par Roger PELLENC - Christian DELAVET représenté par Olivier FREGEAC - Bernard DESTROST représenté par Roland GIBERTI - Eric DIARD représenté par Roland MOUREN - Nouriati DJAMBAE représentée par Samia GHALI - Patrick GHIGONETTO représenté par Christian BURLE - Jean-Pierre GIORGI représenté par Philippe CHARRIN - Garo HOVSEPIAN représenté par Stéphane MARI - Robert LAGIER représenté par Michel LEGIER - Nathalie LAINE représentée par Patrick BORÉ - Michel LAN représenté par Serge PEROTTINO - Stéphane LE RUDULIER représenté par Claude FILIPPI - Danielle MENET représentée par Gérard GAZAY - Patrick MENNUCCI représenté par Nathalie PIGAMO - Jérôme ORGEAS représenté par Danielle MILON - Claude PICCIRILLO représenté par Georges CRISTIANI - stephane PICHON représenté par Gérard CHENOZ - Patrick PIN représenté par André JULLIEN - Roger PIZOT représenté par Régis MARTIN - Bernard RAMOND représenté par Arnaud MERCIER - Julien RAVIER représenté par Valérie BOYER - Florian SALAZAR-MARTIN représenté par Gaby CHARROUX - Sandra SALOUM-DALBIN représentée par Xavier MERY - Eric SCOTTO représenté par Roland CAZZOLA - Josette VENTRE représentée par Solange BIAGGI - Patrick VILORIA représenté par Monique CORDIER - Karima ZERKANI-RAYNAL représentée par Jean-Claude FERAUD.Métropole d’Aix-Marseille-Provence

CSGE 003-746/16/CM

Signé le 30 Juin 2016

Reçu au Contrôle de légalité le 6 Juillet 2016

Etaients absents et excusés Mesdames et Messieurs :

Jacques BESNAïNOU - Roland POVINELLI - Maryvonne RIBIERE.

Monsieur le Président a proposé au Conseil de la Métropole d'accepter les conclusions exposées ci-après et de les convertir en délibération.

CSGE 003-746/16/CM

 Tarifs inscriptions et activités pour la rentrée 2016-2017 des Universités du

Temps Libre - UTL - du Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile MET 16/877/CM

Monsieur le Président de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence sur proposition du Commissaire Rapporteur soumet au Conseil de la Métropole le rapport suivant :

L’Université du Temps Libre créée en 1995 par la ville d’Aubagne a intégré ses activités aux compétences du Pays d’Aubagne et de l’Etoile en juillet 2012.

L’UTL met à la disposition des adhérents un dispositif leur permettant d’acquérir des compétences, de s’initier à de nouvelles disciplines ou de renforcer des connaissances pour le plaisir d’apprendre. Ouverte à tous sans critère d’âge, l'Université du Temps Libre propose tout au long de l'année un catalogue de plus de 27 activités (ateliers, séminaires, sorties, stages) et un cycle de 70 conférences de septembre à juin. Son offre de formation est toujours renouvelée parmi des activités intellectuelles, artistiques et physiques variées. L’UTL est un lieu d’échanges, de rencontres et de partage dans un esprit d’ouverture et de convivialité.

L’UTL du Pays d’Aubagne et de l’Etoile connaît un succès grandissant avec un record d’inscriptions de 920 adhérents à la rentrée 2015/2016, soit 1 % de la population du Territoire Pays d’Aubagne et de l’Etoile (Répartition 70 % Pays d’Aubagne et de l’Etoile / 30 % hors Territoire). Pour procéder aux inscriptions de la rentrée 2016/2017 au mois de juillet des « anciens » adhérents puis en septembre des « nouveaux », il est nécessaire de délibérer sur les tarifs des inscriptions et activités de l’UTL.

Afin d’étendre son rayonnement autour du territoire, l’UTL propose à la rentrée 2016/2017 aux communes limitrophes hors Pays d’Aubagne et de l’Etoile de devenir «Partenaire» et de faire bénéficier leurs habitants du tarif préférentiel de l’UTL.

Telles sont les raisons qui nous incitent à proposer au Conseil de la Métropole de prendre la délibération ci-après :

Le Conseil de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence,

Vu

• Le Code Général des Collectivités Territoriales ;

• La loi n°2014-58 du 27 janvier 2014 de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles;

• La loi n°2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République ; • La lettre de saisine du Président de la Métropole ;

• L'avis du Conseil de Territoire du Pays d’Aubagne et de l’Etoile du 22 juin 2016.

Ouï le rapport ci-dessus,

Entendues les conclusions du Commissaire Rapporteur,

ConsidérantMétropole d’Aix-Marseille-Provence

CSGE 003-746/16/CM

Signé le 30 Juin 2016

Reçu au Contrôle de légalité le 6 Juillet 2016

• Que les tarifs proposés dans le cadre des inscriptions à ces différentes activités sont fixés annuellement et afin d’indexer les tarifs de l’inscription aux activités de l’UTL à l’augmentation du coût de la vie.

Délibère

Article unique :

Sont fixés les barèmes tels que décrits ci-après des inscriptions de la rentrée 2016 / 2017 qui interviendront dès le mois de juillet pour les anciens adhérents et en septembre pour les nouveaux adhérents :

1 - ADHESION ANNUELLE

Tarif « Pays d’Aubagne et de l’Etoile » pour les personnes habitant le territoire et les

villes Partenaires de l’UTL

Cotisation donnant droit à deux activités au choix dans la

limite des places disponibles et l’accès à toutes les

conférences

190 €

Tarif « Hors Territoire Pays d’Aubagne et de l’Etoile » pour les personnes habitant les

autres communes

Cotisation donnant droit à deux activités au choix dans la

limite des places disponibles et l’accès à toutes les

conférences

230 €

Possibilité de s’inscrire à des activités supplémentaires « atelier, séminaire, sortie et

stage » dans la limite des places disponibles

Par atelier, séminaire supplémentaire 42 €

Par thématique de sortie supplémentaire

(archéologie/patrimoine, culture et découvertes, écologie/géologie,

randonnées )

42 €

Par stage supplémentaire 32 €

2 - CONFERENCES

Pour les personnes non adhérentes et désirant assister aux conférences

Chéquier conférences 18 € les 5 tickets

Ticket à l’unité 4 €

Cette proposition mise aux voix est adoptée à l’unanimité des membres présents et représentés.

Certifié Conforme,

Le Vice-Président délégué

Culture et Equipement culturels

Daniel GAGNON