Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ODJ CM DU 19 12 2025
Ordre du Jour - odj cm du 16 12 2022 1
Ordre du Jour - ODJ du CM du 13 02 2024
Ordre du Jour - odj cm du 08 02 2023
Ordre du Jour - ODJ CM DU 20 12 2024
Ordre du Jour - ODJ CM DU 12 11 2024
Ordre du Jour - ODJ CM DU 12 11 2025
Ordre du Jour - odj cm du 16 11 2022 2
Ordre du Jour - odj cm du 13 02 2024 2
Procès Verbal - PJ D2023 04 11 PV SEANCE CM DU 8 FEVRIER 2023
Ordre du Jour - odj cm du 22 12 2023
Document publié le Vendredi 22 décembre 2023 par la commune d'Haillan.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm du 22 12 2023)
Thèmes du document : Travail et emploi, Économie et finances, Justice et droit,
1
Mairie du Haillan – 137, Avenue Pasteur – 33185 LE HAILLAN – Tél. : 05.57.93.11.11 – Courriel : contact@ville-lehaillan.fr
CONSEIL MUNICIPAL DU 22 DECEMBRE 2023
ORDRE DU JOUR
Administration Générale
Rapporteur Andrea KISS
120 - Approbation du Procès-verbal et clôture de la séance du Conseil Municipal du 21 novembre 2023 121 - Relevé des décisions prises par le Maire sur délégation du Conseil Municipal - Communication 122 - Contrat de co-développement de 6ème génération 2024-2027 avec Bordeaux Métropole – Adoption
Education et Sport
Rapporteur : Eric FABRE
123 - Subvention exceptionnelle versée à l’Association « La diagonale des rêves » - Autorisation
Urbanisme et Vie économique
Rapporteur : Monique DARDAUD
124 – Rapport annuel des représentants de l’assemblée spéciale au Conseil d’Administration de la Fabrique de Bordeaux Métropole (La Fab) pour l’année 2022 - Communication
Vie associative et animations de la Ville
Rapporteur : Catherine MOREL
125 - Subvention exceptionnelle versée à l’Association Club Loisirs Ambiance Détente (CLAD) – Autorisation
126 - Subventions aux associations - Année 2024 - Affectation
Finances, Marchés publics, Administration Générale, relation aux usagers, population et cimetière
Rapporteur : Jean-Michel BOUSQUET
127 - Budget principal - Exercice 2023 - Décision Modificative n°2 - Autorisation 128 - Budget Primitif de l’exercice 2024 - Budget principal – Adoption 129 - Budget Primitif de l’exercice 2024 - Budget annexe de la Régie des transports - Adoption 130 - Budget Primitif de l’exercice 2024 - Budget annexe pour l’organisation des manifestations à caractère culturel - Adoption
131 - Autorisation de Programme (AP) et Crédits de Paiement (CP) - Ecole maternelle du Centre – Création : Autorisation
132 - Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) - Rapport définitif – Approbation 133 – Convention portant remboursements liés aux révisions de niveaux de services - Exercice 2023 - Autorisation
134 - Convention cadre pour la création de services communs entre Bordeaux Métropole et la Commune du Haillan - Révisions de niveaux de services 2022-2023 - Avenant n°8 - Approbation 2
Mairie du Haillan – 137, Avenue Pasteur – 33185 LE HAILLAN – Tél. : 05.57.93.11.11 – Courriel : contact@ville-lehaillan.fr
Ressources Humaines et Services généraux
Rapporteur : Daniel DUCLOS
135 - Actualisation du tableau des effectifs au 31 décembre 2023 - Adoption 136 - Création d’emploi pour accroissement temporaire et saisonnier d’activité - Année 2024 - Autorisation 137 - Recensement de la population pour l’année 2024 - Rémunération des agents recenseurs - Autorisation
138 - Convention de mise à disposition d’un psychologue par le Centre Socio-culturel « La Source » - Autorisation