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Ordre du Jour - ODJ du CM du 13 02 2024
Document publié le Mardi 13 février 2024 par la commune d'Haillan.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ du CM du 13 02 2024)
Thèmes du document : Travail et emploi, Famille, Grandes et moyennes entreprises,
CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2024
ORDRE DU JOUR
Administration Générale TT
Rapporteur : Andrea KISS
01 - Approbation du Pracès-Verbal et clôture de la séance du Conseil municipal du 22 décembre 2023 02 - Relevé des décisions prises par le Maire sur délégation du Conseil municipal - Communication
03 - Adhésion à la plateforme des cellectivités solidaires de l'Association SOS MEDITERRANEE - Approbation
Urbanisme ei vie économique
Rapporteur : Monique DARDAUD
04 - Opération d'Intérêt Métropoltain Bordeaux Aéroparc (O1M) - Renouvellement de la Zone d'Aménagement Différé métropolitaine (Z.A.D.) - Avis
Aménagement durable de la ville et aux mobiités
Rapporteur : Ludovic GUITTON
05 - Définition de Zones d'Accélérafion des Energies Renouvelables (ZAEnR} - Approbation 06 - Adhésion à l'Association des Communes et collectivités forestières de la Gironde - Autorisation
Fafimoine, Centre Technique municipal et mobilté douce
Rapporteur : Michel REULET
07 - Adhésion à la plateforme des transports publics de l'Association AGIR Transport - Autorisation
l'Petite enfance et Jeunesse
LRapporteur: Hélène PROKOFIEFF
08 - Convention de partenariat avec le nouveau collège relative à l'organisation de mesures de responsabilisation - Approbation
1
Marie du Haïlan — 197, Avenue Pasteur - 35185 LE HAILLAN — Tél. : 5,57 93.11.14 - Courriel: contactguille-lehailan.# Culture
Rapporteur : Marine GALES
09 - Convention de partenariat avec la société ENEDIS - Travaux d'embellissement des postes de transformation électriques - Approbation
10 - Convention de partenariat avec l'Association Foksabouge - Coordination artistique et mediation des publics - Approbation
Ressources Humaines et Services généraux
Rapporteur ; Daniel DUCLOS
11 - Lancement d'une consultation pour la passation d'une convention de participation dans le domaine de la Protection Sociale Complémentaire (PSC) - Mandat donné au Centre de Gestion de la Fonction Publique
Territoriale de la Gironde - Approbation 12 - Encadrement du droit de grève de certains services municipaux - Approbation
Animation de la Ville et aux relations internationales
Rapporteur : Stéphane BOUCHER
13 - Convention de partenariat avec le Comité de jumelage Colindres/Le Haillan - Autorisation
Sécurité, défense et devoir de mémoire
Rapporteur : Laurent DUPUY-BARTHERE
14 - Convention de partenariat avec la Fondation d'entreprise Clara du groupe SACPA pour la prise en charge et la gestion de colonies de chats libres - Année 2024 - Approbation
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