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Document publié le Jeudi 6 juin 2024 par la commune de Luc.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm du 6 JUIN 2024)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
Dé
Éprtementoyer République Française HAT D
fl 1 \ Liberté-Egalité-Fraternité
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MAIRIE DE
LE LUC EN PROVENCE
| ORDREDUJOUR |
1. Désignation d'un secrétaire de séance
2. Approbation du compte rendu du conseil municipal du 18 avril 2024
3. Lecture des décisions du Maire prises conformément aux dispositions de l'article
L.2122-22 du code général des collectivités territoriales
PROXIMITE ET ATTRACTIVITE
1-Convention d'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties
2-Approbation du contrat de ville 1+convention
ADMINISTRATION GENERALE
3-Création de la commission AD HOC chargée d'émettre un avis sur le règlement de voirie 4-Travaux en régie et prestations pour tiers — enregistrement comptable et mode de valorisation
5-Passation d'une Délégation de service public Fourrière automobile 6-Approbation du Règlement des astreintes CTM
URBANISME
7-Dépôt du permis d'aménager — réaménagement de la place de la Liberté
RESSOURCES HUMAINES
8-Instauration du télétravail à titre expérimental
9-Emplois saisonniers
10-Approbation du plan de formation 2024-2026
11-Adhésion à la prévoyance du CDG83
QUESTIONS DIVERSES
MAIRIE de LE LUC EN PROVENCE - 3, Place de la Liberté
04-94-50-01-00