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Ordre du Jour - Communique Ordre du Jour cm 8 juillet 2021
Document publié le Jeudi 8 juillet 2021 par la commune de Septèmes-les-Vallons.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Communique Ordre du Jour cm 8 juillet 2021)
Thèmes du document : Travail et emploi, Environnement, Grandes et moyennes entreprises,
| VILLE DE | Septèmes-les-Vallons, le 1° juillet 2021
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COMMUNIQUE
EUR |
AM/PB/LAG - Dpt. 2021/S/ 4034 /DAG
OBJET : Conseil Municipal /
André MOLINO, Maire de Septèmes-les-Vallons, informe ses administrés qu'une séance du Conseil Municipal aura lieu le :
Jeudi 8 juillet 2021 à 18h30
En mairie — Salle du conseil municipal
ORDRE DU JOUR :
Approbation du procès-verbal de la séance publique du Conseil Municipal du jeudi 27 mai 2021.
1. FINANCES COMMUNALES — Admission d’un titre en non-valeur.
2. FINANCES COMMUNALES - Attribution de subventions aux associations — Exercice budgétaire 2021 — 3" répartition.
3. FINANCES COMMUNALES -— Limitation de l'exonération de deux ans de Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties en faveur des constructions nouvelles à usage d'habitation. 4. ENVIRONNEMENT -— Action des Collectivités Territoriales pour l'Efficacité Énergétique dans le cadre de l'appel à projet MERISIER « Mutualiser les écoles pour rénover : imaginer des solutions, implanter, évaluer et récoler » — Programme ACTEE 2 (Action des Collectivités Territoriales pour l'Efficacité Energétique).
5. ENVIRONNEMENT - Participation et engagement de la commune de Septèmes-les-Vallons pour le programme ACTEE 2 - SEQUOIA - Approbation de la convention entre la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR), la Métropole Aix-Marseille-Provence, l'ALEC Métropole marseillaise, l'atelier de l’Environnement-CPlE du Pays d'Aix et 29 communes — Approbation de la convention de reversement.
6. RESSOURCES HUMAINES -— Convention de rupture conventionnelle pour Monsieur Thomas Bardel.
7. RESSOURCES HUMAINES - Renouvellement du contrat du conseiller en économie sociale et familiale - Année 2021.
8. PATRIMOINE COMMUNAL - Acquisition par la Commune d'un bien situé 5 bis avenue du 8 mai 1945 - Parcelle cadastrée section BB n° 199.
9. PATRIMOINE COMMUNAL — Cession d'un local d'activité commerciale situé zone d'activités du Pré de l'Aube cadastré section AO n° 119.
10. PATRIMOINE COMMUNAL — Cession des parcelles BC0072, 0093 et 0097 à ERILIA pour la réalisation d’un programme global de logements sis 42 Chemin des Fraises — Val Frais.
VŒU - PATRIMOINE FORESTIER : Notre forêt et notre massif de l'Etoile entre protection et Valorisation, entre gestion durable et usages sociaux.
Compte rendu des décisions prises en application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités territoriales.
Hôtel de ville — 198 Place Pierre Didier TRAMONI - 13240 SEPTEMES-LES-VALLONS Accueil du public : du Inndi au vendredi de 8h30 à 16h30 - 04.91.96.31.00 ee 04.91.51.71.96 Courriel :