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Compte-Rendu - Compte rendu du 12.09.2024
Document publié le Jeudi 12 septembre 2024 par la commune d'Autruy-sur-Juine.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du 12.09.2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Logement, Transports,
République
Française
Département
LOIRET
Commune
d'AUTRUY
SUR
JUINE
Mairie
- 2
rue
des
Essarts
Tél.
02
38
32
50
76
Extrait
du
registre
des
délibérations
de
la commune
d'AUTRUY
SUR
JUINE
Séance
du
12/09/2024
L'an
2024
et
le
Jeudi
12
Septembre
à
20
heures,
le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
GUERTON
Christophe,
Maire.
Présents
: M.
GUERTON
Christophe,
Maire,
Mme
DORAT
Bernadette,
Mme
CHAILLER
Nathalie,
Mme
ROLLET
Magali,
Mme
DOZIAS
Catherine,
M.
FRANCHOMME
Gwenn,
M.
MOUHOT
Florent,
M.
THIRIAU
Philippe,
M.
DUBOCAQ
Frédéric,
Mme
PASQUIER
Marinette,
M.
LOMBART
Jean-Marc.
Absents
: Mme
RIVIERE
Claire,
excusée
(arrivée
en
cours
de
séance)
Mme
LEGRAND
Virginie,
excusée,
(arrivée
en
cours
de
séance),
M.
ADAMOPULOS
Constantin,
M.
DAUBIGNARD
Fabien,
excusé. Secrétaire
: M.
MOUHOT
Florent
Le
Conseil
Municipal
approuve
le compte-rendu
de
la séance
précédente.
Nombre
de
membres
:
Afférents
au
Conseil
municipal
: 15
En
exercice
: 15
Date
de
la
convocation
: 5
Septembre
2024
Date
d'affichage
: 5 Septembre
2024
SOMMAIRE
. Bail
commercial
pour
la
boulangerie
. Etude
de
devis
. Convention
de
participation
financière
relative
aux
charges
du
gymnase
et
collège
de
Bazoches-
les-Gallerandes
avec
la Communauté
de
Communes
de
la
Plaine
du
Nord
Loiret
. Décisions
modificatives
. Remboursement
d'achat
de
matériel
pour
la sono
de
la salle
polyvalente
. Rapport
relatif
à
l'artificialisation
des
sols
. Rapport
annuel
2023
du
SITOMAP
. Manifestation
«
Octobre
rose
»
. Affaires
diverses
Monsieur
le
Maire
demande
à
ajouter
un
point
à
l'ordre
du
jour:
la
délibération
concernant
l'acceptation
d'un
don
d'un
administré
à
la
commune.
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
ne
notant
pas
d'observation,
ni
d'objection,
ajoute
ce
point
à
l'ordre
du
jour
réf
: 2024-47
-
Bail
commercial
pour
la
boulangerie
Monsieur
le
maire
informe
l'assemblée
que
les
travaux
de
construction
de
la
boulangerie,
implantée
sur
les
parcelles
cadastrées
AB
n°
501,
522
et
ZT
470,
devraient
être
achevés
mi-novembre
2024.
Il fait part
de
la demande
de
Monsieur
BEUCHET
Anthony,
boulanger,
de
pouvoir
prendre
possession
du
local
au
plus
tôt.
Monsieur
le Maire
informe
qu'il
envisage
de
conclure
un
bail
commercial
pour
une
durée
de
9 ans
et
demande
aux
membres
du
Conseil
Municipal
de
se
prononcer.
Le
Conseil
Municipal,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et notamment
l’article
L.2121-29,
Vu
le Code
du
Commerce,
Considérant
que
la commune
est
propriétaire
du
bâtiment,
d'une
superficie
de
204
m2,
sis
4
rue
de
la
Libération
45480
Autruy-sur-Juine,
destiné
à
un
commerce
de
boulangerie/pâtisserie,
Après
en
avoir
délibéré,
. décide
de
conclure
un
bail
commercial
avec
M.
BEUCHET Anthony,
gérant
de
la
société
AMC
45
;
. dit que
ledit
bail
sera
consenti
pour
une
durée
de
9 ans
;
. décide
de
fixer
le
montant
du
loyer
annuel
à
12
000
€
hors
taxes,
soit
1
000
€
mensuel.
Le
preneur
prend
à sa
charge
tous
les fluides
liés à l'occupation
du
local
ainsi
que
les taxes
et impôts
y afférents
;
. dit
qu'une
exonération
de
deux
mois
de
loyer
sera
accordée
à
Monsieur
Anthony
BEUCHET
pour
son
installation
:
. autorise
le maire
ou
l'une
de
ses
adjointes
à signer
le bail
et tous
les documents
s'y
rapportant,
par
devant
l'étude
notariale
de
Patrice
CARRARD,
Le
Mérévillois
91660.
A
l'unanimité
(pour:
11
/ contre
: 0
/ abstention
: O) A Arrivée
de
Madame
Claire
RIVIERE
réf
: 2024-48
—
Etude
de
devis
: Réfection
voirie
Chemin
des
Fortifications
Présentation
des
offres
reçues
pour
la pose
de
caniveaux
Chemin
des
Fortifications
avec
reprise
de
chaussée ET.P.
20
596.00
€
HT
— 24
715.20
€ TTC
(85
m
de
caniveaux
à
50.00
€
HT)
EUROVIA
16
639.60
€
HT
—
19
967.52
€ TTC
(82
m
à
56.00
€
HT)
TP
de
Pithiverais
18
269.90
€
HT
— 21
923.88
€ TTC
(105
ml
à
63.80
€
HT)
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
étudié,
les
différentes
propositions,
retient
l'entreprise
EUROVIA,
la
moins
disante,
pour
un
montant
de
19
967.57
€
TTC.
A
l'unanimité
(pour:
12
/ contre
: 0 / abstention
: 0)
Arrivée
de
Madame
Virginie
LEGRAND
Etude
de
devis
Acquisition
de
Panneaux
de
signalisation
(passage
piétons,
panneau
routier
école
et
arrêt
bus)
Direct
Signalétique
1
137.30
€
HT
—
1 364.76
€ TTC
Signaux
GIROD
489.74€HT-
587.69
€ TTC
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
étudié
les
différents
devis,
retient
la
proposition
des
Signaux
GIROD,
pour
un
montant
de
587.69
€ TTC,
à
laquelle
il conviendra
de
rajouter
des
panneaux
pour
l'arrêt
de
bus
des
Réages
de
la
Muette
(attention
aux
enfants)
et
de
la
peinture
pour
les
passages
piétons
aux
Réages,
à
Fromonvilliers
et
pour
les zébras.
A
l'unanimité
(pour:
13
/ contre
: 0 / abstention
: 0)
Plantation
d'arbres
Présentation
du
devis
de
Gould
Paysage
pour
le
retrait
de
la
souche
et
plantation
d’un
tilleul
en
tige
en
16/18
: 996.60
€
HT,
soit
1 195.44
€ TTC.
Un
second
devis
a été
établi
concernant
non
seulement
le remplacement
du
tilleul au
monument
aux
morts
mais
aussi
l'abattage
des
deux
marronniers
de
la Place
Adrien
Fortin
avec
plantation
d'un
seul
GINKGO
Biloba
positionné
en
central
(donc
pas
de
rognage,
souche
coupée
courte).
Coût
de
l'intervention
: 1
781.42
€
HT,
soit
2
072.26
€
TTC.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
opte
pour
la
deuxième
proposition,
à
savoir
le
remplacement
du
tilleul
au
monument
aux
morts
et
la
plantation
d'un
GINKGO
Biloba
Place
Adrien
Fortin
(à
la
place
des
deux
marronniers
morts),
pour
un
montant
de
2
072.26
€
TTC.
A
noter
que
M.
BIRE
Laurent
n’a
pas
donné
suite
à
notre
demande
effectuée
par
téléphone.
A l'unanimité
(pour:
13
/ contre
: 0
/ abstention
: 0)
Boulangerie Présentation
d'un
devis
de
TP
du
Pithiverais
pour
la
fourniture
et
pose
d'un
portail
électrique
coulissant
en
remplacement
des
bornes
amovibles
électriques.
En
tenant
compte
de
la
moins-value
au
marché
de
base
et des
clôtures
supplémentaires,
le
montant
de
la
plus-value
s'élève
à la somme
de
4
815.00
€
HT,
soit
5 778.00
€ TTC.
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
étudié
la
proposition
et
en
avoir
débattu,
décide,
pour
la
clôture
supplémentaire
de
retenir
un
portillon
d'1
m
50
de
large
(1
570.00
€ - contre
955.00
€ pour
un
portillon
d'1
m)
mais
de
supprimer
la modification
de
la clôture
en
façade
arrière
(- 1
566.00
€) — Montant
des
travaux
retenus
en
plus
value
: 3
908.00
€
HT,
soit
4
689.60
€
TTC.
A l'unanimité
(pour:
13 / contre
: 0
/ abstention
: 0)
Remplacement
du
photocopieur
Le
contrat
de
location
avec
les
Ets
LERAY
arrive
à échéance
en
Janvier
2025
Monsieur
le Maire
recevra
les
deux
sociétés
sollicitées
afin
qu'elles
présentent
leurs
offres
(Ets
LERAY
du
groupe
Factoria
et
KONICA
MINOLTA
Centre
Loire)
Les
différentes
propositions
seront
étudiées
au
prochain
conseil
municipal.
2 Convention
de
participation
financière
relative
aux
charges
du
gymnase
et
collège
de
Bazoches-
les-Gallerandes
avec
la Communauté
de
Communes
de
la
Plaine
du
Nord
Loiret
Monsieur
le Maire
donne
lecture
d'un
courrier
en
date
du
13.08.2024
de
Monsieur
le
Président
de
la
Communauté
de
Communes
de
la
Plaine
du
Nord
Loiret
l’informant
que
d'importants
travaux
de
rénovation
du
gymnase
communautaire
ont
été
réalisés
depuis
2020
(rénovation
des
vestiaires
et
de
la
grande
salle,
réhabilitation
énergétique
du
bâtiment
avec
une
isolation
thermique
par
l'extérieur
et
la
réfection
de
la toiture
pour
un
montant
de
824
924
€
HT
-— ces
travaux
ont
été
subventionné
à
hauteur
de
40
%).
Au
vu
des
investissements
entrepris
sur
le
gymnase,
la
CCPNL
demande
à
partir
de
2024
une
somme
de
3
364.71
€
(montant
fixé
par
la
CLECT
en
2017)
et
présente
une
convention
de
participation
financière
relative
aux
charges
du
gymnase
et collège
de
Bazoches-les-Gallerandes
à
lui
retourner
signée.
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
pris
connaissance
de
ces
informations,
et
en
avoir
longuement
débattu,
demande
à
Monsieur
le
Maire
de
saisir
le service
juridique
de
l'Association
des
Maires
du
Loiret
pour
savoir,
si légalement
c'est
à
la commune
de
payer
ces
charges
et non
à la Communauté
de
Communes
du
Pithiverais
(en
charge
des
équipements
sportifs).
Une
copie
du
courrier
et
de
la
convention
proposée
par
la CCPNL
seront
transmises
à l'AML
45
à
l'appui
de
la demande.
À suivre.
réf
: 2024-49
—
Décisions
modificatives
Le
certificat
électronique
Berger
Levrault
permettant
d'authentifier
et
signer
électroniquement
les
documents,
par
le
Maire,
dans
le
cadre
de
la
dématérialisation
des
échanges
avec
les
services
de
l'Etat
arrive
à
échéance
le
16
Septembre
2024.
Pour
la
continuité
du
service,
il est
nécessaire
de
commander
un
nouveau
certificat
électronique
valable
trois
ans
pour
un
coût
de
460.00
€
HT,
soit
552.00
€
TTC.
Ces
crédits
n'ayant
pas
été
inscrits
au
budget
primitif
2024,
Monsieur
le
Maire
propose
d'effectuer
les
décisions
modificatives
suivantes,
en
section
d'investissement
:
Objet
des
dépenses
Diminution
des
crédits
| Augmentation
des
crédits
votés
2131
24006
Toitures
552.00
€
2051
24007
Certificat
électronique
BL
552.00
€
TOTAL
552.00
€
552.00
€
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
accepte
les
virements
proposés
ci-dessus.
A l'unanimité
(pour:
13
/ contre
: 0
/ abstention
: O)
réf
: 2024-50
- Remboursement
d'achat
de
matériel
pour
la sono
de
la
salle
polyvalente
Considérant
que
Monsieur
LOMBART
Jean-Marc,
conseiller
municipal,
a acheté
du
matériel
pour
la
sono
de
la salle
polyvalente
sur ses
deniers
personnels,
pour
un
montant
de 287.50
€ TTC,
le Conseil
Municipal,
au
vu
de
la
facture
acquittée,
décide
de
rembourser
Monsieur
LOMBART
Jean-Marc
à
hauteur
des
dépenses
engagées,
soit 287.50
€ TTC
; paiement
effectué
par
mandat
administratif.
A
l'unanimité
(pour:
13
/ contre
: 0 / abstention
: 0)
réf
: 2024-51
—
Rapport
relatif
à
l’artificialisation
des
sols
Monsieur
le Maire
rappelle
que
la
loi
n°
2021-1104
du
22 Août
2021
dite
climat
et
résilience
prévoit
la
production
d'un
rapport
relatif
à
l'artificialisation
des
sols
tous
les
3
ans
par
la
collectivité
dotée
d’un
Plan
Local
d'Urbanisme
ou
d'une
carte
communale.
Ce
rapport,
qui
vise
à
éclairer
l’action
des
collectivités
en
matière
d'aménagement
de
l'espace
et
à
mesurer
l'atteinte
des
objectifs
de
réduction
de
l’artificialisation,
est
établi
à
l'échelle
communale
ou
intercommunale
selon
le
document
d'urbanisme
en
vigueur
et
doit
faire
l'objet
d'un
débat
et
d'une
délibération
par
l'organe
délibérant.
Le
décret
n°
2023-1096
du
27.11.2023,
relatif
à
l'évaluation
et
au
suivi
de
l'artificialisation
des
sols,
en
précise
les
modalités.
Le
présent
rapport
et sa
délibération
seront
transmis
dans
un
délai
de
15 jours
suivant
la publication
à
la préfète,
au
président
du
Conseil
Régional,
au
président
de
la CCDP,
ainsi
qu’à
la
présidente
de
la structure
en
charge
du
Scot
(PETR)
et à
la
Direction
Départementale
des
Territoires.
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
pris
connaissance
du
présent
rapport
et en
avoir
débattu,
. adopte,
à
l'unanimité,
ce
rapport
;
. Charge
Monsieur
le
Maire
de
le transmettre
aux
différents
services
concernés.
A l'unanimité
(pour
: 13
/ contre
: 0 / abstention
: O)
3 Rapport
annuel
2023
du
SITOMAP
Présentation
du
rapport
—
son
intégralité
est
à
retrouver
en
ligne
sur
le
site
internet
du
SITOMAP
www.sitomap.fr Manifestation
« Octobre
rose
»
La
commune,
comme
l'an
dernier,
participera
à
l'opération
«
du
rose
plein
les
yeux
»
proposée
par
le
Comité
Féminin
du
Loiret
pour
le
dépistage
du
cancer
du
sein.
Madame
PASQUIER
Marinette
en
est
la
référente.
Une
randonnée
sera
organisée
le
samedi
19
Octobre
avant
un
départ
prévu
à
14
h
30
depuis
la
salle
de
l'ex-presbytère.
Toutes
les
personnes
intéressées
à
ce
projet
peuvent
se
rapprocher
de
la
mairie.
réf
: 2024-52
- Acceptation
d’un
don
Monsieur
le
Maire
présente
au
Conseil
Municipal
le
don
de
M.
et
Mme
BENOIST
Philippe,
propriétaires
du
Château
de
la
Porte.
Le
Conseil
Municipal,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Après
en
avoir
débattu
et
délibéré,
à
l'unanimité
:
. accepte
le
don
de
M.
et
Mme
BENOIST
Philippe
à
la
commune
d’Autruy-sur-Juine,
d'un
montant
de
6000€;
. autorise
Monsieur
le
Maire
à
accomplir
toutes
les
formalités
nécessaires
à
l'exécution
de
la
présente
délibération
et à signer
tous
documents
relatifs
à ce
don.
A l'unanimité
(pour:
13
/ contre
: 0
/ abstention
: O)
A
titre
d'information,
M.
et
Mme
BENOIST
Philippe,
conscients
des
incidents
causés
par
la
chute
d'arbres
de
leur
parc
sur
le
domaine
public
et
les
lignes
téléphoniques
et
électriques,
souhaitent,
par
ce
don,
participer
au
financement
de
l'enfouissement
des
lignes.
Un
nouveau
courrier
a également
été
adressé
à M.
et Mme
BENOIST
leur
demandant
d'élaguer
les
arbres
surplombant
le
route
communale
n°
5.
Affaires
diverses
.
Comme
chaque
année,
l'Amicale
Altracienne
souhaiterait
obtenir
l'autorisation,
pour
l'année
2024/2025,
d'occuper
la
salle
de
l’ex-presbytère
tous
les
mardis
de
14
h
00
à
17
h
30
(travaux
manuels),
le mercredi
tous
les
15 jours
à
16
h (retour
de
la marche)
ainsi
que
la salle
polyvalente
les
lundis
de
17
h
à 20
h et les
mardis
de
18
h 45
à 20
h
15.
L'Assemblée
générale
est
fixée
au
samedi
12
Octobre
à
14
h
30
et
la galette
des
rois
au
samedi
25
Janvier
à
16
h,
salle
polyvalente.
Le
Conseil
Municipal
donne
son
accord,
sous
réserve
des
disponibilités
des
salles.
. Création
d'une
nouvelle
association
communale
« Hatah
Yoga
Club
Autruy
» - Cours
dispensés
par
Mme
Laëtita
CARDONNE
le mardi
de
18
h
30
à
19
h
30,
salle
de
l’ex-presbytère
depuis
le mardi
10
Septembre
2024.
.Remerciements
pour
la
subvention
accordée
à
l'association
«
Ensemble
pour
la
vie
—
Courir
pour
Curie)
—
Pour
information,
Ensemble
pour
la vie
a versé
un
don
de
6
800
€ à
l'institut
Curie.
L'Association
invite
les
élus
aux
festivités
musicales
qui
se
tiendront
le
dimanche
29
Septembre
à
15
h
au
Château
de
Chamerolles.
Concert
ouvert
à tous.
. La
bourse
aux
jouets
se
déroulera
le
dimanche
1%
décembre
2024
de
10
h
à
17
h
à
la
salle
polyvalente. . Monsieur
le Maire
proposera
au
président
de
la Communauté
de
Communes
du
Pithiverais
un jeudi
soir
à 20
h
pour
échanger
notamment
au
sujet
du
PLUI.
La
prochaine
réunion
de
conseil
municipal
se
tiendra
le Jeudi
10
Octobre
2024
à 20
heures.
La
séance
est
levée
à
23
heures
45
Le
Maire,