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Déliberation - 093 Subventions aux associations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Carnoules.
Lien du pdf (Déliberation - 093 Subventions aux associations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Handicap et inclusivité,
MAIRIE
DE
CARNOULES
CD
DEPARTEMENT
DU
VAR
- ARRONDISSEMENT
DE
BRIGNOLES
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
CARNOULES
En
exercice :
23
Présents :
19
Envoyé
en
préfecture
le 05/12/2022
Votants :
22
Reçu
en préfecture
le 05/12/2022
L'an deux mille vingt-deux, le DEUX
DECEMBRE
| Afiché le
ID
: 083-218300333-20221202-221202
093-DE
Le
Conseil
Municipal
de
la commune
de
Carnoules,
dûment
convoqué,
s'est réuni
en
session
ordinaire,
à la Salle Jean
Moulin,
sous
la présidence
de
Monsieur
Christian
DAVID,
Maire
Date
de convocation
du
Conseil
Municipal
: 25
Novembre
2022
Présents
: Mesdames
BEGUIN,
FROMENT,
GIACCHI,
GIBERT,
LUONGO,
PIASCO,
RAMONE,
RAMPIN,
SELLIER,
Messieurs
BERTORELLO,
BOYER,
CAILLOT,
CAVATA,
CORTES,
DAVID,
GAUDIN,
MARTIN,
MASSIANI,
SANTERVAS,
Absent
excusé
: MANO
Alain
Absents
représentés
: HUNOT
Chantal
par GIBERT
Renée
VERGNE
Carine
par BERTORELLO
Lionel
PICON
Elodie par FROMENT
Agnès
Secrétaire
de séance
: FROMENT
Agnès
Réf.
: 22/12/02-093
Objet
: Subventions
aux
associations
2022
- Budget
Principal
Madame
BEGUIN
Françoise,
Adjointe
au
Maire,
expose
aux
membres
du
Conseil
Municipal
que
suite
à l'analyse
des
dossiers
des
associations
ayant déposé
une
demande,
il est proposé
les attributions ci-dessous
pour l'exercice 2022.
Madame
BEGUIN
Françoise
rappelle
que
les
subventions
ainsi
accordées
ne
seront
versées
aux
associations
qu'après
production
par ces dernières de l'ensemble des pièces complémentaires
qui pourront leur être demandées,
notamment
en termes
de
bilan
d'activité
et de
bilan
comptable
chiffré
et détaillé
concernant
l'exercice
précédent.
La proposition
d'attribution
des subventions
aux associations
pour 2022
est ainsi la suivante
:
ASSOCIATIONS
MONTANTS
FOOTBALL
CLUB
CARNOULAIS
4 000 €
JE
COUPE
À CŒUR
350 €
DES
RISETTES
ET
DES
RIRES
400 €
SOCIETE
DE
CHASSE
« LA CARNOULAISE
»
800 €
LES
BALADEURS
CARNOULAIS
1200
€
INFOS
CARNOULES
INITIATIVES
4 000 €
TOTAL
:
9 750 €
Le
montant
total
de
ces
attributions
se
porte
à un
total
de
9 750
€ (neuf
mille
sept
cent
cinquante
euros).
Ce
vote
s'effectue
association
par association,
Les
membres
du
Conseil
Municipal
ayant des
responsabilités
au sein
des différentes
associations
ne participent pas au vote.
Entendu
les explications
de
Madame
BEGUIN
Françoise,
après
en
avoir délibéré,
Le
Conseil
Municipal,
à l'unanimité
DECIDE
Ÿ
d'approuver
les
attributions
de subventions
aux
associations
selon
les montants
répertoriés
dans
le tableau
ci-dessous,
Ÿ
d'autoriser
le Maire
à procéder
aux
versements
selon
ces
attributions,
Ÿ
de
ne verser
lesdites
subventions
aux
associations
qu'après
production
par ces
dernières
de
l'ensemble
des
pièces
et
justificatifs qui auront été sollicités,
notamment
comptables
et financiers.
ASSOCIATIONS
MONTANTS
Nombre
de votants
Vote
FOOTBALL
CLUB
CARNOULAIS
4 000
€
21
Unanimité
JE
COUPE
À
CŒUR
3p0
€
21
Unanimité
DES
RISETTES
ET
DES
RIRES
400
€
22
Unanimité
SOCIÈTE
DE
CHASSE
« LA
800
€
22
Unanimité
CARNOULAISE
»
LES
BALADEURS
CARNOULAIS
1 200
€
22
Unanimité
INFOS
CARNOULES
INITIATIVES
4 000
€
19
Unanimité
TOTAL :
9 750
€
:
Fait et délibéré
à Carnoules
Pour
copie
certifiée
confort
Le
Maire,
Christian
DAVID
T,