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Ordre du Jour - 3 CM ODJ 19 12 2024
Ordre du Jour - ODJ cm du 19 12 2025
Document publié le Samedi 13 décembre 2025 à 02h58 par la commune d'Haillan.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ cm du 19 12 2025)
Thèmes du document : Travail et emploi, Aménagement du territoire, Grandes et moyennes entreprises,
Mairie du Haillan – 137, Avenue Pasteur – 33185 LE HAILLAN – Tél. : 05.57.93.11.11 – Courriel : contact@ville-lehaillan.fr
CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2025
ORDRE DU JOUR
Secrétaire de séance : Hélène PROKOFIEFF
Secrétaire de séance suppléant : Michel REULET
Administration Générale
Rapporteur : Andrea KISS
95 – Approbation du Procès-Verbal et clôture de la séance du Conseil municipal du
96 – Relevé des décisions prises par le Maire sur délégation du Conseil Municipal – Communication
97 – Contrat de co-développement 6ème génération 2024-2027 avec Bordeaux Métropole – Avenant n°2 – Autorisation
Urbanisme et vie économique
Rapporteur : Monique DARDAUD
98 – La Fab – Rapport annuel des représentants de l’assemblée spéciale du Conseil d’Administration – Exercice 2024 – Communication
99 – Charte d’urbanisme, d’architecture et de paysage du Haillan – Approbation
Vie associative et animation de la Ville
Rapporteur : Catherine MOREL
100 – Subvention aux associations – Année 2026 – Affectation
Aménagement durable de la ville et aux mobilités
Rapporteur : Ludovic GUITTON
101 – Dossier unique d’autorisation de prelèvement et de déclaration d’utilité publique concerant la mise en conformité de quatre ouvrages « Demanes », « Ruet », « Bussac source » et « Moulinat » – Avis
102 – Dossier d’autorisation environnementale déposé par la société The Exploration Company pour l’installation d’un banc d’essais de moteurs de fusées sur le territoire de la commune de Mérignac – Avis Mairie du Haillan – 137, Avenue Pasteur – 33185 LE HAILLAN – Tél. : 05.57.93.11.11 – Courriel : contact@ville-lehaillan.fr
Finances, Marché publics, Administration générale aux relations usagers
Rapporteur : Jean-Michel BOUSQUET
103 – Rapport de la CLECT du 6 novembre 2025 – Approbation
104 – Convention cadre pour la création de services communs avec Bordeaux Métropole – Révision de niveaux de service 2024-2025 – Avenant 10 – Autorisation
105 – Budget Primitif de l’exercice 2026 – Budget Principal – Adoption
106 – Budget Primitif de l’exercice 2026 – Budget Annexe pour l’organisation des manifestations à caractère culturel
107 – Revalorisation des tarifs cimetière au 1er janvier 2026 – Décision
Culture
Rapporteur : Martine GALES
108 – Budget annexe – Vente de casquettes « Ratatam ! » – Approbation
Ressources Humaines
Rapporteur : Daniel DUCLOS
109 – Actualisation du tableau des effectifs des emplois permanents et contractuels au 31 décembre 2025 – Autorisation
110 – Création d’emplois pour accroissement temporaire et saisonnier d’activité pour 2026 – Autorisation
111 – Recrutement d’agents contractuels remplaçants – Autorisation
112 – Fixation de la rémunération des agents recenseurs pour 2026 – Autorisation
Communication
Rapporteur : Béatrice GUELIN-LEBLANC
113 – Commission de viographie – Dénomination d’espaces publics sur la commune du Haillan – Autorisation
Patrimoine, Centre Technique Municipal et aux mobilités douces
Rapporteur : Michel REULET
114 – Convention de gestion des espaces extérieurs de la résidence Edmond Rostand avec Mésolia – Autorisation