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Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM DU 6 JUIN 2024
Ordre du Jour - ordre du jour cm DU 16 JUIN
Ordre du Jour - Ordre du Jour final CM du 25 juin 2024
Document publié le Mardi 25 juin 2024 par la commune de Garéoult.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour final CM du 25 juin 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Environnement,
1/1
Prochaine réunion du Conseil Municipal
En séance ordinaire
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Le MARDI 25 JUIN 2024 à 18h45 Salle du conseil municipal Etienne Grisolle
ORDRE DU JOUR
N° OBJET RAPPORTEUR
/ Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 13 mai 2024 M Le Maire
1 Compte rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de la délégation de l’article L 2122-22 du CGCT M Le Maire
2 Présentation des Zones d’Accélération des Energies Renouvelables M MAZZOCCHI
3
Délégation de l’exploitation des services publics de l’eau potable et de
l’assainissement collectif – Attribution du contrat (convocation envoyée avec le dossier complet le 7 juin 2024)
M Le Maire
ASSOCIATIONS
4 Subventions année 2024 - Associations diverses M BRUNO
JEUNESSE
5 Centre Communal d’Adolescents - Tarifs sorties et activités Année 2024 Mme BOTHEREAU
INTERCOMMUNALITE
6 TE83 SYMIELECVAR – Redevance d’Occupation du Domaine Public 2024 du réseau de transport et de distribution d’électricité M BONNET
7
TE83 SYMIELECVAR – Redevance d’Occupation du Domaine Public 2024 versée par le distributeur et le transporteur de gaz en contrepartie de leur
occupation du domaine public communal
M BONNET