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Déliberation - 021 Subventions aux associations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Carnoules.
Lien du pdf (Déliberation - 021 Subventions aux associations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Handicap et inclusivité,
MAIRIE
DE
CARNOULES
CD
DEPARTEMENT
DU
VAR
- ARRONDISSEMENT
DE
BRIGNOLES
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
CARNOULES
En
exercice
:
23
Envoyé
éfecture
le28/03/2023
,
rereeur
Présents
:
18
ne
Votants
:
23
Recçu
en
préfecture
le
28/03/2023
Affiché
le
L'an deux
mille vingt-trois,
le VINGT-TROIS
MARS |
.053.218200333.20220323.230223
021.DE
Le
Conseil
Municipal
de
la commune
de
Carnoules,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à la Salle
Jean
Moulin,
sous
la présidence
de
Monsieur
Christian
DAVID,
Maire
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 17
Mars
2023
Présents
: Mesdames
BEGUIN,
FROMENT,
GIACCHI,
GIBERT,
HUNOT,
LUONGO,
PICON,
PIASCO,
RAMPIN,
SELLIER,
Messieurs
BERTORELLO,
BOYER,
CAILLOT,
CAVATA,
CORTES,
DAVID,
MANO,
MARTIN,
Absents
représentés
: RAMONE
Florence
par CORTES
Christophe
MASSIANI
Albert par GIBERT
Renée
SANTERVAS
Stéphane
par BOYER
Jean-Louis
GAUDIN
guillaume
par DAVID
Christian
VERGNE
Carine
par GIACCHI
Stéphanie
Secrétaire
de
séance
: PICON
Elodie
Réf,
: 23/03/23-021
| Objet
: Subventions
aux
associations
2023
- Budget
Principal
Madame
BEGUIN
Françoise,
Adjointe
au
Maire,
expose
aux membres
du
Conseil
Municipal
que
suite à l'analyse des
dossiers
des
associations
ayant
déposé
une
demande,
il est proposé
les
attributions
ci-dessous
pour
l'exercice
2023.
Madame
BEGUIN
Françoise
rappelle
que
les
subventions
ainsi
accordées
ne
seront
versées
aux
associations
qu'après
production
par ces dernières de l'ensemble
des pièces complémentaires
qui pourront leur être demandées,
notamment
en termes
de bilan d'activité et de bilan comptable
chiffré et détaillé concernant
l'exercice précédent.
La proposition
d'attribution
des subventions
aux associations
pour 2023
est ainsi la suivante :
ASSOCIATIONS
|
MONTANT
AVACM
400 €
LE SOUVENIR
FRANCAIS
200 €
AMICALE
DES
DONNEURS
DE
SANG
PIGNANS
CARNOULES
500 €
LA REVANCHE
DE
L'ANE
500 €
LE
ROSEAU
DU
REAL
MARTIN
600 €
LE
CENTRE
CULTUREL
20 000 €
POUR
UN
TOTAL
DE
22 200 €
Le
montant
total
de
ces
attributions
se
porte
à un
total
de
22
200
€ (Vingt-deux
mille
deux
cents
euros).
Ce
vote
s'effectue
association
par
association.
Les
membres
du
Conseil
Municipal
ayant des
responsabilités
au sein
des différentes
associations
ne participent pas au vote.
Entendu
les explications
de Madame
BEGUIN
Françoise,
après
en
avoir délibéré,
Le Conseil
Municipal,
à l'unanimité
DECIDE
Ÿ
D'APPROUVER
les
attributions
de
subventions
aux
associations
selon
les
montants
répertoriés
dans
le
tableau
ci-
dessous,
Ÿ
D'AUTORISER
le Maire
à procéder
aux
versements
selon
ces
attributions,
Ÿ
DE
NE
VERSER
lesdites
subventions
aux
associations
qu'après
production
par ces
dernières
de
l'ensemble
des
pièces
et
justificatifs
qui
auront
été
sollicités,
notamment
comptables
et financiers.
ASSOCIATIONS
MONTANT
Nombre
de
Vote
votants
AVACM
400
€
23
Unanimité
LE
SOUVENIR
FRANCAIS
200
€
23
Unanimité
AMICALE
DES
DONNEURS
DE
SANG
500
€
23
Unanimité
PIGNANS
CARNOULES
LA
REVANCHE
DE
L'ANE
500
€
23
Unanimité
LE
ROSEAU
DU
REAL
MARTIN
600
€
23
Unanimité
LE
CENTRE
CULTUREL
20
000
€
23
Unanimité
POUR
UN
TOTAL
DE
22
200
€
LITRES
Fait et délibéré
à Carnoules.
f
Pour copie certifiée conforme
\®
LX
Le
Maire,
Christian
DAVID
=
L
£/
\