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Déliberation - 073 Subventions aux associations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Carnoules.
Lien du pdf (Déliberation - 073 Subventions aux associations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Handicap et inclusivité,
MAIRIE
DE
CARNOULES
CD
DEPARTEMENT
DU
VAR
- ARRONDISSEMENT
DE
BRIGNOLES
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
CARNOULES
En
exercice
:
23
Présents :
15
Votants :
21
L'an
deux
mille vingt-trois,
le VINGT
SEPTEMBRE
Le
Conseil
Municipal
de
la commune
de
Carnoules,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à la Salle
Jean
Moulin,
sous
la présidence
de
Monsieur
Christian
DAVID,
Maire
Date
de convocation
du
Conseil
Municipal
: 14 septembre
2023
Présents
: Mesdames
BEGUIN,
FROMENT,
GIBERT,
HUNOT,
LUONGO,
PIASCO,
RAMONE,
RAMPIN.
Messieurs
BERTORELLO,
BOYER,
CORTES,
DAVID,
MANO,
MARTIN,
MASSIANI.
Absents
représentés
: CAVATA
Arnaud
par
LUONGO
Liliane
PICON
Elodie
par
BERTORELLO
Lionel
GAUDIN
Guillaume
par David
Christian
SANTERVAS
Stéphane
par BEGUIN
Françoise
GIACCHI
Stéphanie
par CORTES
Christophe
SELLIER
Michèle
par RAMONE
Florence
Absents
excusés
: CAILLOT
Christophe,
VERGNE
Carine
Secrétaire
de
séance
: FROMENT
Agnès
Réf,
: 23/09/20-073
Objet
: Subventions
aux
associations
2023
- Budget
Principal
Madame
BEGUIN
Françoise
expose
aux membres
du
Conseil
Municipal
que suite à l'analyse des dossiers des associations
ayant
déposé
une
demande,
il est proposé
les attributions ci-dessous
pour
l'exercice 2023.
Madame
BEGUIN
Françoise
rappelle que les subventions
ainsi accordées
ne seront versées
aux associations qu'après
production
par ces
dernières
de
l'ensemble
des
pièces
complémentaires
qui
pourront
leur être
demandées,
notamment
en
termes
de
bilan
d'activité et de bilan
comptable
chiffré et détaillé concernant
l'exercice précédent.
La
proposition
d'attribution
des
subventions
aux
associations
pour
2023
est ainsi
la suivante
:
ASSOCIATIONS
MONTANTS
LES
AMIS
DE
L'EGLISE
NOTRE
DAME
500 €
SOCIETE
DE
CHASSE
« LA CARNOULAISE
»
800 €
LES
BALADEURS
CARNOULAIS
1200 €
CONSEIL
LOCAL
DES
PARENTS
D'ELEVES
550 €
TOTAL
:
3 050 €
Le montant
total de ces attributions se porte à un total de 3 050
€ (trois mille cinquante
euros).
Ce vote s'effectue association
par
association. Les
membres
du
Conseil
Municipal
ayant des
responsabilités
au sein des différentes
associations
ne participent pas au vote.
Entendu
les explications
de
Madame
Françoise
BEGUIN,
après
en
avoir délibéré,
Le Conseil
Municipal,
à l'unanimité
DECIDE
Ÿ
D'APPROUVER
les
attributions
de
subventions
aux
associations
selon
les
montants
répertoriés
dans
le
tableau
ci-
dessous,
Ÿ
D'AUTORISER
le Maire
à procéder
aux versements
selon
ces attributions,
Ÿ
DE
NE
VERSER
lesdites
subventions
aux
associations
qu'après
production
par ces
dernières
de
l'ensemble
des
pièces
et
justificatifs
qui
auront
été sollicités,
notamment
comptables
et financiers.
ASSOCIATIONS
MONTANTS
Nombre
de votants
Vote
LES
AMIS
DE
L'EGLISE
NOTRE
DAME
500
€
21
Unanimité
SOCIETE
DE
CHASSE
« LA
800
€
21
Unanimité
CARNOULAISE
»
LES
BALADEURS
CARNOULAIS
1200
€
21
Unanimité
CONSEIL
LOCAL
DES
PARENTS
550
€
21
Unanimité
D'ELEVES TOTAL :
3 050
€
Envoyé
en
préfecture
le 26/09/2023
Fait
et
délibéré
à
Carnoules.
Reçu en préfecture le 26/09/2023
Pour copie certifiée conforme/x,
Publié le
Le Maire, Christian DAVID
ID : 083-218300333-20230920-230920
073-DE
f